Capitulation d’Alger
et son altesse le dey d’Alger.
Le fort de la Casauba, tous les autres forts qui dépendent d’Alger, et le port de cette ville, seront remis aux troupes françaises ce matin à dix heures (heure française).
Le général en chef de l’armée française s’engage envers S. A. le dey d’Alger, à lui laisser la liberté et la possession de ce qui lui appartient personnellement.
Le dey sera libre de se retirer avec sa famille et ce qui lui appartient dans le lieu qu’il fixera, et tant qu’il restera à Alger, il y sera lui et toute sa famille sous la protection du général en chef de l’armée française : une garde garantira la sûreté de sa personne et celle de sa famille.
Le général en chef assure à tous les soldats de la milice les mêmes avantages et la même protection.
L’exercice de la religion mahométane restera libre : la liberté des habitans de toutes classes, leur religion, leurs propriétés, leur commerce et leur industrie ne recevront aucune atteinte ; leurs femmes seront respectées : le général en chef en prend l’engagement sur l’honneur.
L’échange de cette convention sera faite avant dix heures ce matin, et les troupes françaises entreront aussitôt après dans la Casauba, et successivement dans tous les autres forts de la ville et de la marine.
Au camp devant Alger, le 5 juillet 1830.