Mozilla.svg

Cours d’agriculture (Rozier)/ALLUVION

From Wikisource
Jump to navigation Jump to search
Hôtel Serpente (Tome premierp. 406-407).


ALLUVION. Accroissement de terrain qui se fait peu à peu sur les rivages de la mer, des fleuves & des rivières, par les terres que l’eau y apporte.

L’accroissement d’un héritage par alluvion, appartient au propriétaire de l’héritage accru, & celui de l’héritage diminué n’a aucun droit de revendication quand l’accroissement s’est fait insensiblement. C’est la disposition du droit romain. Si l’accroissement est fait subitement par un débordement ou quelqu’autre cas fortuit, ce n’est plus la même chose. Dans quelques provinces, la Franche-Comté par exemple, l’accroissement par alluvion n’appartient pas au propriétaire de l’héritage accru. La rivière du Doux n’ôte ni ne baille. C’est l’adage du pays ; il en est ainsi de celle de Fère en Auvergne.

Les îles & îlots formés successivement au milieu des fleuves & des grandes rivières, du Rhône, par exemple, n’appartiennent point aux riverains, mais aux domaines du roi.