L’Encyclopédie/1re édition/CHARTE

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CHARTE, s. f. (Jurisp.) du latin carta, ou charta, qui dans le sens littéral signifie le papier ou parchemin, & dans le sens figuré, se prend pour ce qui est écrit sur le papier ou parchemin ; en matiere d’histoire & de jurisprudence, se prend aussi pour lettres, ou ancien titre & enseignement. Le terme de charte est employé dans ce sens dans les coûtumes de Meaux, art. 176. Vitry, art. 119. Nivernois, tit. j. art. 7. en l’ancienne coûtume d’Auxerre, art. 76. Hainaut, ch. ij. lxxxjv. & detn. Normandie, ancienne, ch. vj. x. xv. xviij. liij. lxxxjx. & cjx. Mais on dit communément chartre, qui n’est cependant venu que par corruption de charte. Sous les deux premieres races de nos rois, & au commencement de la troisieme, jusqu’au tems du roi Jean, on appellit chartes ou chartres la plûpart des titres, & principalement les coûtumes, priviléges & concessions, & autres actes innommés. Blanchard, en son recueil chronologique, indique plusieurs chartes depuis Hugues Capet jusqu’en 1232 ; & la derniere charte dont Dutillet fait mention est du roi Jean, pour le sieur de Baigneux, du 23 Décembre 1354, part. I. p. 87. Depuis ce tems on ne s’est plus servi du terme de charte ou chartre pris dans ce sens, que pour désigner les anciens titres antérieurs à-peu-près à l’époque dont on vient de parler, c’est-à-dire au milieu du xjv. siecle. On se sert encore de ce terme dans les chancelleries, pour désigner certaines lettres qui s’y expédient ; mais on dit aussi chartres, & non pas chartes. Voy. Chartre. (A)