Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CONSEIL
☞ CONSEIL. s. m. c’est le nom qu’on donne à des assemblées établies par l’autorité du Souverain, pour délibérer sur les affaires importantes de l’État, ou pour juger les affaires des particuliers. Consilium.
☞ Le Conseil du Roi est une assemblée de certaines personnes qu’il plaît au Roi d’appeler pour les consulter sur ce qui concerne l’ordre & l’administration de son Royaume.
☞ Le Conseil du Roi est partagé en plusieurs séances, savoir ; le Conseil des affaires étrangères, Conseil d’Etat ou Conseil d’enhaut ; le Conseil des dépêches ; le Conseil de commerce, & le Conseil privé, ou le Conseil des parties. Conseil des affaires étrangères, Conseil d’Etat, ou Conseil d’enhaut, c’est un Conseil où sont traitées les affaires d’Etat, de la paix, de la guerre & autres, dont le Roi veut prendre connoissance en personne : les Arrêts qui en viennent sont signés en commandement par un des Secrétaires d’Etat. Consilium sanctius, secretius.
☞ Le Conseil des dépêches est l’assemblée où se portent les affaires qui concernent l’intérieur du Royaume.
☞ Le Conseil des finances est celui où se traitent les affaires qui concernent les finances du Roi, tout ce qui a rapport à l’administration des finances. Consilium regium de rebus ad ærarium pertinentibus.
☞ Le Conseil de commerce est celui où se traitent les affaires qui concernent le commerce.
Le Conseil privé, autrement Conseil des parties, que dans l’usage ordinaire on appelle simplement le Conseil : & dont les Conseillers se nomment Conseillers d’Etat : c’est un Conseil qui se tient dans la Salle du Conseil par M. le Chancelier ou le Garde des Sceaux, & les jours qu’il lui plaît ; & quoique le Roi n’y assiste pas, le fauteuil de Sa Majesté y est toujours placé & demeure vide. Regium Consilium, Regium Consistorium, Consistorianorum Comitum Senatus, ou Concilium. La charge de Chancelier étant vacante, le Roi Louis le Grand a été une fois tenir le Conseil des parties. Les Conseillers d’Etat & les Maîtres des Requêtes y assistent & y opinent, quand ils sont de service : de plus, les Maîtres des Requêtes y rapportent. Les affaires qui y sont rapportées, sont des cassations d’Arrêts des Parlemens & autres Cours Souveraines, ou des évocations, pour récusation d’une Juridiction particulière, où d’un Parlement ou autre Juridiction entière ; soit pour des affaires particulières de Ville à Ville, ou de particulier à particulier, que le Conseil évoque à soi, & dont il s’est réservé la connoissance. Louis XIV a ordonné, par l’Article I, de son Règlement du 3 Janvier 1673, que le Conseil d’Etat sera composé de M. le Chancelier ou Garde des Sceaux, de XXI Conseillers d’Etat ordinaires, dont trois seront d’église, trois d’épée, du Contrôleur Général des Finances, des Intendans des Finances, tous ordinaires, & de douze Conseillers d’Etat, qui serviront par semestre. État de la France, T. III, C. 5.
☞ Ce Conseil est le plus nombreux : les affaires y sont décidées à la pluralité des voix ; & il n’y a jamais de partage, parce qu’en cas d’égalité de suffrages, la voix de M. le Chancelier, est prépondérante.
☞ Quand on dit Avocat, Greffier au Conseil, se pourvoir au Conseil, être à la suite du Conseil, &c. on entend toujours le Conseil des parties.
Le Conseil des directions, est un Conseil où l’on dirige les affaires des Finances, après le rapport qui a été fait en présence de M. le Chancelier, & de ceux qui composent le Conseil Royal. Regium de regendo ærario Consilium. Le Conseil de grande direction se tient une fois toutes les semaines chez le chef du Conseil Royal.
