L’Encyclopédie/1re édition/COUR DE FRANCE
(Tome 4, p. 372).
Cour de France. Le parlement est ainsi nommé dans plusieurs ordonnances, entr’autres une de Philippe V. du 17 Novembre 1318 ; & dans des lettres de Charles VI. du mois de Janvier 1392. (A)
Cour de France. Le parlement est ainsi nommé dans plusieurs ordonnances, entr’autres une de Philippe V. du 17 Novembre 1318 ; & dans des lettres de Charles VI. du mois de Janvier 1392. (A)