L’Encyclopédie/1re édition/MATRICULE

La bibliothèque libre.
Aller à la navigation Aller à la recherche
◄  MATRICE
MATRONALES  ►

MATRICULE, s. f. (Jurisprud.) est un registre dans lequel on inscrit les personnes qui entrent dans quelque corps ou société.

Il est fait mention dans les auteurs ecclésiastiques de deux sortes de matricules, l’une où l’on inscrivoit les Ecclésiastiques, l’autre étoit la liste des pauvres qui étoient nourris aux dépens de l’Eglise.

Présentement le terme de matricule s’entend principalement du registre où l’on inscrit les Avocats à mesure qu’ils sont reçus. On appelle aussi matricule l’extrait qui leur est délivré de ce registre, & qui fait mention de leur réception.

Il y avoit aussi autrefois des Procureurs matriculaires, c’est-à-dire, qui n’avoient qu’une simple matricule ou commission du juge pour postuler ; présentement ils sont érigés en titre d’office dans toutes les jurisdictions royales.

Un huissier se dit immatriculé dans une jurisdiction, c’est-à dire, reçu & inscrit sur la matricule du siege.

Les payeurs des rentes de l’hôtel de ville de Paris tiennent aussi une espece de matricule ou registre, où ils écrivent le nom des rentiers & nouveaux propriétaires des rentes, &, pour cette inscription, on leur paye un droit d’immatricule. (A)

Matricule de l’Empire, (Hist. mod. & Droit public.) c’est ainsi que l’on nomme dans l’empire d’Allemagne le registre sur lequel sont portés les noms des princes & états de l’Empire, & ce que chacun d’eux est tenu de contribuer dans les charges publiques de l’Empire, & pour l’entretien de la chambre impériale ou du tribunal souverain de l’Empire. Cette matricule est confiée aux soins de l’électeur de Mayence, comme garde des archives de l’Empire. Il y a plusieurs matricules de l’Empire qui ont été faites en différens tems, mais celle qu’on regarde comme la moins imparfaite, fut faite dans la dicte de Worms en 1521. Depuis on a souvent proposé de la corriger, mais jusqu’à-présent ces projets n’ont point été mis à exécution. (—)