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Cours d’agriculture (Rozier)/ATTERRISSEMENT

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Hôtel Serpente (Tome secondp. 66).


ATTERRISSEMENT. Amas de terre qui se forme par la vase ou par le sable que la mer ou les rivières, par succession de tems, apportent le long des rivages. Les loix romaines attribuoient les atterrissemens aux propriétaires des héritages voisins. Nos rois, par une déclaration du mois d’Avril 1683, se sont appropriés, en vertu du titre de leur souveraineté, tous les atterrissemens faits par les rivières navigables. Quant à ceux des rivières non-navigables, ils appartiennent aux propriétaires de ces rivières ; il faut consulter la coutume de la province.