Gilles de Rais dit Barbe-Bleue/9

La bibliothèque libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

H. Champion, libraire-éditeur. (p. 255-268).

IX


PROCÈS DE GILLES. — LES JUGES. — LES DOCUMENTS.

Gilles de Rais, remis entre les mains de la justice, fut enfermé dans une des chambres supérieures du château de la Tour-Neuve de Nantes, où il demeura pendant toute la durée du procès. La plupart des historiens et des biographes, les traditions populaires sur le château de Nantes, désignent la tour Mercœur comme ayant été la prison du maréchal de Rais, durant les débats judiciaires. Chaplain lui-même [1] est tombé dans l’erreur commune. Il est vrai qu’il a étudié les documents avec une étrange légèreté, dont il y a partout dans son travail de nombreuses et curieuses traces : un peu d’attention cependant lui eut suffi pour éviter cette erreur. Les détails, en effet, que le procès nous fournit sur les lieux, où se passèrent les débats ecclésiastiques, démontrent clairement que le maréchal de Rais ne fut pas mis aux prisons communes, avec les prisonniers de bas étage [2]. Tous ses complices avaient été traités sans ménagement ; Blanchet, Poitou, Henriet et Prélati lui-même avaient été jetés sans distinction dans les cachots ordinaires aux criminels. Mais la haute position de Gilles, seigneur de Rais maréchal de France ; peut-être aussi l’ancienne amitié de ceux qui étaient devenus ses juges, lui valurent d’être traité avec des égards particuliers : on lui assigna pour prison, dans le château de la Tour-Neuve, une chambre haute, où l’air et la lumière entraient librement. Il y resta pendant plus d’un mois entier que durèrent les débats. C’est là qu’il prenait ses repas et son sommeil ; c’est là aussi qu’il fit ses premiers aveux devant l’évêque de Saint-Brieuc et Pierre de l’Hospital, président de Bretagne, délégués à cet effet par l’évêque de Nantes et par le vice-inquisiteur.

Cette chambre ne ressemblait nullement à la sombre prison de la tour Mercœur, ou furent, dit-on, enfermés Gilles de Rais, surnommé Barbe-Bleue, et, après lui, le duc de Mercœur et l’homonyme du maréchal, le fameux cardinal de Retz ; car un mot indique suffisamment que cette chambre était en rapport avec l’illustre personnage qui l’habitait : condecenti. Elle était élevée ; car, pour se rendre de cette chambre dans la salle où attendent les juges, l’évêque de Saint-Brieuc et le président de Bretagne sont obligés de descendre. Or, la tour Mercœur n’avait pas d’étage. Située au nord-ouest du château, elle était baignée autrefois par les eaux de la Loire ; des deux larges fenêtres qui l’éclairaient aujourd’hui l’une est murée ; la croix traditionnelle, qui en partage l’ouverture, est réunie aux murs des deux côtés par d’énormes grilles de fer ; l’entrée en est défendue par une porte également de fer ; la salle, spacieuse et sombre, recourbe sur la tête en voûte inébranlable de granit, aux nervures puissantes : rien n’autorise donc sur ce point les dires des biographes, des dictionnaires et des romanciers ; et s’il y a quelque fondement à la tradition populaire, on ne peut le rencontrer nulle part : tout au plus pourrait on admettre que Gilles de Rais, jugé et reconnu coupable, y fut renfermé l’espace d’une nuit, entre sa condamnation et sa mort, au retour du Bouffay, où fut rendue la sentence qui le livrait aux flammes du bûcher. Il est vrai que rien ne s’oppose à cette supposition ; et l’histoire laisse un libre champ à l’imagination sur un sujet, qui n’offre d’ailleurs d’intérêt qu’aux visiteurs du château de la Tour-Neuve de Nantes.

