Discussion Auteur:Alain-Fournier

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Sources[modifier]

  • http://www.gutenberg.org/etext/5781
  • http://agora.qc.ca/mot.nsf/Dossiers/Alain-Fournier fait mention d'une note : "les internautes français NE PEUVENT PAS, en toute légalité, télécharger cet ouvrage qui reste soumis au droit d'auteur jusqu'aux années 2030 - Alain-Fournier étant mort au champ d'honneur «pour la France». Les internautes d'autres pays pourront accéder aux pages suivantes :
  • Tout le monde n'est pas d'accord là-dessus. Le Syndicat des éditeurs notamment pense le contraire suite à un jugement de la Cour d'Appel de Paris : [1]
Ce jugement règle le cas des prorogations de guerre, mais pas le délai de 30 ans supplémentaires pour avoir été mort pour la France. Or cet auteur est mort sur le front en 1914, comme soldat. Si ces 30 ans doivent être appliquées, les droits courent alors jusqu'à 2015. François 25 mai 2006 à 20:42 (UTC)

On m'a dit que les +30ans s'appliquent à l'ancienne réglementation où les oeuvres étaient protégé pendant 50 ans Or 1914 + 80 =1994. Celle ci seraient donc libre de droit. J'en suis pas sur, mais je crois qu'il y a un article dans wikipedia qui le dit. Désolé mais je ne le retrouve pas. Toino2000 17 juillet 2008 à 14:05 (UTC)

Celui-ci ? - --Zephyrus 18 juillet 2008 à 10:07 (UTC)

Liste des œuvres[modifier]

On pourrait distinguer ce qui est publiable (par exemple textes publiés pour la première fois en 1924) de ce qui ne l’est pas (textes inédits publiés dans les années 1980, 90, etc.). Mais une présentation de ce genre ne serait pas très pratique à consulter. Je pense que l’on devrait ne faire qu’une liste, en ajoutant la date de première publication pour les textes posthumes. Marc (d) 7 juillet 2012 à 22:07 (UTC)