Auteur:Louis XV
Louis XV
roi de France et de Navarre de 1715 à 1774
(–)
Œuvres
Code noir, 1724 
Actes juridiques
- Lettres patentes de Louis XV données à Marly le 20 février 1727 renouvelant pour trente ans, à partir de 1732, le privilège exclusif d’Antoine Dagincourt, en faveur du même titulaire
- Lettres patentes du roi, portant privilège exclusif de la manufacture royale des glaces en faveur de Louis Renard, du 22 octobre 1757