Pour le double procès qui allait s’ouvrir, les juges étaient désignés d’avance et par l’enquête qui avait été faite et par les droits inhérents à la charge de chacun d’eux. Deux tribunaux s’organisèrent : l’un, ecclésiastique, pour juger les crimes qui étaient du for de l’Église ; l’autre, civil, pour juger juger ceux qui relevaient de l’État. Il ne faut donc pas dire avec Vallet de Viriville : « L’Inquisition s’adjoignit au juge séculier. Gilles de Rais fut ainsi déféré au Grand Juge de Bretagne, assisté de l’évêque diocésain et du vicaire du Saint Office. » Encore une fois, ce fut l’évêque, qui ouvrit le procès ; le juge séculier le suivit ; et d’Argentré est plus dans le vrai lorsqu’il dit : « Son procès fut fait par le juge d’Église… « assistant le juge séculier, comme étant plusieurs desdits crimes de la connaissance de l’un et de l’autre[3]. »

Jean de Malestroit, ancien évêque de Saint-Brieuc, évêque de Nantes depuis 1419, était d’une illustre famille de Bretagne, en qui la grandeur du nom se trouvait encore rehaussée par l’éclat des charges. Depuis vingt ans déjà, il était évêque de Nantes, lorsque se présenta la cause célèbre à laquelle son nom demeurera éternellement attaché[4]. Proche parent, chancelier et principal conseiller du duc de Bretagne, sa parenté et sa haute situation lui donnaient le pouvoir d’agir avec efficacité sur L’esprit de Jean V ; enfin, comme il était placé par sa charge épiscopale au-dessus de toute haine particulière, il avait, pour agir avec fermeté contre le maréchal, toute la liberté et l’énergie que donne l’indépendance. Aussi l’histoire se plaît à lui rapporter l’initiative de ce grand procès, et cette initiative est toute à sa louange. Alors que tout le monde hésite encore autour du maréchal, l’évêque-juge provoque en secret une enquête sévère sur la vie du puissant et terrible baron ; ce qu’il y déploie d’activité et de précautions est extraordinaire ; ni les visites épiscopales, ni les interrogatoires, ni l’étude des dépositions faites par les témoins, ni l’envoi de commissaires et de procureurs spéciaux dans toutes les parties du diocèse, ni tous les devoirs qui lui incombent en raison de son triple devoir de juge, de pasteur et de père, rien n’est omis ; la voix de l’amitié, l’éclat de la puissance ne l’arrêtent pas[5] ; en l’espace de quelques mois, toutes les pièces à l’appui de l’accusation sont réunies ; le coupable est arrêté ; à partir de ce moment, le juge siège presque tous les jours à son tribunal, et, sans se laisser plus toucher par les menaces que par les larmes du coupable, il déchire impitoyablement le voile épais qui recouvre huit années de crimes, sans vouloir s’arrêter qu’il n’ait rempli tout son devoir et vengé Dieu, la foi, la nature, la faiblesse. Car l’indulgence envers les coupables est une trahison envers l’innocence.

Cette énergie toutefois à poursuivre le crime n’a rien de farouche, et la rigueur inflexible du juge est tempérée par la compassion du prêtre. Rien ne saurait lui arracher ce grand coupable ; mais il tâche d’amollir cette nature endurcie et de transformer par un sincère repentir cette âme défigurée par le mal. Le salut du coupable compte pour beaucoup dans sa sévérité et l’adoucit par une charité manifeste ; il frappe le criminel, mais pour l’amener à repentance ; le meurtrier mourra converti à Dieu et à la vertu, s’il ne tient qu’aux exhortations et aux prières de son juge. Aussi, quand, dans le cours de ce procès, l’accusé, de hautain et de dédaigneux qu’il a paru dans les premiers jours, se fait humble et soumis, et que du rocher jaillissent tout à coup les larmes ; quand Gilles tombe à genoux, demandant pardon et miséricorde, le prêtre prend la place du juge, le relève, panse ses plaies, lui rend, au nom de la sainte Église, place parmi les fidèles, en le rétablissant par une sentence solennelle dans la pleine possession de ses privilèges perdus. Quand plus tard encore, à la veille de sa mort, après avoir confessé ses péchés au tribunal de la Pénitence et avoir reçu la sainte Eucharistie, Gilles obtient une dernière grâce, une procession solennelle du clergé et du peuple de Nantes pour lui mériter le pardon de ses grands forfaits, on sent que le père s’émeut, que son cœur s’ouvre à la joie causée par un changement si inespéré ; que son âme, enfin, par ce repentir si spontané, est consolée des amertumes inévitables de semblables débats [6].

