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Fichier:Lacerte - A la poursuite d'un chapeau, 1932 (page 31 crop).jpg

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Fichier d’origine(806 × 1 269 pixels, taille du fichier : 350 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

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Date
Source BAnQ
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain

L’auteur est mort en 1935 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.



For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.

Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.

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actuel25 mars 2020 à 18:16Vignette pour la version du 25 mars 2020 à 18:16806 × 1 269 (350 kio)ViticulumFile:Lacerte - A la poursuite d'un chapeau, 1932.djvu cropped 35 % horizontally, 41 % vertically using CropTool with precise mode.