Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales
Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales
Tome 8
Œuvres de Condorcet, Didot, .
Œuvres de Condorcet, Didot, .
TABLE DES MATIÈRES.
Chapitre premier. Influence de la révolution d’Amérique sur les opinions et la législation d’Europe
11
Chapitre ii. Des avantages de la révolution d’Amérique, relativement à la conservation de la paix en Europe
21
Chapitre iii. Avantages de la révolution d’Amérique, relativement à la perfectibilité de l’espèce humaine
28
Chapitre iv. Du bien que la révolution d’Amérique peut faire par le commerce à l’Europe et à la France en particulier
30
43
Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales. 1788
115
Introduction
117
PREMIÈRE PARTIE
125
Article premier. Du droit de cité
127
Article ii. Des différents ordres d’assemblées
143
Article iii. Des conditions d’éligibilité
150
Article iv. Composition des assemblées
178
Article v. De la forme des élections
193
Article vi. De la forme des délibérations
211
Article vii. Utilité de la constitution proposée pour la formation d’une assemblée nationale
221
Article viii. Prérogatives des députés des assemblées provinciales et de districts
258
Article ix. Fonctions des assemblées provinciales
268
Article x. Conclusion
271
SECONDE PARTIE. Des fonctions des assemblées provinciales
278
Article premier. Des impôts
ib.
i. Des impôts directs réels
302
ii. Des impôts indirects en général
339
1o Des impôts levés directement sur les terres, mais indirects dans la réalité
351
2o Des impôts personnels
355
3o Impôts sur les consommations
361
v. Impôts sur les actes, ou sur les transmissions des propriétés
386
vi. Des impôts volontaires et des impôts sur le luxe
387
Article ii. Des travaux publics
407
i. Des chemins
ib.
ii. Des canaux
419
iii. Dessèchement des marais
421
Article iii. Des biens appartenant au public
433
Article iv. Établissements publics
452
i. Des secours à donner aux pauvres
453
Article v. Milices
488
Article vi. Justice et police
494
Article vii. De la dette publique
523
Conclusion
552
NOTES. — Note première. Sur la manière de connaître le vœu de la pluralité dans les élections
559
Note seconde. Sur la forme des délibérations prises à la pluralité des voix
578
Note troisième
604
Note quatrième
608
Note cinquième
647
Moyen simple et juste de payer les dettes de l’État, et de soulager le peuple par la vente successive des biens ecclésiastiques, après la mort des possesseurs actuels
649
Post-Scriptum
655
fin de la table des matières.