Dès le 19 septembre, l’évêque de Nantes s’adjoignit, mais du consentement même de Gilles [7], un juge dont les pouvoirs et le rôle furent considérables à côté de ceux de Jean de Malestroit [8]. C’était frère Jean Blouyn, de l’Ordre des Frères-Prêcheurs, du couvent de Nantes. En l’année 1426, il avait été délégué par le grand inquisiteur de France, Guillaume Mérici, comme vice-inquisiteur pour la ville et le diocèse de Nantes. Jean Blouyn était âgé de quarante ans et remplissait les devoirs de sa charge avec une modération, une fermeté, une droiture et un jugement dignes de tout éloge et appréciés de tout le monde.

Comme promoteur, dont la charge était analogue à l’office de notre ministère public, l’évêque nomma Guillaume Chapeillon, curé de Saint-Nicolas de Nantes, qui déjà avait partagé, avec Jean de Malestroit, tous les soucis de l’enquête secrète : homme de talent et d’énergie, en lui toute autre qualité fut dominée par une ardeur étonnante à poursuivre le crime et une fermeté inébranlable au milieu même des plus violents emportements de l’accusé. Les principaux assesseurs furent Guillaume de Malestroit, évêque nommé du Mans, Jean Prégent, évêque de Saint-Brieuc [9], Denis de la Lohérie, évêque de Saint-Lô [10], Jacques de Pentçoetdic, official de l’église de Nantes ; Pierre de l’Hospital, président de Bretagne, qui dirigea les débats civils, assista comme témoin dans les Procédures ecclésiastiques et joua un rôle assez important dans les interrogatoires de Gilles et de ses complices ; Robin Guillaumet enfin, notaire public, remplit l’office d’huissier ; et quatre autres notaires, l’office de greffiers : c’étaient Jean Delaunay, Jean Petit, Guillaume Lesné et Nicolas Géraud.

Voilà donc le tribunal ; tout s’y fait sous les ordres de l’évêque, et l’évêque lui-même est aux ordres de la justice. L’ouverture des débats est ainsi préparée pour le 19 septembre, cinq jours après l’arrestation du maréchal au château de Machecoul. Mais, avant que le procès se déroule devant nos yeux, il importe d’examiner de plus près la valeur des documents, dont le texte inédit est la principale source de cette histoire.

Les deux procès du maréchal de Rais n’ont jamais été publiés ; ils sont racontés très sommairement dans le recueil des Causes célèbres, et indiqués seulement dans les diverses Histoires de France : Michelet est le seul écrivain qui ait donné rapidement une idée des crimes du cruel baron. Les pièces originales de ce procès célèbre forment deux parties bien distinctes, comme les procédures dont elles contiennent les débats : l’une, écrite en latin, est la relation officielle du procès ecclésiastique ; l’autre, écrite en français, est la relation officielle du procès civil [11].

Telles sont donc les grandes sources de cette histoire. Elles remontent aux jours mêmes du double procès fait au maréchal de Rais. Mais sont-elles aussi pures qu’authentiques ? Comme nous l’avons dit, trois greffiers furent spécialement attachés à la rédaction des procès-verbaux des séances : ce furent, pour les procédures ecclésiastiques, Jean Delaunay, Jean Petit et Guillaume Lesné ; un quatrième, Nicolas Géraud, leur fut plusieurs fois adjoint. Ensemble ils assistaient aux débats, prenant note des délibérations, des questions et des réponses ; ensemble aussi, le soir, et le plus souvent à la requête du promoteur, ils collationnaient leurs notes et donnaient au procès-verbal sa dernière forme, sous les yeux de l’évêque, de l’inquisiteur et surtout du promoteur, auquel ils en remettaient une ou plusieurs copies [12]. L’enquête et le procès civils eurent des rédacteurs différents : le plus connu et celui qui reparaît le plus souvent dans l’enquête civile, non publique, a nom Jean de Touscheronde, « commissaire du duc de Bretagne en cette matière [13]. » Il eut parfois comme assesseurs, dans les interrogations faites aux témoins, Nicolas Château, Michel Éveillard et Jean Coppegorge ; mais c’est toujours lui qui préside les audiences ; c’est de lui surtout que vient à ce document son autorité. Tels furent les rédacteurs des deux procès-verbaux. Aucun document particulier ne nous assure de leur véracité, dont il est pourtant impossible de douter un seul instant. Telle est, en effet, la nature de la cause ; il y a dans le récit des crimes et des débats tant de marques de sincérité ; les faits ont été mis dans une telle lumière, exposés aux yeux d’une foule si nombreuse ; le caractère des personnes mêlées aux procédures est si respectable ; la famille de l’accusé était si intéressée à ne pas laisser triompher le mensonge, que l’on ne peut pas plus douter de la véracité des scribes que de l’authenticité de leur œuvre. Rien, dans toutes les formes requises par le droit et la jurisprudence alors en vigueur, n’a manqué à ce procès.

