Dictionaire de l’ancien droit du Canada
Dictionaire de l’ancien droit du Canada
ou Compilation des édits, déclaration royaux, et arrêts du conseil d’État des rois de France concernant le Canada, &c.
ou Compilation des édits, déclaration royaux, et arrêts du conseil d’État des rois de France concernant le Canada, &c.
John Neilson, .
DICTIONAIRE
DE
L’ANCIEN DROIT DU CANADA
OU
COMPILATION
DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ROYAUX,
ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT
DES ROIX DE FRANCE CONCERNANT
LE CANADA, &c.
Par JUSTIN McCARTHY, Étudiant en droit.
QUÉBEC
Chez JOHN NEILSON, Imprimeur-Libraire, No. 3 Rue
La Montagne.
—
1809.
À L’HONORABLE JONATHAN SEWELL, ÉCUTER, JUGE en CHEF et PRÉSIDENT du CONSEIL EXÉCUTIF et du
CONSEIL LÉGISLATIF de la PROVINCE du BAS-CANADA.
Monsieur,
Persuadé que les publications qui ont pour bût de rendre la connoissance des Loix de ce Pays plus facile et de les donner sous un jour plus clair, trouveront toujours auprès de vous l’accès le plus favorable ; J’ai crû de mon devoir de vous dédier ce petit receuil des Loix du Canada. Je sens bien, Monsieur, que cet ouvrage n’est pas porté au degré de perfection auquel on pourroit s’attendre, mais je serai satisfait s’il peut suggérer à quelques personnes plus éclairées que moi l’idée de composer en ce genre, quelque chose de plus utile.
Honoré de la confiance du meilleur des Roix et jouissant de l’estime entière du Public, vous êtes, Monsieur, supérieur à mes éloges, et je dois me borner au profond respect avec lequel j’ai l’honneur de me dire
De Votre Honneur,
Le très Humble et
Obéissant Serviteur,
JUSTIN McCARTHY
Étudiant en Droit.
TABLE DES MATIÈRES
(ne fait pas partie de l’ouvrage original)
A
Abandon des bestiaux. Voyez Bestiaux.
Acquisition de terres dans la censive du Domaine du Roi : Voyez Censive du domaine du Roi.
Actes de célébration de mariage
1
Actes défectueux des Notaires
2
Actes. (Formalités à observer dans les) Voyez Notaire.
Affrèteurs pourront exiger des Capitaines, un certificat du bled qu’ils auront chargé, Voyez Bled.
Affranchissement des esclaves. Voyez Esclaves.
Allignement dans les fiefs
5
Ameublissement des meubles et immeubles d’une mineure, fait par un tuteur, sans l’avis des parents, annullé. Voyez Donation mutuelle.
Amirauté
5
Ange Gardien
6
Anne, (Ste.) du Nord
6
Anne (Ste.) La Pocataire ou Grande Ance
6
Anne (Ste.) de Batiscan
7
Anne (Ste.) de Montréal
7
Antoine (St.) de Tilly
8
Arbres (défense d’abattre ou écorcher les)
9
Arpentages des terres concedées. Voyez Terres, (Concession des).
Arpenteurs
9
Assesseurs. Voyez Conseil supérieur.
Attrapes sur les terres
10
Augustin St.
10
Aulnets (les) voyez St. Roch.
Aveux et Dénombrement. Voyez Foi et Hommage.
B
Bacs sur les rivières
11
Banalité des moulins, voyez Moulins bannaux.
Banc dans les Églises
11
Banc du Seigneur dans l’Église
12
Banc d’honneur dans l’Église
13
Banc du Capitaine dans l’Église de St. François
13
Bancs de la paroisse de St. Joseph
14
Bans (publication des)
14
Banlieue de Québec
15
Banlieue de Montréal (Défense de laisser courir les bestiaux sur la) voyez Bestiaux.
Bâtiments élevés sur les terres d’autrui, comment compensés. voyez Terres défrichées appartenantes à autrui.
Bâtir sur des Terres à moins qu’elles ne soient d’un arpent et demi sur quarante de profondeur. V. Emplacement.
Baux judiciaires
15
Baie Saint Paul
16
Beaumont
17
Beauport
18
Becancourt
19
Belle-Chasse dit Berthier et Dorvilliers
20
Bénéfice du bled venant de Montréal à Québec, à qui attribué. Voyez Bled.
Bestiaux
22
Bêtes vicieuses seront enfergées
24
Bled chargé à bord des barques sera remis en entier aux Affreteurs
25
Bois. Défense d’enlever le bois sur les terres d’autrui
26
Bois de chauffage
27
Bonsecours
28
Bornage. Voyez Terres (concession des)
Bornes
28
Boucherville
29
Bouteillerie dit La Rivière Ouelle
29
C
Camouraska
30
Canada. Voyez Compagnie des cent associés.
Cap de la Magdelaine
31
Cap Sainté
31
Cap Saint Ignace
32
Capitaines des Barques ne s’approprieront pas le bénéfice du bled qu’ils auront chargé. Voyez Bled.
Capitaines de Milice autorisés dans certains cas à recevoir les conventions matrimoniales. Voyez Conventions Matrimoniales.
Cartes. Voyez Monnoie de Cartes.
Cens et Rentes acquittés avec la Monnoie de France à la déduction du quart.
Cens et Rentes
33