des Ordonnances. 783
Lettres relatives à l’assignation de jooo livres de rente, faite au chapitre de Notre- Au Plessis Dame de Cléry, sur les terres et seigneuries y désignées. p. -sej. du Parc-lès-Tours, en Février.
Lettres portant assiette de i 200 livres de rente sur le domaine du comté de Champagne , Au Plessis en faveur du monastère de Saint-Edmond de Pontigny. Voyeç la note a. p. 364. ,tupnrpès-Tours, Anoblissement de Pierre Bitaut. Voye^ la note b. p. 364. Au Plessis du Parc-lès-Tours,
en Février.
Sauf-conduit pour Jean Yngles. Voye^ la note b. p. ^64* Au Plessis du Parc,
en Février.
Naturalisation d’Antoine Lombart. Voye£ la note b. p. 364. Au Plessis du Parc,
en Février.
Légitimation de Jean Gramourcel. Voye^ la note b. p. 364. Au Plessis du Parc,
en Février.
Amortissement en faveur du chambrier et du chévecier de Saint-Martin de Tours. Vsyej Au la note b. n. 3 64- <* ;• Parc,
en Février.
Don fait des biens d’Archambauld de Lestin. Voye^ la note b. p. 364. Au Plessis du Parc,
en Février.
Confirmation des privilèges des habitans de la Buissière en Dauphiné. p. 364* Au Plessis du Parc,
en Février,
Lettres portant confirmation des privilèges des habitans de Tours. Voy. la note a. p. 369. u Mars. Impositions à payer par les officiers du Roi et autres demeurant à Tours, lorsqu’ils Leu Mars. feront trafic. Voye£ la note a. p. 369.
Déclaration concernant les biens délaissés par les criminels de lèse-majesté. p. 366. A Ablon-sur-Seine, le 14 Mars.
Lettres patentes qui ordonnent au Parlement de Paris de renvoyer à celui de Bour- A Ablon-sur-Seine, gogne les causes et procès pendans entre les Bourguignons. p. 368. le 14 Mars. Lettres portant que les seigneurs et leurs sujets, des terres de Bourgogne données par A Ablon-sur-Seine, le Roi, porteront d’abord leurs causes dans les bailliages royaux de la province où ils le 14 Mars. ressortissoient d’ancienneté. p. 372.
Déclaration touchant le ressort des terres enclavées au duché de Bourgogne, p. 373. A Ablon-sur-Seine, le 14 Mars.
Edit concernant les marchands de bétail. p. 376. a Notre-Dame delà Victoire,
le 18 Mars,
Lettres qui accordent à Sanet de Riviers une permission de fortifier, pour une de ses En Mars. terres. Voyeç la note b. p. 364.
Lettres de noblesse pour Pierre Fredy de la Motte, valet-de-chambre du Roi. Voye^ En Mars. la note a. p. 369.
Défense de distraire les Bourguignons des juridictions du pays, les commensaux de la A Ablon-sur-Seine, maison du Roi exceptés. p. 379. en ^Iars’ Ampliation de pouvoirs à la chancellerie établie près le Parlement de Bourgogne, d’ex- A Ablon-sur-Seine, pédier et sceller toutes lettres, de même qu’en la chancellerie de Paris. p. 382. en Mars. Lettres de committimus pour les gouverneur et grand-sénéchal de Bourgogne, presidens A Ablon-sur-Seine, et officiers du Parlement , du Conseil , de la Chambre des comptes et du bureau des en Mars. finances de Dijon. p. 383.