Dans une semblable cause, il fallait mettre au jour les antécédents de l’accusé et ouvrir une enquête sur sa réputation parmi les populations, ses victimes : cette enquête avait été faite, et rien n’avait manqué, ni en prudence, ni en activité, dans ces démarches nécessaires. Prévenue par des autorités très graves avant l’arrestation du maréchal, la cause fut plus appuyée encore durant le cours des débats : les preuves se multiplièrent, palpables comme le fer, évidentes comme la clarté du jour ; la vérité enfin s’était illuminée aux aveux de Gilles et de ses complices. Bien plus, et comme pour couper court à toute objection, l’abandon où fut laissé le coupable ne permet pas même d’élever un soupçon sur ce point. Riche et puissant comme il l’était, maréchal de France, conseiller de Charles VII, ami de Jean V, duc de Bretagne, ami de Richemont, si fidèle aux siens, si jaloux de la justice, on ne peut croire, qu’innocent, tant de titres à la protection du pouvoir civil ne l’eussent pas défendu ; on ne peut croire que sa famille, déshonorée par la honte de sa vie et de sa mort, n’aurait rien fait pour le sauver du supplice. Aurait-elle été impuissante à éteindre les flammes du bûcher, elle eût plutôt, après sa mort, pour venger son innocence, vendu jusqu’au dernier lambeau de terre qui fût resté des prodigalités de Gilles ; et ce n’eût pas été acheter trop cher la réparation de l’honneur souillé par le souvenir d’une pareille condamnation. Monstrelet a dit de sa mort : « Pour la mort dudit seigneur de Rais, grand’partie de nobles dudit pays de Bretagne, et espécialement ceux de son lignage en eurent au cœur très grant douleur et tristesse [14]. » Douleur et tristesse bien fondées, puisqu’ils ne purent le sauver ; et croit-on qu’ils ne l’auraient pas fait, s’ils l’avaient espéré, ou du moins s’ils l’avaient pu ? Car sa famille, s’il faut en croire un document nouvellement publié et que nous retrouverons plus tard, osa un instant, dans le temps même où l’on commençait à s’agiter autour de la réhabilitation de Jeanne d’Arc, concevoir l’espérance d’une réhabilitation de la mémoire de Gilles de Rais. Mais la justice d’un prince, quelques jours seulement avant le supplice l’ami le plus fidèle du maréchal, en unissant ses coups à ceux de la justice de l’Église, justifiait les juges ecclésiastiques ; et cette justice elle-même mettait Jean V à l’abri de tout soupçon d’animosité contre le maréchal. Les débats avaient eu lieu au grand jour, les aveux des coupables avaient été publics ; la cause portée à la connaissance de tout le peuple ; l’illusion ou l’espérance de la famille de Gilles fut de courte durée. Bien timides d’ailleurs avaient été ces tentatives, dont les traces sont presque effacées : il en est de Gilles de Rais comme de certains personnages ; la honte dont ils sont couverts est telle, si infamante est la tache qu’ils portent imprimée au front, qu’ils ne sauraient sortir à la lumière sans provoquer l’indignation ; ils se hâtent de rentrer dans l’obscurité, car ils se sentent maudits : Gilles de Rais est du nombre de ces hommes-là. L’évidence de ses crimes a tellement frappé les yeux des historiens, qu’ils en ont tous parlé en termes violents : « Crimes tellement étranges, dit M. Henri Martin, que cet âge de fer, qui semblait ne pouvoir s’étonner de rien en fait de mal, en avait été frappé de stupeur ; l’imagination la plus monstrueusement dépravée n’avait sans doute jamais rêvé ce que révélèrent ces débats. » Ces forfaits font pousser à Michelet des cris d’horreur, et M. P. Lacroix a pu écrire en toute vérité « qu’il n’y a qu’un homme au monde qui ait égalé, sinon surpassé le maréchal de Rais en fait de dépravation morale, le marquis de Sade ; » encore faut-il craindre que l’histoire ne soit ici bien au-dessous de la vérité.

