L’Encyclopédie/1re édition/EGALEMENT

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EGALEMENT, s. m. (Jurispr.) signifie ce qui se fait pour observer ou rétablir l’égalité entre enfans, ou entre plusieurs héritiers, soit directs ou collatéraux.

Par exemple les pere & mere ou autres ascendans, peuvent faire un également entre leurs enfans & petits-enfans, en les dotant en faveur de mariage, ou en leur faisant quelque autre donation en avancement d’hoirie. Ils peuvent les égaler, en les gratifiant tous à la fois également, & en observant entre eux une parfaite égalité ; ou bien, si l’un d’eux a reçu d’eux quelque chose, ou que l’un ait reçu plus que l’autre, ils peuvent les égaler en donnant autant à celui qui n’a rien reçu, ou qui a reçu moins que l’autre.

Ces égalemens peuvent se faire, soit par acte entre-vifs, ou par testament.

Lorsque les pere, mere, ou autres ascendans, ne l’ont pas fait à l’égard de leurs enfans & petits-enfans, & que la succession se trouve ouverte dans une coûtume d’égalité parfaite : si les enfans donataires au lieu de remettre à la masse ce qu’ils ont reçu, aiment mieux le retenir & précompter ; en ce cas, avant de procéder au partage des biens, on commence par faire l’également ou régalement, c’est-à-dire que l’on donne à ceux qui n’ont rien reçu ou qui ont moins reçu, autant qu’au donataire le plus avantagé : ensuite les autres biens se partagent par égales portions.

L’également doit être fait le plus exactement qu’il est possible, non-seulement eu égard à la quotité des biens, mais aussi eu égard à leur qualité, de maniere que chacun ait autant d’immeubles & d’argent comptant que les autres héritiers ou co-partageans. (A)