Œuvres politiques (Constant)/De la liberté individuelle
I
DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE.
Toutes les constitutions qui ont été données à la France garantissaient également la liberté individuelle, et, sous l’empire de ces constitutions, la liberté individuelle a été violée sans cesse. C’est qu’une simple déclaration ne suffit pas ; il faut des sauvegardes positives ; il faut des corps assez puissants pour employer en faveur des opprimés les moyens de défense que la loi écrite consacre. Notre constitution actuelle est la seule qui ait créé ces sauvegardes et investi d’assez de puissance les corps intermédiaires. La liberté de la presse placée au dessus de toute atteinte, grâce aux jugements par jurés ; la responsabilité des ministres, et surtout celle de leurs agents inférieurs ; enfin l’existence d’une représentation nombreuse et indépendante, tels sont les boulevards dont la liberté individuelle est aujourd’hui entourée.
Cette liberté, en effet, est le but de toute association humaine ; sur elle s’appuie la morale publique et privée : sur elle reposent les calculs de l’industrie ; sans elle, il n’y a pour les hommes ni paix, ni dignité, ni bonheur.
Donnez aux dépositaires de l’autorité exécutive la puissance d’attenter à la liberté individuelle, et vous anéantissez toutes les garanties, qui sont la condition première et le but unique de la réunion des hommes sous l’empire des lois.
Vous voulez l’indépendance des tribunaux, des juges et des jurés. Mais si les membres des tribunaux, les jurés et les juges pouvaient être arrêtés arbitrairement, que deviendrait leur indépendance ? Or, qu’arriverait-il, si l’arbitraire était permis contre eux, non pour leur conduite publique, mais pour des causes secrètes ? L’autorité ministérielle, sans doute, ne leur dicterait pas ses arrêts, lorsqu’ils seraient assis sur leurs bancs, dans l’enceinte inviolable en apparence où la loi les aurait placés. Elle n’oserait pas même, s’ils obéissaient à leur conscience, en dépit de ses volontés, les arrêter ou les exiler comme jurés et comme juges. Mais elle les arrêterait, elle les exilerait, comme des individus suspects. Tout au plus attendrait-elle que le jugement, qui ferait leur crime à ses yeux, fût oublié, pour assigner quelque autre motif à la rigueur exercée contre eux. Ce ne seraient donc pas quelques citoyens obscurs que vous auriez livrés à l’arbitraire de la police[1] ; ce seraient tous les tribunaux, tous les juges, tous les jurés, tous les accusés, par conséquent, que vous mettriez à sa merci.
Dans un pays où des ministres disposeraient sans jugement des arrestations et des exils, en vain semblerait-on, pour l’intérêt des lumières, accorder quelque latitude ou quelque sécurité à la presse. Si un écrivain, tout en se conformant aux lois, heurtait les opinions ou censurait les actes de l’autorité, on ne l’arrêterait pas, on ne l’exilerait pas comme écrivain ; on l’arrêterait, on l’exilerait comme un individu dangereux, sans en assigner la cause.
À quoi bon prolonger par des exemples le développement d’une vérité si manifeste ? Toutes les fonctions publiques, toutes les situations privées, seraient menacées également. L’importun créancier qui aurait pour débiteur un agent du pouvoir, le père intraitable qui lui refuserait la main de sa fille, l’époux incommode qui défendrait contre lui la sagesse de sa femme, le concurrent dont le mérite ou le surveillant dont la vigilance lui seraient des sujets d’alarme, ne se verraient point sans doute arrêtés ou exilés comme créanciers, comme pères, comme époux, comme surveillants ou comme rivaux. Mais l’autorité pouvant les arrêter, pouvant les exiler pour des raisons secrètes, où serait la garantie qu’elle n’inventerait pas ces raisons secrètes ? Que risquerait-elle ! Il serait admis qu’on ne peut lui en demander un compte légal ; et quant à l’explication que par prudence elle croirait peut-être devoir accorder à l’opinion, comme rien ne pourrait être approfondi ni vérifié, qui ne prévoit que la calomnie serait suffisante pour motiver la persécution[2] ?
Rien n’est à l’abri de l’arbitraire, quand une fois il est toléré. Aucune institution ne lui échappe. Il les annule toutes dans leur hase. Il trompe la société par des formes qu’il rend impuissantes. Toutes les promesses deviennent des parjures, toutes les garanties des piéges pour les malheureux qui s’y confient.