Un dernier mot est ici nécessaire avant d’achever ce que nous avions à dire des juges et des procès. L’étude de ces documents fait ressortir, aux yeux même des moins attentifs, la prudence, la modération et la justice du tribunal ecclésiastique, qui jugea le maréchal de Rais. Sans examiner si, dans ce procès, par considération pour un homme si haut placé, le tribunal dérogea aux règles ordinaires de la justice ecclésiastique, il est bon cependant de faire remarquer que rarement, à cette époque, les juges n’accordèrent mieux la faveur avec la justice, la fermeté avec la modération, les sévérités de l’accusation avec les droits de la défense. Du commencement de ce procès jusqu’à la fin, on voit se déployer un luxe de précautions qui fait le plus grand honneur à la justice : les séances sont fréquentes, les interrogatoires multipliés ; tout se passe, non point dans l’ombre d’un palais ducal, comme à Venise, mais dans la pleine lumière du jour, sous les yeux de la foule ; bien loin d’en appeler « à des personnes infâmes », comme « aux seuls témoins entendus par les tribunaux d’alors », c’est des personnes les plus honorables qu’on recueille les dépositions ; ces plaintes, au lieu d’être cachées à l’accusé, lui sont communiquées publiquement et lues plusieurs fois en latin et en langue vulgaire ; il est lui-même confronté avec les co-accusés, ses complices, appelés comme témoins, et dont plusieurs ne sont pas autre chose en réalité [15]; non-seulement on lui permet de combattre les conclusions prises contre lui, mais on emploie même les prières, et lorsque les prières ne produisent pas leur effet, on se fait des plus graves menaces un motif pour l’obliger à présenter sa défense ou à s’avouer coupable. Bien plus encore, on le laisse libre de poser lui-même les questions aux témoins ; l’excommunication enfin est lancée contre lui, uniquement parce qu’il refuse de se défendre ; on ne décide rien, en un mot, on ne s’arrête à aucune résolution, que tout n’ait été placé dans une pleine et pure lumière. De violence, nulle part ; la question même n’est qu’une menace, même contre ses complices, quels qu’ils soient, même contre Henriet et Poitou, exécutés avec lui, deux misérables de bas étage [16]. On délibère longtemps pour savoir si on la lui appliquera ; et, quand on s’y est arrêté, il suffit à Gilles d’une prière, il suffit qu’il promette de parler enfin et d’avouer ses crimes pour obtenir un délai ; en tout cas, si la torture lui doit être appliquée, ce ne sera qu’après avoir entendu tous les témoins et déchiré tous les voiles. La passion donc n’apparaît nulle part dans ces débats ; partout, au contraire, règnent la justice, la prudence, la modération. Si tout n’est pas encore parfait dans cette procédure, tout non plus n’y est donc pas mauvais [17].

Pour conclure, disons donc que les procès-verbaux de cette cause célèbre portent en eux les caractères d’authenticité et de vérité qu’on est en droit d’attendre de la justice. On doit donc en recevoir tous les renseignements sans défiance et sans prévention, avec une foi entière ; car, ainsi que l’a dit un ancien, « si la prévention n’y voit guères, l’aversion n’y voit goutte. » Le procès du maréchal de Rais est en toutes choses le contre-pied de celui de Jeanne d’Arc. Tous deux composent les procédures des deux plus célèbres causes du moyen âge et peut-être aussi des temps modernes ; mais celui de Jeanne d’Arc fut une œuvre de passion et de mensonge, l’œuvre d’un parti haineux, longtemps vainqueur, qui se vengeait enfin cruellement de ses défaites [18] ; celui de Gilles de Rais, le compagnon d’armes de la Pucelle, fut une œuvre de calme, de vérité, l’œuvre du parti de la justice au service de la faiblesse, qui se vengeait enfin de ses souffrances et de ses larmes.




