Livre:Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 18 juillet 1875.djvu
Journal | Journal officiel de la République française, éd. Lois et décrets |
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Volume | 7e année, no 195 |
Auteur | République française |
Maison d’édition | Imprimerie des journaux officiels |
Lieu d’édition | Paris |
Année d’édition | 18 juillet 1875 |
Bibliothèque | Légifrance |
Fac-similés | djvu |
Avancement | Texte prêt à être découpé |
Pages
PARTIE OFFICIELLE. — Loi constitutionnelle sur les rapports des pouvoirs publics.
Loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d’un crédit de 100 millions pour les dépenses de 1875.
Loi relative à la construction d’une enceinte avancée pour couvrir les faubourgs ouest de la place de Grenoble.
Décrets nommant des maires et des adjoints.
Décret relatif à l’institution d’écoles do médecine et de pharmacie de plein exercice, au personnel, à l’organisation et au programme de ces écoles.
PARTIE NON OFFICIELLE. — Nouvelles et correspondances étrangères.
ASSEMBLÉE NATIONALE. — Compte rendu in-extenso. — Dépôt de pétitions. — Ordre du jour.— Annexes.
INFORMATIONS ET FAITS. — Un curieux monument trouvé à Rome.
SCIENCES, LITTÉRATURE, BEAUX-ARTS. — les établissements pénitentiaires en france et aux colonies, par le vicomte d’Haussonville. — Emmanuel Perrin.
Bourses et marchés.