Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CONNOISSEMENT

La bibliothèque libre.
Jésuites et imprimeurs de Trévoux
(2p. 815).

CONNOISSEMENT f. m. terme de Commerce de mer. C’est un acte signé du Capitaine du vaisseau & de l’Ecrivain, qui contient la déclaration des marchandises d’un vaisseau, de leur qualité, du nom de ceux qui les ont chargées, & à qui elles sont adressées, & de l’envoi, ou du lieu où elles sont destinées, avec soumission de les porter au lieu de leur destination. Acta manu Præfecti navis obsignata quibus descripta continentur quæcumque navis complectitur.

Connoissement ne se dit pas seulement de la lettre du Capitaine d’un vaisseau, mais de toute lettre, acte, passeport &c. qui peuvent servir à faire connoitre ce qu’il est, d’où il vient, où il va, ce qu’il porte, &c. & servir à sa sûreté. Le Capitaine du bâtiment Génois, qui, selon l’usage des tartanes & des barques qu’on envoie dans les ports voisins, n’avoit que des patentes de santé, n’ayant pu fournir d’autre connoissement, le vaisseau Anglois s’en empara malgré, &c. Gaz. 1741, p. 320.

☞ Cet acte fait la sûreté des propriétaires des marchandises. Il doit être triple, afin que le chargeur, celui à qui les marchandises sont adressées, & le maître ou l’écrivain du vaisseau en ayent chacun un.

Le Connoissement ne se fait proprement que pour une partie de la marchandise dont le vaisseau est chargé : car quand un marchand charge tout le vaisseau pour son compte, cet acte s’appelle charte-partie, particulièrement sur l’Océan.

☞ Sur la Méditerranée, on appelle police de chargement, ce qu’on entend par connoissement sur l’Océan.