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Fichier:Maupassant - Bel-ami, 1901 page 242.jpg

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Description

Description Image from f-s Maupassant Bel-ami.djvu
Date
Source Internet Archive identifier: belamiillusdefer00maupuoft
Auteur
Ferdinand Bac  (1859–1952)  wikidata:Q3068507 s:fr:Auteur:Ferdinand Bac q:he:פרדיננד באך
 
Ferdinand Bac
Autres noms
Ferdinand-Sigismond Bach
Description artiste peintre, lithographe, écrivain ou écrivaine, illustrateur ou illustratrice, caricaturiste et ferronnier -français
Date de naissance / décès 15 août 1859 Éditer sur Wikidata 18 novembre 1952 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Stuttgart Éditer sur Wikidata Compiègne Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3068507
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel21 mai 2023 à 01:21Vignette pour la version du 21 mai 2023 à 01:21976 × 1 284 (365 kio)Denis Gagne52pattypan 22.03
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