Conseil de guerre & de marine, sont des Conseils secrets, que le Roi tient avec ses Ministres, pour délibérer des affaires de la guerre, tant par terre que par mer, où le Roi appelle quelquefois les Princes & les Principaux Officiers qui l’ont servi dans ses armées. Consilium militare, navale.
Il y a aussi en fait de marine un Conseil de construction, qui se fait pour délibérer sur le bâtiment & le radoub des vaisseaux. Il se tient par l’Amiral, Vice-Amiral, Chefs-d’Escadre, Lieutenans, Intendans, Commissaires Généraux, & les Capitaines des Ports.
On appelle aussi Conseil de guerre, l’assemblée des Chefs d’une armée, ou d’une flote, pour délibérer sur les affaires qui se présentent selon les occasions, comme entreprise de sièges, retraites, batailles, &c. & encore l’assemblée des Officiers d’un régiment, ou d’un vaisseau, pour y juger des affaires des soldats, ou des matelots, qui ont fait quelques crimes, & dont le procès a été instruit par les Prévôts. Consilium militare.
Le Grand-Conseil, est une Juridiction Souveraine qui a été établie par Charles VIII, l’an 1492, en Juridiction particulière. Consilium majus. Après que le Parlement, qui étoit l’ancien Conseil des Rois, eût été fixé à Paris, les Rois s’établirent un nouveau Conseil, composé des plus grands Seigneurs du Royaume, ou de Conseillers tirés du Parlement. Ce nouveau Conseil fut appelé d’abord Conseil secret, ou Conseil étroit, & plus ordinairement le Grand-Conseil. Dans son établissement, ce n’étoit point une Juridiction contentieuse ; il ne connoissoit que des affaires qui concernoient les finances & la guerre, mais dans la suite ce Grand-Conseil, pour se donner plus d’autorité évoquoit une partie des affaires, & en enlevoit la connoissance au Parlement : en sorte que sous Charles VIII, les Etats assemblés requirent le Roi d’établir un Conseil toujours séant, où présideroit le Chancelier, pour terminer les affaires de Justice qui s’y présentoient ; ainsi le Grand Conseil fut érigé en Cour Souveraine. Le Chancelier y présida jusqu’au temps de François I, qui créa une charge de Président. La compétence du Grand-Conseil n’étoit pas trop certaine. La résistance que fit le Parlement pour vérifier le Concordat fait entre François I & Léon X, augmenta fort la Juridiction du Grand-Conseil ; car François I, pour se venger des refus du Parlement, par une Déclaration de 1517, attribua au Grand-Conseil, à l’exclusion du Parlement, la connoissance de tous les procès concernans les Archevêchés, Evêchés, Abbayes, &c. ce qui s’exécute encore aujourd’hui. Son pouvoir s’étend par toute la France, il connoît des contrariétés d’Arrêts, des Réglemens entre Juges Royaux, des Bénéfices Consistoriaux, & généralement de tous les Bénéfices qui sont à la nomination du Roi, excepté de ceux que le Roi confère en Régale, des Indults des Cardinaux, & du Parlement ; des retraits de biens Ecclésiastiques, & des affaires de plusieurs grands Ordres du Royaume, comme celui de Cluni, par des attributions particulières. Il est composé de huit Présidens, tous Maîtres des Requêtes, & de 54 Conseillers servant par semestre ; c’est à-dire, quatre Présidens & 27 Conseillers, pour chaque semestre. M. le Chancelier y va présider quand il lui plaît. Il y a un Procureur-Général & deux Avocats Généraux. Le Procureur-Général est perpétuel, les Argents Généraux servent par semestre. Les Présidens & Avocats Généraux commencent leurs semestres aux mois de Janvier & de Juillet, & les Conseillers les commencent aux mois d’Avril & d’Octobre. Par Edit du mois de Janvier 1738, les charges de Présidens du Grand-Conseil ont été supprimées, & elles sont exercées en Commissions par un Conseiller d’Etat & huit Maîtres des Requêtes. La Commission du Conseiller d’Etat dure un an, & celles des Maîtres des Requêtes ne sont que pour six mois, quatre par chaque quartier. Les Officiers du Grand-Conseil jouissent de plusieurs Privilèges comme les Officiers des Cours Souveraines, & notamment de ceux de Commensaux de la Maison du Roi.