Lorsqu’on excuse l’arbitraire, ou qu’on veut pallier ses dangers, on raisonne toujours, comme si les citoyens n’avaient de rapports qu’avec le dépositaire suprême de l’autorité. Mais on en a d’inévitables et de plus directs avec tous les agents secondaires. Quand vous permettez l’exil, l’emprisonnement, ou toute vexation qu’aucune loi n’autorise, qu’aucun jugement n’a précédée, ce n’est pas sous le pouvoir du monarque que vous placez les citoyens, ce n’est pas même sous le pouvoir des ministres : c’est sous la verge de l’autorité la plus subalterne. Elle peut les atteindre par une mesure provisoire, et justifier cette mesure par un récit mensonger. Elle triomphe pourvu qu’elle trompe, et la faculté de tromper lui est assurée. Car, autant le prince et les ministres sont heureusement placés pour diriger les affaires générales et pour favoriser l’accroissement de la prospérité de l’État, de sa dignité, de sa richesse et de sa puissance, autant l’étendue même de ces fonctions importantes leur rend impossible l’examen détaillé des intérêts des individus ; intérêts minutieux et imperceptibles, quand on les compare à l’ensemble, et non moins sacrés toutefois, puisqu’ils comprennent la vie, la liberté, la sécurité de l’innocence. Le soin de ces intérêts doit donc être remis à ceux qui peuvent s’en occuper, aux tribunaux, chargés exclusivement de la recherche des griefs, de la vérification des plaintes, de l’investigation des délits ; aux tribunaux, qui ont le loisir, comme ils ont le devoir, de tout approfondir, de tout peser dans une balance exacte ; aux tribunaux, dont telle est la mission spéciale, et qui seuls peuvent la remplir.
Je ne sépare point dans mes réflexions les exils d’avec les arrestations et les emprisonnements arbitraires. Car c’est à tort que l’on considère l’exil comme une peine plus douce. Nous sommes trompés par les traditions de l’ancienne monarchie. L’exil de quelques hommes distingués nous fait illusion. Notre mémoire nous retrace M. de Choiseul[3], environné des hommages d’amis généreux, et l’exil nous semble une pompe triomphale. Mais descendons dans des rangs plus obscurs, et transportons-nous à d’autres époques. Nous verrons dans ces rangs obscurs l’exil arrachant le père à ses enfants, l’époux à sa femme, le commerçant à ses entreprises, forçant les parents à interrompre l’éducation de leur famille ou à la confier à des mains mercenaires, séparant les amis de leurs amis, troublant le vieillard dans ses habitudes, l’homme industrieux dans ses spéculations, le talent dans ses travaux. Nous verrons l’exil uni à la pauvreté, le dénûment poursuivant la victime sur une terre inconnue, les premiers besoins à satisfaire, les moindres jouissances impossibles. Nous verrons l’exil uni à la défaveur, entourant ceux qu’il frappe de soupçons et de défiances, les précipitant dans une atmosphère de proscription, les livrant tour à tour à la froideur du premier étranger, à l’insolence du dernier agent. Nous verrons l’exil glaçant toutes les affections dans leur source, la fatigue enlevant à l’exilé l’ami qui le suivait, l’oubli lui disputant les autres amis dont le souvenir représentait à ses yeux sa patrie absente, l’égoïsme adoptant les accusations pour apologies de l’indifférence, et le proscrit délaissé s’efforçant en vain de retenir, au fond de son âme solitaire, quelque imparfait vestige de sa vie passée.
Le gouvernement actuel est le premier de tous les gouvernements de France qui ait renoncé formellement à cette prérogative terrible, dans la constitution qu’il a proposée[4].