  1. Ancien directeur de la bibliothèque publique de Nantes, qui écrivait, à ce qu’il prétend du moins, sur les originaux mêmes des procès conservés aux archives de la Loire-Inférieure. (Notice sur Gilles de Rais, publiée par le Breton, du 30 juillet au 14 août 1832.)
  2. Proc. ecclés., p. XLIV, XLV.
  3. D’Argentré, Hist. de Bretagne, I. c.
  4. Proc. ecclés., Acte d’accusation, art. II, III, IV : p. XVII, XVIII.
  5. Loc. cit.
  6. Jean de Malestroit, appelé, dans la Gallia christiana, Jean de Châteaugiron, mourut trois ans après Gilles de Rais, en 1443.
  7. Proc, ecclés., Séance du 19 sept. 1440.
  8. Proc. ecclés., Acte d’accusation ; art. XIII ; p. XIX.
  9. J. Prégent, évêque de Saint-Brieuc. D’après du Paz, Hist. générale de Bretagne, il n’aurait été élu qu’en 1444, et d’après la Gallia Christiana, en 1450. On voit qu’il l’était en 1440. Il mourut en 1462.
  10. Il est assez difficile d’établir quel fut le siège épiscopal de Denis de la Lohérie. Le texte porte Laodicensis et Laudicensis ; et les divers sièges épiscopaux qui se rapprochent de ces noms, étaient occupés alors par d’autres titulaires : Liège par Jean Hinsberg, Laon par Guillaume de Champeaux. Peut-être faut-il lire Saint-Lô ?
  11. Plusieurs exemplaires de ces deux procédures existent encore aujourd’hui, à la bibliothèque publique de Carpentras, à la Bibliothèque nationale*, et aux Archives de la Loire-Inférieure. Ce dernier, le plus important de tous, est l’original même du procès ecclésiastique ; c’est sur lui qu’a été faite la copie exacte dont on s’est servi pour la composition de cet ouvrage. Sous le second Empire, collation fut faite du texte original de Nantes avec l’un de ceux de la Bibliothèque nationale et certifié conforme à ce texte** par M. Louis Paris, directeur du Cabinet historique. Il est également conforme avec celui de la bibliothèque de Carpentras ; mais, preuve plus décisive encore de l’autorité irréfragable de ce document, il est aussi d’accord en tout point avec celui qui porte aujourd’hui le nom de Manuscrit de Thouars.

    Ce précieux manuscrit, longtemps ignoré, a son histoire. C’est un petit in-folio carré, en papier, nouvellement relié en parchemin. Il compte 420 feuillets anciens, en tête desquels M. Paul Marchegay en a ajouté un pour remplacer celui qui était perdu. Le procès latin va jusqu’au folio 303 ; les 108 dernières pages comprennent l’enquête et la procédure civiles, en français. Mais les folios 419 et 420 ne contiennent que les deux vers latins qui suivent :

            Egidi ! celebris nuper baro Radesiarum,
            Fine sub octobris luis, heu ! furcis et in igne !

    Est-ce quelque lecteur obscur qui a écrit ces vers ? Est-ce le copiste lui-même, qui, arrivé à la fin de son travail, a laissé échapper cette exclamation douloureuse ? ou quelque descendant de la famille de Rais, qui, après avoir lu les tristes pages d’une vie, qui aurait dû lui être chère, s’est laissé aller à ce mélancolique regret : « Ô Gilles, naguères célèbre baron de Rais, tu expias tes forfaits au bout d’une potence et sur un bûcher ! »