☞ Il y avoit au Grand-Conseil des Procureurs des 1489. Ils furent créés en titre d’office au nombre de 23 au mois de Septembre 1679. On les appelle Avocats au Conseil, parce qu’ils y plaident.
On appelle Secrétaires du Conseil, ceux qui servent au Conseil des finances.
Il y a aussi des Conseils Souverains établis en plusieurs villes pour rendre la justice, comme à Perpignan & à Colmar en Alsace, &c. qui tiennent lieu de Parlement dans les endroits où ils sont établis.
Après la mort de Louis XIV, M. le Duc d’Orléans, Régent du Royaume, établit différens Conseils. M. le Duc de Bourbon, comme Chef du Conseil Royal, étoit chef de chacun de ces Conseils en particulier. M. le Duc du Maine y entroit aussi. Il y avoit outre cela dans chacun un Président, un Vice-Président en quelques-uns ; plusieurs Conseillers, un Secrétaire, des Commis, dont quelques-uns avoient le titre & la fonction de premier Commis. Ces Conseils étoient,
Conseil (Le) de la Régence, composé de tous les Princes du Sang en âge d’y assister. Outre les Princes, il y avoit encore d’autres Conseillers Ecclésiastiques & Laïques. Les Secrétaires de ce Conseil étoient les Secrétaires d’Etat. Les Présidens des autres Conseils y entroient aussi. Généralement toutes les affaires alloient à ce Conseil, & elles y étoient décidées après avoir été examinées & préparées dans les autres Conseils.
Conseil de conscience. C’est là que s’examinoient toutes les affaires qui alloient auparavant au Secrétaire d’Etat, pour les affaires Ecclésiastiques.
Conseil de ou pour la guerre, qui connoissoit de tout ce qui étoit compris dans la fonction de Secrétaire d’Etat de la guerre.
Conseil des ou pour les finances, qui étoit chargé des affaires qui alloient au Contrôleur Général & aux Intendans des finances.
Conseil de ou pour la marine. Il n’avoit que ce qui regarde la marine.
Conseil pour les affaires du dedans du Royaume. Son nom fait connoître quelles affaires on y traitoit.
Conseil pour les affaires étrangères. Il connoissoit des affaires qui alloient au Secrétaire d’Etat pour les affaires étrangères.
Conseil du commerce. Ce Conseil a été établi après les autres ; & comme le commerce a un rapport nécessaire avec les finances & avec la marine, le chef de ce Conseil étoit le même que celui du Conseil des finances, & le Président du Conseil de marine étoit Président de ce Conseil de commerce.
Les expéditions de ces Conseils étoient rédigées par le Secrétaire de chaque Conseil, & signées par le Président & par le Conseiller qui avoit rapporté l’affaire. Quoique nous employions ici le terme de Conseiller, pour distinguer des Présidens ceux qui étoient après eux, on ne s’en servoit point dans l’usage ordinaire ; car on ne disoit point, M. tel est Conseiller du Conseil de la Régence, ou du Conseil de la guerre, &c. mais simplement, M. tel est du Conseil de la Régence, du Conseil de la guerre, du Conseil des finances, &c. Il n’en étoit pas de même des Présidens.
Tous ces Conseils ne subsistent plus, ou ont changé de forme depuis la majorité du Roi.
☞ Il y a aussi un Conseil de conscience, dans lequel on examinoit ce qui avoit rapport à l’Eglise & à la Religion : il fut supprimé en 1718.
