Biographie nationale de Belgique/Tome 2/BOSSCHAERT, Corneille-François

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BOSSCHAERT, Corneille-François



BOSSCHAERT (Corneille-François), magistrat et amman de Bruxelles, naquit dans cette ville, le 5 décembre 1658, de Corneille Bosschaert et de Marie Vanderpiet, et y mourut le 29 août 1728. Après avoir pratiqué quelque temps comme avocat, dans sa ville natale, il devint conseiller assesseur du drossard (sénéchal) de Brabant. Il s’acquitta si bien de ses fonctions d’assistant du grand juge criminel, qu’en 1719 le prince le nomma amman intérimaire et, le 22 août 1722, amman effectif de la ville de Bruxelles et de sa franchise. Suivant la coutume de cette ville, l’amman, toujours d’origine nobiliaire, était un des grands officiers de la province, le représentant direct du prince devant la justice échevinale. L’exercice de ces fonctions lui fit sentir la nécessité de posséder un manuel pratique de jurisprudence; il croyait le trouver dans l’ouvrage, très-répandu alors, que les jurisconsultes Van Leeuwen et Verduyn avaient publié en Hollande et dont trois éditions belges avaient déjà constaté le mérite. Bosschaert en soigna la cinquième édition (la quatrième faite en Belgique), qu’il augmenta de quelques notes et de nouveaux édits et règlements, comportant en tout cinquante-huit pages; en voici le titre : Manier van procederen in civile en criminele zaken met aenteekeningen, de criminele proceduren en justitie van den 5 en 9 july 1570, bekragtigd met regten en plaeten dienende voor alle balliuws, meyers en andere officieren van justitie; zoo in de steden als platte landen; door Simon Van Leeuwen en Hendrik Verduyn... 5e druk vermeerdert met het eeuwig edit van 10 juillet 1628 (en 93 articles, sur la répression des crimes et délits)... ook vermeerdert door C.-F. Bosschaert, raedt en assesseur van S. M. en amman provisionnel der stadt Brussel, 1720, 1 vol. in-8°. C’est un bon recueil des dispositions usuelles sur la justice criminelle et un bon commentaire du célèbre Code criminel de 1570, qui resta en vigueur en Belgique jusqu’à la chute de l’ancien régime.

Il avait épousé Isabelle Vankessel, fille d’un bourgmestre d’Anvers. Son fils, Jacques-Corneille-François, devint également conseiller assesseur du drossard de Brabant. De la même famille est issu 1° Maximilien Bosschaert, seigneur d’Upsal, dont le père pratiquait le droit à Louvain et qui mourut le 6 août 1751, à Bruxelles, comme conseiller au Conseil de Brabant; 2° Pierre-Willebrord Bosschaert décédé le 19 janvier 1689, et qui fut avocat postulant près le Conseil de Brabant.

Britz.

Théâtre sacré du Brabant, 2 D, 286; Mss. 9937, p. 391. — Goethals, Dictionn. généal. vol. I, v° Bosschaert.