L’Encyclopédie/1re édition/INTITULÉ

Boucher d’Argis

L’Encyclopédie, 1^re éd.

Briasson, David l’aîné, Le Breton, Durand, 1766 (Tome 8, p. 843).

INTITULÉ, adj. (Jurisprud.) signifie le titre & les qualités d’un acte : on dit l’intitulé d’un inventaire, c’est-à-dire, les qualités des parties comparantes, & le préambule qui précéde la description des effets. (A)