Conseil de ville est l’assemblée de plusieurs Conseillers qui assistent les Prévôt des Marchands & Echevins à régler les affaires générales & importantes de la ville. Consilium urbanum. Ils sont au nombre de 20, & ils ne se mêlent point de la Police particulière.
On appelle, dans les Sièges de Justice, la Chambre du Conseil, celle où l’on rapporte les procès par écrit. Cubiculum Consilii. Et on appelle un appointement au Conseil, un appointement qui se donne sur une appellation verbale dans une audience après une plaidoirie.
On dit aussi, le premier, le second Conseil, la première ou seconde partie des Juges, dont le Président prend les avis, & souvent à diverses reprises.
On appelle le Conseil des Princes, des grands Seigneurs & des Communautés, l’assemblée de leurs Intendans, Avocats & Procureurs, pour régler les affaires de leur Maison, & l’admininstration de leurs revenus.
☞ Conseil aulique. Tribunal créé par l’Empereur, qui tient ses séances à Vienne, composé d’un Président, d’un Vice-Président que l’Electeur de Mayence présente, & de 18 Conseillers, dont six Protestans. Il connoît de toutes causes civiles entre les Princes & les particuliers de l’Empire ; mais il finit avec la vie de l’Empereur, au lieu que la Chambre Impériale subsiste pendant la vacance de l’Empire.
Conseil des rétentions. C’est dans l’Ordre de Masse un Conseil qui se forme pour terminer les affaires qu’on n’a pas pu régler dans le Chapitre général. Outre ce Conseil provisoire, il y a toujours à Malte quatre Conseils ; l’ordinaire, le complet, le secret & le criminel. Voyez l’abbé de Vertot, dans son Histoire de Malte, tome V, page 168, de l’édition in-12.
Conseil se dit aussi d’une simple Consultation d’Avocats, de Médecins. Il faut aller au Conseil, appeler du Conseil. J’en veux communiquer à mon conseil. Les consultations d’Avocats commencent toutes ainsi : Le Conseil soussigné qui a vu, &c.
Conseil signifie quelquefois un Avocat nommé par le Juge, pour servir de conseil à quelqu’un dans ses affaires, & sans l’assistance duquel il ne peut intenter de procès.
☞ CONSEIL considéré comme présentant à l’esprit la même idée générale qu’avertissement & avis, c’est-à-dire l’action d’instruire quelqu’un d’une chose qu’il lui importe de faire ou de savoir actuellement, est une instruction relative à ce qu’on doit faire ou ne pas faire. Consilium.
☞ Le but de l’avertissement, dit M. l’abbé Girard, est précisément d’instruire ; il se fait pour nous apprendre certaines choses qu’on ne veut pas que nous ignorions, ou que nous négligions.
☞ L’avis & le conseil ont aussi pour but l’instruction, mais avec un rapport plus marqué à une conséquence de conduite, se donnant dans la vue de faire agir ou parler ; avec cette différence que l’avis ne renferme dans sa signification, aucune idée accessoire de supériorité, soit d’état, soit de génie ; au lieu que le conseil emporte avec lui du moins une de ces deux idées de supériorité, & quelquefois toutes les deux ensemble.
☞ Malgré cette remarque de M. l’abbé Girard, il semble qu’on dit très-bien d’un supérieur, qu’il donne des avis à son inférieur.
☞ Le conseil devant conduire, il doit être sage & sincère. Les peres & les meres ont soin de donner des conseils à leurs enfans avant que de les produire dans le monde. La vanité toujours choquée du ton de maître, empêche de faire aucune distinction entre la sagesse du conseil & l’impertinence de la manière dont il est donné, en sorte que tout n’aboutit qu’à faire mépriser le conseil, & rendre le conseiller odieux.