    Cette copie importante remonte à l’année 1530. Elle fut faite le 18, le 19 et les jours suivants du mois de juillet, à la requête de Gilles de Laval et de son épouse, Françoise de Maillé, dame de Loué et de Maillé, par Yvon Le Bœuf, leur fondé de pouvoirs, et tiré du trésor des Chartes du château de Nantes, sous les yeux de Gilles Le Rouge, chevalier et conseiller ordinaire du roi de France ; de Pierre Laurens, seigneur de la Noue, trésorier et conservateur des chartres du château de Nantes ; du procureur général du duché de Bretagne, et enfin de Jacques Meauce, fondé de pouvoirs des sires de la Trémoille. Cette copie contenait « les procès, les enquêtes et les informations », dont la reproduction occupe les 411 feuillets que nous possédons. Munie du seing de Gilles Le Rouge et de Christophe Pèlerin, secrétaire du roi au pays de Bretagne, elle fut reproduite sous les yeux des mêmes témoins et avec les mêmes précautions ; et de ces deux copies, la première fut donnée à Yvon Le Bœuf pour le sire de Laval, et la seconde, authentique et complète comme la première, à Jacques Meauce pour les sires de la Trémoille. La copie qui avait été délivrée à la famille de Laval a disparu, très probablement pendant la révolution française ; mais celle des sires de la Trémoille est restée, et c’est elle que nous devons aux savantes recherches de M. Paul Marchegay. Demeurée longtemps au château de Thouars, auquel elle a emprunté son nom, elle en fut tirée, avec la plupart des richesses qui s’y trouvaient, à l’époque où ce château devint propriété nationale, et fut transportée, au milieu d’innombrables et précieux documents entassés pêle-mêle dans des chariots de transport, au château de Serrant, en Anjou, qui appartenait à un Walsh-Serrant, marié à une demoiselle de la Trémoille. C’est au milieu de documents de toutes sortes entassés en monceaux, que M. Paul Marchegay, alors archiviste de Maine-et-Loire, aussi honnête qu’infatigable travailleur, la découvrit dans la poussière et en fît connaître la richesse au public et au descendant des sires de la Trémoille. M. le duc de la Trémoille ne fut pas moins sensible à cette découverte que le monde savant lui-même, et connaissant, par ce trésor et par plusieurs autres non moins précieux, quelles richesses il a en sa possession, il emploie depuis lors son temps, son or et ses soins à dépouiller lui-même ou à faire dépouiller par quelques savants le beau Chartrier de Thouars ; noble emploi de ses loisirs et de sa fortune, qui lui vaut la reconnaissance des lettres et qui l’honore aux yeux de ses concitoyens.

    Le manuscrit des archives de la Loire-Inférieure porte la cote E 189.

    Il existe enfin un double de la sentence définitive de l’évêque, au Trésor des Archives de Bretagne. Arm. L. Cass. E. Inv. 23. « Ce texte ne se trouve pas dans le manuscrit de Thouars. » (P. Marchegay.) Il y a quelque différence de mots et d’orthographe entre les deux exemplaires de Nantes. Elle fut faite le 21 mars 1456. V. l’authentique de cette pièce qui commence ainsi : « Le vingt unième jour de mars 1456, fut délibéré, etc. »

    * N° 10334. I. A. Ancien fonds français.

    ** Vu et collationné certifié conforme au texte de la Bibl. Impériale. Anc. f. fr. vol, 10334. I. A. — Le directeur du Cabinet historique. Signé : Louis Paris, avec le cachet du Cabinet historique.

  12. Le promoteur avait grand soin de se faire remettre plusieurs copies du procès-verbal, après chaque séance.
  13. Enq. civ. du 18 sept. 1440, p. cxvii.
  14. Monstrelet, l. c.
  15. (Conc. Later. 24, de Acc. V. i). « Debet igitur esse præsens is, contra quem facienda est inquisitio, nisi se per contumaciam absentaverit, et exponenda sunt ei illa capitula de quibus fuerit inquirendum, ut facultatem habeat defendendi se ipsum. Et non solum dicta, sed etiam nomina ipsa testium sunt ei, ut quod et a quo sit dictum appareat, publicanda, nec non exceptiones et replicationes legitimæ admittendæ ne per suppressionem nominum infamandi, per exceptionum vero exclusionem deponendi falsum audacia præbeatur. »

    Sur la procédure criminelle de l’Église, ou peut consulter Biéner : Beiträge zu der Geschithte der Inquisitions — Prozesses, p. 16-78 ; — Du Boys, Histoire du droit criminel en France, p. 74-85 ; — Faustin-Hélie, Traité de l’instruction criminelle, t. I, ch. xi, nos 181-214 (Édit. 1866) ; — Fournier, Les officialités au moyen âge, p. 233 et suivantes.

  16. La procédure suivie dans les débats de Nantes est conforme aux règles de la procédure ecclésiastique alors en vigueur ; nous en reconnaissons facilement les traits, tels qu’ils nous sont tracés par M. A. Esmein (Histoire de la procédure criminelle en France, et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le xiiie siècle jusqu’à nos jours. Paris, in-8°, 1882.) « Les règles de cette procédure furent aisément fixées ; en réalité, ce n’était qu’une modification de l’ancienne poursuite, qui conduisait l’infamatus au serment purgatoire. (Concil. Later. (1215), C. 24, x, de Accus., v. i.) En premier lieu, il faut qu’il y ait une infamatio contre celui qu’on veut poursuivre « inquisitionem debet clamosa insinuatio prævenire » (C. 31, x, de Sim., v. i) ; et pour bien établir ce point, le juge commence par faire une enquête secrète, inquisitio famæ (cc., 19, 24, x, de Accus., v. i). Alors, l’inquisitus est cité et doit être présent. Avant tout, on lui communique les chefs d’accusation, capitula, sur lesquels porte l’inquisition ; on lui communique ensuite les noms des témoins entendus par le juge et le contenu des dispositions recueillies par écrit. L’inculpé pouvait présenter toutes les exceptions et les dépenses qu’il jugeait utiles de produire (cc. 21, 24, 26, x, de Accus., v. i).

