Dictionnaire de l’administration française/ARMOIRIES
ARMOIRIES. On appelle ainsi certaines marques d’honneur composées d’émaux, de couleurs et de figures, accordées ou autorisées autrefois par les souverains pour la distinction des familles.
Les villes comme les particuliers pouvaient être honorées de cette faveur.
La révolution de 1789 supprima les armoiries (D. 19-23 juin 1790). La Restauration en consacra implicitement la reprise, en reconnaissant les titres de noblesse dans la Charte, et en nommant une commission du sceau des titres, chargée d’examiner les demandes de ceux qui désireraient en obtenir.
Une ordonnance du mois d’octobre 1814 rendit aux villes les armoiries qu’elles possédaient autrefois et réserva au roi le droit d’en accorder de nouvelles.
Depuis cette époque, la législation est restée silencieuse à cet égard. Cependant les souverains n’ont pas cessé de conférer des titres de noblesse, et comme conséquence le droit de porter des armoiries.
Les armoiries de famille sont une véritable propriété que nul n’a le droit d’usurper au préjudice des droits antérieurement acquis à des tiers, mais elles ne constituent aucun privilége.