Page:Turgot - Œuvres de Turgot, éd. Eugène Daire, I.djvu/623

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colonne à une autre, cette erreur influe sur toute la répartition, et il se trouve obligé de recommencer tout l’ouvrage ; or, il est très-possible que l’embarras de ces relevés par colonnes, et surtout le risque des erreurs qu’on peut y commettre, soient plus qu’équivalents à la peine de faire deux répartitions. Il n’y a guère que l’usage qui puisse apprendre aux commissaires laquelle de ces deux méthodes est la plus facile à pratiquer, et peut-être que l’usage même fera trouver à chacun d’eux plus facile celle à laquelle il est le plus habitué.

Je ne vois, dans la manière d’opérer les rôles par abonnement, qu’un avantage bien décidé, c’est que les industries sont imposées dans ces rôles à un taux fixe qui ne peut être ni augmenté ni diminué ; il en est de même des bestiaux, et comme ces deux objets doivent être extrêmement ménagés pour l’utilité même de ceux qui possèdent les fonds de terre, cette différence me paraît être un inconvénient des rôles par tarif. Il est vrai que, pour y remédier, on a pris le parti dans ces rôles de ne taxer en première répartition les industries, les profits de ferme et autres objets de cette nature, qu’à la moitié de la taxe qu’ils supportent dans les rôles par abonnement, au moyen de quoi, à moins que la seconde répartition ne soit double de la première, ces objets payent un peu moins dans les paroisses tarifées que dans les paroisses abonnées. Mais il en résulte toujours que leur taxe est sujette à une variation qui ne suit aucune règle, et si l’on a un peu remédié à l’inconvénient dont il s’agit, par rapport à l’industrie et aux profits de ferme, on l’a laissé subsister dans son entier par rapport aux bestiaux qui, dans les rôles par tarif, sont taxés en première répartition à la même somme à laquelle ils sont imposés définitivement dans les rôles par abonnement, c’est-à-dire à huit sous par bœuf, six sous par vache, etc. ; d’où il résulte que les bestiaux sont ordinairement plus chargés dans les paroisses tarifées. Il est vrai qu’on pourrait facilement ôter à la manière d’opérer par tarif cet inconvénient. Il suffirait pour cela d’appliquer aux industries, profits de ferme, bestiaux, etc., la même imposition fixe que dans les rôles par abonnement, et de relever séparément tous ces objets fixes, dont on déduirait le montant sur la somme totale à répartir sur la paroisse. On opérerait sur le surplus, suivant la forme ordinaire, par première et seconde répartition.

D’un autre côté, on pourrait aussi rendre le travail de la confection des rôles par abonnement un peu moins compliqué, et suppri-