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TitreLe Président de la République, son rôle, ses droits, ses devoirs
AuteurHenry Leyret
Maison d’éditionArmand Colin
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1913
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
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TABLE DES MATIERES

Avant-propos 
 V
CHAPITRE PREMIER
Le président de la République est-il le « laquais de l’Assemblée » ou le « surveillant général de l’État » ?
La fonction présidentielle devant l’opinion publique. — Le rôle du président. — Pouvoir réel ou nominal ? — L’idée de gouvernement dans la République. — Les députés ne sont que les commis de la nation. — Indépendance du pouvoir exécutif. — Les droits du président de la République. — Ils constituent, selon Gambetta, le pouvoir exécutif le plus fort qui ait jamais été constitué dans une démocratie 
 3
CHAPITRE II
Le « gardien » de la Constitution.
Comment les anciens présidents ont conçu leur fonction. — Thiers et le gouvernement personnel. — Mac-Mahon et les principes constitutionnels. — Messages d’installation de leurs successeurs. — Chacun d’eux se déclare avant tout le gardien de la Constitution. — Ils ont de la fonction présidentielle une conception trop restreinte 
 17
CHAPITRE III
De l’irresponsabilité présidentielle.
Le principe d’irresponsabilité devant les républicains. — Libéraux et jacobins. — La responsabilité ministérielle et l’autorité gouvernementale. — Préventions élyséennes. — L’indépendance du pouvoir exécutif est l’une des conditions du système représentatif. — Le fait de constituer les ministères entraîne la responsabilité présidentielle 
 31
CHAPITRE IV
Du choix des ministres.
Rôle supérieur du président dans la nomination des ministres. — Il les désigne en s’inspirant des tendances du pays. — Exemples de son indépendance et de sa liberté d’action. — Il doit les prendre dans la majorité du Parlement, mais il garde son initiative quant au choix des hommes. — S’il subit l’intervention des groupes parlementaires, il laisse avilir la prérogative présidentielle. — Le choix des ministres est une première démonstration de sa responsabilité 
 45
CHAPITRE V
Droits et devoirs du président envers les ministres.
Le président et le Conseil des ministres. — Son action selon Prévost-Paradol et Benjamin Constant. — De l’influence des chefs d’État dans les régimes constitutionnels. — Ascendant légitime du président de la République. — Nécessité de son accord avec les ministres. — Son rôle dans les conseils de gouvernement : collaboration et surveillance 
 61
CHAPITRE VI
Responsabilité générale du président dans la politique extérieure et la défense nationale.
Le président est le chef direct de l’armée et de la diplomatie. — Il peut prendre le commandement des troupes. — Des nominations aux emplois militaires. — Collaboration du président avec les Conseils supérieurs de la Guerre et de la Marine. — Surveillance militaire et prévoyance diplomatique. — Relations de l’Élysée avec les puissances étrangères et leurs représentants accrédités. — L’action personnelle du président dans les affaires extérieures 
 77
CHAPITRE VII
La présidence des solennités nationales.
Les théories et les faits : les prérogatives présidentielles sont-elles vaines ? — Le prestige du président et les solennités nationales. — Utilité de la représentation extérieure du pouvoir exécutif. — Le chef de l’État a le devoir de se montrer au pays. — Jules Grévy, Carnot, Félix Faure. — Le président et l’exercice des prérogatives extérieures de sa charge 
 93
CHAPITRE VIII
De l’obligation du contreseing ministériel.
Origines monarchiques du contreseing. — Le contreseing ministériel et la Constitution de 1875. — Droit du président de requérir la signature ministérielle. — On s’affirme l’importance du choix des ministres. — Le président peut à son tour refuser sa signature. — En cas de désaccord persistant, il a le droit de révoquer les ministres ou la faculté de démissionner. — Casimir-Périer 
 109
CHAPITRE IX
Du droit de démission.
L’autorité présidentielle a-t-elle été atteinte par les démissions de Jules Grévy et de Casimir-Périer ? — Leurs causes. — Les motifs invoqués par les deux présidents dans leurs lettres de démission. — Comment Jules Grévy pratiquait sa fonction : aveu public de ses préférences politiques. — M. Loubet. — L’impartialité présidentielle 
 125
CHAPITRE X
Droits de message et de suspension.
Les vices des Assemblées non réprimées dépeints par Benjamin Constant. — La nation doit être garantie contre les excès de ses mandataires. — Les droits de contrôle et de répression attribués au président de la République. — Le message peut lui servir de stimulant et de frein. — Les messages de Thiers et de Mac-Mahon. — Le droit de suspension ou veto. — Inapplication du droit suspensif : M. Fallières va jusqu’à le nier 
 139
CHAPITRE XI
Droits de prorogation et de dissolution.
Le droit de dissolution est une prérogative indispensable du pouvoir exécutif. — Opinions conformes de Thiers, Dufaure et Wallon. — Si la prorogation est inefficace, la dissolution devient le remède unique. — La dissolution rend hommage à la souveraineté nationale. — L’histoire du Seize-Mai et sa moralité ; elle prouve l’efficacité de la dissolution 
 153
CHAPITRE XII
Le droit de dissolution et le parti républicain.
L’origine du droit de dissolution. — Organisme du système constitutionnel. — Opinions conformes de Montesquieu et des principaux théoriciens. — L’omnipotence parlementaire doit être contenue par une force répressive. — Des causes de dissolution. — Accord des républicains modérés et des fondateurs du parti radical. — Le président peut-il appliquer le droit de dissolution ? 
 169
CHAPITRE XIII
L’omnipotence du pouvoir législatif et ses dangers.
Usurpation des Assemblées délibérantes. — Le pouvoir judiciaire suborné. — Le pouvoir législatif ne doit pas gouverner. — Le pouvoir exécutif est la puissance réglante. — Séparation nécessaire des trois pouvoirs. — Quand la puissance législative asservit la puissance exécutrice, le Parlement est tout, la nation n’est rien, et la liberté est menacée 
 185
CHAPITRE XIV
Les origines du président de la République.
Nomination du président par les deux Chambres réunies en Congrès. — Pourquoi, à l’élection populaire choisie par la Constituante de 1848, l’Assemblée de 1875 préféra l’élection parlementaire. — Des autres systèmes électoraux. — Devoir des électeurs présidentiels. — Le scrutin secret. — Les réunions plénières avant le Congrès : leur mauvais fonctionnement 
 201
CHAPITRE XV
Le représentant suprême de la nation.
La Constitution fait du président de la République un vrai chef d’État. — Les anciennes préventions du parti républicain contre le pouvoir exécutif. — Difficultés inhérentes aux gouvernements constitutionnels. — L’équilibre des pouvoirs. — Comment les politiciens comprennent la présidence. — Ce qu’elle doit être. — Restauration de la fonction présidentielle ou révision de la Constitution 
 217
APPENDICE
Liste chronologique des présidents de la République 
 231
Tableau des élections présidentielles 
 232
Lettres de démission de Jules Grévy et de Casimir-Périer 
 245
Lettre de Casimir-Périer sur la Constitution et la présidence de la République 
 251
Les lois constitutionnelles 
 259
Table des matières 
 277


ÉVREUX, IMPRIMERIE CH. HÉRISSEY, PAUL HÉRISSEY, SUCC
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