☞ Le conseil considéré comme une raison capable de faire impression sur l’esprit d’un homme, & de le porter à faire ou à ne pas faire quelque chose, est opposé à loi, précepte, commandement ; & pour commander, il faut avoir autorité ; pour donner conseil, il suffit d’être sage & éclairé. Les anciens disoient en ce sens, que c’est aux jeunes gens à faire la guerre, & aux vieillards à donner conseil. Consilia senum, hastas juvenum esse. Il y a des gens qui sont ennemis de tous les conseils qu’ils ne ne donnent pas. S. Evr. Il ne faut pas même rejeter tous les mauvais conseils, de peur de rebuter ceux qui en pourroient donner de bons. Id. Cromwel ne laissoit rien à faire à la fortune de ce qu’il lui pouvoir ôter par conseil ou par prévoyance. Fléch. Le Prince doit prendre garde à ne se rendre pas trop farouche sur les conseils qu’on lui donne. S. Evr. On ne doit risquer des conseils & des avertissemens qu’avec beaucoup de circonspection. Id. La pauvreté ne donne que de mauvais conseils. Fléch. Ne donnez pas vos conseils comme une loi que vous imposez. S. Evr. Il faut autant de discrétion pour donner conseil, que de docilité pour le recevoir. S. Evr.
On dit qu’une femme prend conseil de son miroir pour se bien mettre.
Conseil signifie quelquefois résolution. Le conseil en est pris, c’est-à-dire, l’affaire est conclue, arrêtée. Un bon Capitaine doit prendre conseil sur le champ : ce que les Latins appeloient, in arenâ.
On attribue le conseil aux choses inanimées & aux passions, & on appelle conseils, les mouvemens qu’elles excitent dans l’ame. Il suivoit toujours les conseils de l’avarice. Il n’a pris conseil que de son amour.
Il faut se contenter de sa condition,
Aux conseils de l’amour & de l’ambition
Nous devons fermer les oreilles.
☞ En parlant des décrets de la Providence, on dit les conseils de Dieu. Les conseils de Dieu sont impénétrables. Notre destinée est résolue de toute éternité dans le conseil de Dieu ; nous nous tourmentons en vain, nous n’en changerons point les arrêts. S. Evr. Il ne faut point censurer la conduite de la Providence, ni pénétrer ses conseils. Claud.
☞ On appelle conseils évangéliques, certains conseils que l’Evangile propose pour une plus grande perfection. Ce sont des actions excellentes que J. C. nous a proposées, & auxquelles il a exhorté, sans imposer aucune obligation de les pratiquer. Ainsi la différence qu’il y a entre les préceptes & les conseils de l’Evangile consiste en ce que les préceptes sont d’obligation par eux-mêmes : on ne peut jamais être sauvé sans les accomplir, en quelqu’état qu’on se trouve ; mais on peut être sauvé sans pratiquer les conseils de l’Evangile : ils ne sont d’obligation que pour ceux qui sont engagés par vœu à les suivre »
Les conseils que Jesus-Christ donne aux hommes en général, dit l’Abbé de la Trappe, lui sont devenus par sa vocation des préceptes indispensables. Dom Masson, Général des Chartreux, dans sa réponse, pag. 135, dit que cette proposition n’est ni véritable, ni soûtenable ; que la Profession religieuse ne change point la qualité des conseils de l’Evangile, si ce n’est en ce qui est essentiel au vœu de la Religion, qui est devenu d’obligation au Religieux par la force de son vœu.
Conseil se dit aussi en ces phrases : La nuit porte conseil ; pour dire, qu’il faut rêver à une affaire avant que de l’entreprendre. On dit aussi, qu’un homme ne prend conseil que de sa tête ; pour dire, qu’il ne demande conseil à personne. On disoit en ce sens de la mule du Roi Louis XI, qu’elle étoit bien forte, qu’elle portoit le Roi & tout son Conseil. On dit aussi, à nouvelles affaires, nouveaux conseils ; pour dire, qu’il faut se déterminer selon les conjonctures. On dit aussi, qu’un homme a bientôt assemblé son conseil ; pour dire, qu’il est prompt à prendre ses résolutions.