Les Origines de la France contemporaine/Tome 2/Livre V/Note

La bibliothèque libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Librairie Hachette et Cie (Vol. 2, L’Ancien régime, Tome 2nd.p. 321-323).
◄  Chapitre V

NOTES

Note 1.
Sur le chiffre de l’impôt direct

Les chiffres suivants sont extraits des procès-verbaux des assemblées provinciales (1778-1787) :

Taille
Accessoire
de la
taille

Capitalisation taillable Impôt des routes Total en multiples de la taille
Île-de-France 4,296,040 2,207,826 2,689,287 519,989 2,23
Lyonnais 1,356,954 903,653 898,089 315,869 2,61
Généralité de Rouen 2,671,959 1,595,031 1,715,592 598,258[1] 2,16
Généralité de Caen 1,939,665 1,212,429 1,187,823 659,034 2,56
Berry 821,921 448,431 464,955 256,900 2,50
Poitou 2,309,681 1,113,766 1,403,402 520,000 2,30
Soissonnais 1,062,392 911,883 734,899 462,883 2,94
Orléanais 2,353,892 1,256,125 1,485,720 586,385 2,34
Champagne 1,783,850 1,459,780 1,377,371 807,280 3,00
Généralité d’Alençon 1,742,655 1,120,041 1,067,849 435,637 2,17
Auvergne 1,999,040 1,399, 678 1,753,026 310,468 2,70
Généralité d’Auch 1,440,553 931,264 797,268 316,909[2] 2,35
Haute-Guyenne 2,131,314 1,267,619 1,268,855 308,993[3] 2,47

La taille en principal étant 1. les chiffres de la dernière colonne représentent, pour chaque province, le total des quatre impositions par rapport à la taille. — La moyenne entre tous ces chiffres est 2,53. Or les accessoires de la taille, la capitation et l’impôt des routes sont fixés pour chaque taillable au prorata de sa taille. Il ne reste donc plus qu’à multiplier par 2,53 le chiffre qui représentera la part que le taille prélève sur le revenu net, pour savoir ce que les quatre impôts mis ensemble prélèvent sur ce revenu.

Cette part varie de province à province, de paroisse à paroisse, et même d’individu à individu. Néanmoins on peut estimer que la taille prélève en moyenne, surtout quand elle s’attaque au paysan petit propriétaire, dépourvu de protection et de crédit, un sixième du revenu net, soit 16fr.66c. sur 100fr. — Par exemple, d’après les déclarations des assemblées provinciales, en Champagne elle prélève 3 sous et 2/3 de denier par livre, ou 15fr.28c. sur 100 ; dans l’Île-de-France, 35 livres 14 sous sur 240 livres ou 14fr.87 sur 100 ; en Auvergne, 4 sous par livre du revenu net, c’est-à-dire 20 pour 100. Enfin, dans la généralité d’Auch, l’assemblée provinciale estime que la taille et les accessoires prélèvent les trois dixièmes du produit net, d’où l’on peut voir, en prenant les chiffres du budget de la province, que la taille seule prélève 18fr.10c. sur 100fr. de revenu.

Cela posé, si la taille en principal prélève un sixième du revenu net du taillable, c’est-à-dire 16fr.66c. sur 100, le total des quatre impôts ci-dessus prélève 16fr.66c. × 2,53 = 42fr.15c. sur 100 francs de revenu. À quoi il faut ajouter 11fr. pour les deux vingtièmes et les 4 sous pour livre ajoutés au premier vingtième ; total, 53fr.15c. d’impôt direct sur 100 livres de revenu taillable.

La dîme, étant évaluée au septième du revenu net, prelève en outre 14fr.28c. — Les droits féodaux, étant évalués à la même somme, prélèvent aussi 14fr.28c. ; total, 28fr.56c.

Total général des prélèvements de l’impôt direct royal, de la dîme ecclésiastique et des droits féodaux, 81fr.71c. sur 100fr. de revenu net. — Reste au propriétaire taillable 18fr.29c.

  1. Ce chiffre n’est pas donné par l’assemblée provinciale ; pour suppléer à cette lacune, j’ai pris le dixième de la taille, des accessoires et de la capitation taillable ; c’est le procédé que suit l’assemblée provinciale du Lyonnais. Par la déclaration du 2 juin 1787, l’impôt des routes peut être porté au sixième des trois précédents ; ordinairement il est du dixième ou, par rapport au principal de la taille, du quart.
  2. Même remarque.
  3. L’assemblée provinciale porte ce chiffre au onzième de la taille et accessoires réunis.