Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉPÔT
☞ DÉPÔT. s. m. Depositum. Ce mot signifie ce qu’on a confié, mis entre les mains de quelqu’un, pour le garder & le rendre à la volonté de celui qui l’a donné. Il signifie aussi l’action de déposer, la loi du dépôt, c’est-à-dire, la convention faite lors du dépôt. Dans le premier sens, on dit garder religieusement un dépôt, abuser d’un dépôt, nier un dépôt. Un Dépôt est une chose sacrée. Dans le second, on dit que le dépôt est un contrat de bonne foi. Violer la foi du dépôt. Dépôt volontaire. Dépôt judiciaire.
Le dépôt se divise en dépôt simple, & en dépôt judiciaire. Le dépôt judiciaire est la chose contestée entre plusieurs personnes, & déposée en main tierce par ordonnance.
☞ Le dépôt volontaire est celui qui se fait de pleine volonté, sans qu’il y ait aucune nécessité qui oblige le déposant de donner la chose à garder. Ce dépôt provenant uniquement du choix de celui qui le fait, est moins favorable que le dépôt nécessaire.
☞ Le dépôt nécessaire est celui qui ne se fait point de pleine & entière volonté, mais par une espèce de nécessité, qui oblige le déposant de donner la chose à garder au premier venu qu’il rencontre, à cause de quelque cas fortuit, comme pour incendie, naufrage ou tumulte. Celui qui dénie le dépôt fait dans un cas de nécessité, est, suivant les Loix Romaines, condamné à la restitution du double ; ce qui n’a pas lieu pour le dépôt volontaire.
☞ La raison de cette diffèrent est que, dans le dépôt volontaire, on a le temps & la liberté de choisir une personne en qui l’on ait confiance, & même de faire constater le dépôt par écrit. Mais, dans le cas de nécessité, on n’a pas le même avantage. Et c’est pour cela que les Loix Romaines, pour punir la perfidie du dépositaire, l’obligeoient en ce cas à la restitution du double, pour avoir voulu profiter du malheur d’une personne qui étoit déjà affligée d’un fâcheux accident.
☞ Ces peines du double & du triple & autres semblables, portées par le Droit Romain, ne s’observent pas en France.
☞ Dépôt, se dit aussi des lieux publics où l’on dépose les choses, où l’on met les dépôts ordonnés par justice, & ceux où l’on conserve les actes publics. Locus rerum depositarum custos. Le Greffe est un dépôt public. Le lieu où l’on garde les registres s’appelle le dépôt. Le Bureau des Consignations est un dépôt public pour les sommes d’argent contestées. La Sacristie est un dépôt sacré où l’on garde les Reliques.
☞ On dit aussi qu’on a mis un corps en dépôt dans une Eglise, pour dire qu’on l’y a déposé, en attendant qu’on puisse le porter au lieu destiné à sa sépulture.
Dépôt du sel, se dit des lieux publics ou magasins du sel aux endroits où la Gabelle n’est pas établie ; & on les appelle greniers dans les lieux d’impôt.
Dépôt, se dit figurément des pensées & des secrets. Depositum. Le secret est un dépôt sacré, sur lequel la haine, & l’infidélité même de celui qui nous l’a confié, ne nous donne point de droit. Bouh.
☞ Dépôt, terme de médecine, synonyme à sédiment. Dépôt d’urines. Voyez Sédiment.
☞ Dépôt, en Chirurgie se dit d’un amas d’humeurs qui se fait en quelque partie, qui cause de la douleur, forme des fluxions, des abcès, &c. Les fractures, de quelque nature qu’elles soient, aussitôt qu’elles sont endurcies, ont besoin de la saignée pour empêcher le dépôt sur la partie maltraitée. Dionis. Il se fait quelquefois un dépôt sur le bras saigné, quoique l’opération de la saignée n’y ait point de part. Id.
☞ Les parties sanieuses du dépôt sont formées dans la masse du sang. Celles de l’abcès sont formées dans la partie même.
Dépôt, chez quelques Religieux. C’est le coffre où sont les Archives & l’argent du Couvent. Arca depositi custos.