Fichier:Larophile06besa.pdf

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Description

Description
English: Organ of the Union aérophile de France, 1893-94

Provenance: Vol. 1-5 "From the Library of Alexander Graham Bell" (ink-stamp); vol. 6-13, 15, 19, 20-21, William A. M. Burden (bookplate); v. 16-17 James Means Collection (ink-stamp)

No more published

Special numbers issued 1932 and 1935

Founded and for some years edited by G. Besan,con

Includes Bulletin officiel de l'Aéro-club de France, 1899-1947 and Bulletin officiel de l'Association des anciens élèves de l'École nationale supérieure d'aéronautique et de construction mécanique, 1921-1936

Année 1-20 assigned to RB NASM

NASMRB copy has bookplates: 1. James Means; 2. The Library of Congress, Smithsonian Institution, Langley Aeronautical Library; 3. The Aeronautical Library of William A.M. Burden

NASMRB copy has stamp: Smithsonian Institution, Langley Aeronautical Library

NASMRB copy has been rebound in buckram; some of the original printed paper wrappers are bound in
Date
Source archive.org
Auteur L'Aérophile

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 août 2022 à 12:54Vignette pour la version du 3 août 2022 à 12:54902 × 1 414, 196 pages (15,04 Mio)Erick Soares3Uploaded a work by L'Aérophile from [https://archive.org/details/larophile06besa/mode/2up archive.org] with UploadWizard

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