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Description

Aventures merveilleuses mais authentiques du capitaine Corcoran  s:fr:Livre:Assollant - Aventures merveilleuses mais authentiques du capitaine Corcoran, I.djvu
Auteur
Alfred Assollant (1827–1886)
Illustrateur
Alphonse de Neuville (1835–1885)
Titre
Aventures merveilleuses mais authentiques du capitaine Corcoran
Volume 1
Édition 12e édition
Éditeur de publication
Hachette
Description
Français : Extrait de Assollant - Aventures merveilleuses mais authentiques du capitaine Corcoran, partie I - Paris 1909
Langue français
Date de publication 1909
publication_date QS:P577,+1909-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source Gallica (Page 247)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Conditions d’utilisation

Public domain

L’auteur est mort en 1885 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Légendes

Extrait de Assollant - Aventures merveilleuses mais authentiques du capitaine Corcoran, partie I - Paris 1909

type MIME

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somme de contrôle

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méthode de détermination : SHA-1

taille des données

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largeur

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actuel2 mai 2021 à 20:00Vignette pour la version du 2 mai 2021 à 20:001 378 × 2 192 (1,02 Mio)Tylwyth EldarUploaded a work by Alphonse de Neuville (1835–1885) from https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9641062s/f259.item.texteImage with UploadWizard

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