    « Les textes n’indiquent, pas que la procédure fut autrement secrète, et ils assurent, on le voit, la liberté de la défense. Cependant certains caractères révèlent une forme rigoureuse du procès : l’écriture joue un rôle prépondérant et le débat oral disparaît ; l’inquisitus doit prêter serment de dire la vérité lorsqu’il est interrogé sur les capitula (C. 17, 18, x, de Accus., v. i); enfin, il est assez vraisemblable que la torture était employée. » En note l’auteur ajoute : « Un seul texte, il est vrai, semble indiquer d’une façon précise l’emploi de la torture, C. 7, 10, de Reg. juris, v. 41 : Tormenta indiciis non præcedentibus inferenda non sunt). Quum in causæ contemplatione (et infra) in ipso causæ initio non est a quæstionibus inchoandum. » (Voy. Biéner, Beitrage, p. 55.) « L’usage de la question par les tourments, autrefois inconnu dans les tribunaux ecclésiastiques…, s’y est introduit depuis environ cinq cents ans…, mais les officiaux n’en usent plus en France. » Fleury, Institution au droit ecclésiastique (Édit 1771, t. II, p. 126.)

    Le procès de Gilles de Rais montre que la torture était employée en fait, sinon en droit. Bien qu’elle n’ait pas été appliquée au coupable, on peut croire qu’elle n’était pas toujours une menace vaine. Enfin, il faut remarquer que le procès de Gilles eut lieu selon les règles de l’inquisition ecclésiastique commune, profondément distincte de la procédure d’inquisition appliquée envers les hérétiques et spécialement confiée à des commissaires particuliers, qui devinrent en fait indépendants des évêques : inquisitio hæreticæ pravitatis; inquisitio delegata. Bien que le vice-inquisiteur ait été appelé, par l’évêque de Nantes et du consentement de Gilles, à jouer un rôle dans les débats, ce rôle n’est qu’un rôle effacé. On ne voit rien dans la procédure suivie envers Gilles de Rais, qui rappelle les rigueurs de la procédure inquisitoriale employée contre les hérétiques, « hæreticæ pravitatis. » Dans cette procédure, en effet, « en premier lieu, les dépositions des témoins continuèrent à être communiquées à l’accusé, mais sans les noms de ceux de qui elles émanaient : « Ne testium nomina signo vel verbo publicentur,  » dit un concile de Narbonne de l’an 1235. En fait, les dépositions étaient même démembrées et communiquées par pièces et par morceaux, afin que l’accusé n’en pût connaître l’auteur. La torture devint aussi un moyen ordinaire d’instruction. » V. Esmein, p. 66-78.

    La liberté de la défense était donc considérablement amoindrie. Dans le procès fait à Gilles de Rais, on ne rencontre aucune de ces rigueurs fâcheuses. Si tout n’est pas parfait encore dans cette procédure, si on accorde trop à l’écriture et pas assez à la parole, elle marque cependant un grand progrès sur la procédure contemporaine des tribunaux civils, où le débat oral avait un rôle prépondérant ; et on trouve un exemple frappant quand on compare les deux procès faits à Gilles de Rais. Dans l’un, en effet, l’enquête est sérieuse, rédigée avec soin, les noms des témoins communiqués à l’accusé avec leurs dépositions recueillies par écrit, la défense assurée ; dans l’autre, l’enquête est rapide, tronquée, rédigée à la hâte, avec une négligence déplorable ; nulle confrontation de témoins, une accusation sans réplique, la défense considérablement compromise.

  17. Proc. civ., fo 372.
  18. Voyez le second volume de l’Histoire de Jeanne d’Arc, de M.  Wallon et surtout les pages 338 et suivantes.