L’Encyclopédie/1re édition/BREVETAIRE

Toussaint

L’Encyclopédie, 1^re éd.

Texte établi par D’Alembert, Diderot, 1751 (Tome 2, p. 414).

BREVETAIRE, c’est l’impétrant d’un brevet. Voyez ci-dessus Brevet.

Dans le concours d’un indultaire & d’un brevetaire de joyeux avenement, le grand-conseil donne la préférence à l’indultaire, quoique sa réquisition soit postérieure à celle du brevetaire. Voyez Indult, Indultaire, & Expectative. (H)