L’absence du sentiment religieux favorise toutes les prétentions de la tyrannie. Si les destinées de l’espèce humaine sont livrées aux chances d’une fatalité matérielle et aveugle, est-il étonnant que souvent elles dépendent des plus ineptes, des plus féroces ou des plus vifs des humains ? Si les récompenses de la vertu, les châtiments du crime ne sont que les illusions vaines d’imaginations faibles et timides, pourquoi nous plaindre lorsque le crime est récompensé, la vertu proscrite ? Si la vie n’est au fond qu’une apparition bizarre, sans avenir comme sans passé, et tellement courte qu’on la croirait à peine réelle, à quoi bon s’immoler à des principes dont l’application est au moins éloignée ? Mieux vaut profiter de chaque heure, incertain qu’on est de l’heure qui suit, s’enivrer de chaque plaisir, tandis que le plaisir est possible, et, fermant les yeux sur l’abîme inévitable, ramper et servir au lieu de combattre, se faire maître, si l’on peut, ou, la place étant prise, esclave ; délateur pour n’être pas dénoncé, bourreau pour n’être pas victime. L’époque où le sentiment religieux disparaît de l’âme des hommes est toujours voisine de celle de leur asservissement. Des peuples religieux ont pu être esclaves, aucun peuple irréligieux n’est demeuré libre.
La liberté ne peut s’établir, ne peut se conserver que par le désintéressement, et toute morale étrangère au sentiment religieux ne saurait se fonder que sur le calcul. Pour défendre la liberté, on doit savoir immoler sa vie, et qu’y a-t-il de plus que la vie, pour qui ne voit au delà que le néant ? Aussi, quand le despotisme se rencontre avec l’absence du sentiment religieux, l’espèce humaine se prosterne dans la poudre partout où la force se déploie. Les hommes qui se disent éclairés cherchent dans leur dédain pour tout ce qui tient aux idées religieuses un misérable dédommagement de leur esclavage. L’on dirait que la certitude qu’il n’existe pas d’autre monde leur est une consolation de leur opprobre dans celui-ci. L’esprit, le plus vil des instruments quand il est séparé de la conscience, l’esprit, fier encore de sa flexibilité misérable, vient se jouer avec élégance au milieu de la dégradation générale. On rit de son propre esclavage et de sa propre corruption sans être moins esclave, sans être moins corrompu ; et cette plaisanterie, sans discernement comme sans bornes, espèce de vertige d’une race abâtardie, est elle-même le symptôme ridicule d’une incurable dégénération.
L’on ne sait pas assez, malgré mille exemples, dans combien d’égarements la servitude plonge les humains, et que de douleurs elle leur impose. Il ne s’agit pas seulement des peines positives, des dangers, des humiliations, des spoliations et des supplices ; mais les facultés inoccupées, les nobles dons de la nature condamnés à languir stériles, à périr obscurs ; la pensée et le sentiment refoulés sur l’âme inactive qu’ils oppressent ; ce souffle de mort qui glace le monde intellectuel ; ce vaste linceul étendu par une main de fer sur la partie morale de toutes les existences qui ne sont pas dégradées : ce sont là les maux véritables, d’autant plus cruels qu’il faut les supporter en silence, et que les victimes ignorent, au milieu de l’univers muet et morne, s’il est des cœurs qui les plaignent, des esprits qui les comprennent et qui leur répondent[5].
- ↑ On remarquera l’insistance avec laquelle Benjamin Constant revient sur la question de l’arbitraire, et la vigueur toujours nouvelle avec laquelle il l’attaque. C’est qu’en effet, il le rencontre à chaque pas dans notre histoire, sous l’ancien régime aussi bien que sous la république. Un secret pressentiment semblait l’avertir que les générations qui viendraient après lui auraient encore à combattre cet ennemi redoutable ; nous-mêmes n’avons que trop appris dans ces dernières années de quel poids il pèse dans les destinées des peuples pour ne pas mettre en pleine lumière les arguments victorieux de l’illustre publiciste, lors même qu’il paraît se répéter. (Note de l’éditeur.)
- ↑ De la responsabilité des ministres, ch. xiv.
- ↑ M. de Choiseul, ministre des affaires étrangères et de la guerre, de 1758 à 1770, exilé à Chanteloup en décembre 1770, mort en 1785.
- ↑ Art. 61. Nul ne peut être poursuivi, arrêté, détenu ni exilé, que dans les cas prévus par la loi.
- ↑ Comparer avec ce chapitre le livre important et trop peu connu aujourd’hui du savant Daunou : Essai sur les garanties individuelles, Paris, 1819, 1 vol. in-8, — Laboulaye, l’État et ses limites, Paris, Charpentier, 1 vol. in-18. Le Parti libéral et son avenir, du même auteur. — Charles de Rémusat, Politique libérale, Paris, Lévy, 1 vol. in-8. (Note de l’éditeur.)