L’Encyclopédie/1re édition/RESOLUTOIRE

La bibliothèque libre.
Aller à la navigation Aller à la recherche
RESOMPTIF  ►

RESOLUTOIRE, adj. (Jurisprudence.) se dit de ce qui a la vertu de résoudre quelque acte, comme un pacte ou une clause résolutoire. Voyez Résolution. (A)