Manuel de la bibliothèque publique/Annexes

Paul Otlet, Léon Wouters

Manuel de la bibliothèque publique

Union des Villes et Communes belges, 1930 (p. 162-171).

ANNEXES.

IV. — LÉGISLATION BELGE.

A) Résumé de la loi et des arrêtés relatifs aux bibliothèques publiques.

I. — Des bénéficiaires de la loi.

1. — Sont admises au bénéfice de la loi, à condition d’en faire la demande et de se soumettre à ses prescriptions :
-----a) Les bibliothèques communales, c’est-à-dire organisées et administrées par les administrations communales.
-----1° Toute commune peut, selon les besoins, créer une ou plusieurs bibliothèques communales ;
-----2° Toute commune doit en créer une sur demande d’électeurs représentant un cinquième du corps électoral ; dans ce cas la bibliothèque doit être organisée et ouverte dans les trois mois qui suivent la date du dépôt de la demande. (Arrêté royal du 19 octobre 1921, art. 11) ;
-----3° La commune ne peut supprimer la bibliothèque que par la décision du conseil communal approuvée par le Roi. (Loi du 17 oct. 1921, art. 5.)
-----b) Les bibliothèques adoptées par les communes :
-----1° Toute commune peut, selon les besoins, adopter une ou plusieurs bibliothèques déjà existantes ;
-----2° L’adoption ne peut être retirée que par décision du conseil communal approuvée par le Roi. (Loi du 17 oct. 1921, art. 5.)
-----N. B. — Si les besoins d’une commune ne justifient pas une bibliothèque propre, deux ou plusieurs communes peuvent s’unir pour créer une bibliothèque intercommunale. (Loi du 17 oct. 1921, art. 3.)
-----c) Les bibliothèques libres, c’est-à-dire organisées et administrées par des particuliers.

II. — Conditions d’admissibilité des bibliothèques.
(Loi du 17 oct. 1921, art. 3.)

Les trois catégories ci-dessus peuvent être admises au bénéfice de la loi si elles réunissent les conditions suivantes :
----- 1° Être installées dans un local convenable ; celui-ci doit, notamment, porter sur sa façade en un endroit apparent : Bibliothèque ouverte (jours et heures). Entrée libre. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 2) ;
----- 2° Posséder un minimum de livres. (Ne sont pas considérés comme livre, les feuilles volantes, numéros de publications périodiques et brochures de moins de 64 pages.) (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 4.)
----- a) Fixation du minimum de livres et de prêts :
-----100 livres pour les communes de moins de 1.000 habitants ;
-----300 livres pour les communes de 1,000 à 10,000 habitants ;
-----800 livres pour les communes de 10,000 habitants et plus.
-----Le minimum doit être porté à 300, 800 et 1,500, cinq ans après la reconnaissance par l’État. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 3.)
----- b) Justification de la présence du minimum :
----- 1° Par production du catalogue ;
----- 2° Par déclaration du bibliothécaire certifiée exacte par le bourgmestre, les éléments de preuve sont soumis au contrôle de l’inspection. (Arrêté royal du 19 oct. 1921. art. 4.)
----- 3° Effectuer un minimum de prêt :
----- a) Fixation du minimum :
-----Mêmes chiffres que pour le minimum de livres (voir plus haut).
-----Est comptée comme prêt, la communication d’un livre à la salle de lecture. (Arrêté royal du 21 oct. 1921, art. 5.)
----- b) Justification de la présence du minimum :
----- 1° Par documents ;
----- 2° Par déclaration du bibliothécaire certifiée conforme par le bourgmestre.
----- Sanction : Toute déclaration fausse sur le nombre de volumes ou de prêts entraîne le retrait de la reconnaissance. (Arrêté royal du 19 oct. 1921. art. 5.)
----- 4° Être accessible à tous.
-----La façade de la bibliothèque doit porter la mention :
Bibliothèque ouverte .......... (Entrée libre). L’accès du local ne peut être réservé ni aux membres d’un groupement quelconque, ni aux seuls habitants de la commune. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 2.)
----- 5° Être gratuite, sauf une légère perception pour les prêts à domicile.
-----Cette perception peut s’élever à 10 centimes par livre et par quinzaine ; toutefois, le produit de cette taxe doit être consacré uniquement à la conservation des livres ou à l’acquisition de livres nouveaux. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 6.)
----- Exception : Pour les livres d’une valeur supérieure à la moyenne, une taxe plus élevée peut être fixée après approbation du service d’inspection. Elle doit être affichée dans un endroit apparent de la bibliothèque.
----- 6° Se soumettre à l’inspection de l’État.
-----Le service d’inspection se compose d’un inspecteur général et d’inspecteurs en nombre variable. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 3.)
-----Chaque bibliothèque est visitée au moins une fois par an. (Arrêté royal du 18 oct. 1921, art. 3.)
-----En cas de demande d’agréation, le service d’inspection visite la bibliothèque et dépose son rapport. Si celui-ci est défavorable, il est communiqué à la bibliothèque intéressée, qui peut en appeler au Conseil supérieur des bibliothèques. Celui-ci remet un rapport au Ministre, qui statue. (Arrêté royal du 18 oct. 1921, art. 5.)
-----Le service d’inspection fait en outre tous les efforts utiles en vue de l’amélioration et du développement des bibliothèques. (Arrêté royal du 18 oct. 1921, art. 4.)
----- 7° Être gérées par un ou une bibliothécaire de nationalité belge, possédant un certificat d’aptitude.
-----Pour cette dernière condition, deux sortes d’exceptions sont prévues :
----- 1° Par arrêté ministériel ;
----- 2° De plein droit, en faveur :
----- a) Des porteurs d’un diplôme d’enseignement supérieur ;
----- b) Des porteurs d’un diplôme d’études moyennes supérieures ;
----- c) Des porteurs d’un diplôme d’enseignement normal primaire.
-----(Seulement pour les trois années qui suivront la promulgation de la loi.)
-----Des cours et examens pour candidats bibliothécaires sont organisés au Ministère des Sciences et des Arts. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 13 et 14.)
-----Les candidats doivent être âgés de dix-neuf ans au moins. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 16.)
-----Les bibliothécaires sont nommés, suspendus, révoqués par les autorités qui administrent la bibliothèque. Leur traitement est fixé par elles. L’État intervient pour une certaine somme. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 17.)
----- 8° Avoir au moins une séance de prêts par semaine dans les localités de moins de 3.000 habitants, deux séances dans les localités de 3.000 à 20.000, trois séances dans les autres.

III. — Des subsides.

1° L’État intervient dans le paiement du traitement des bibliothécaires à concurrence des indemnités suivantes :
----- a) Une séance de prêts par semaine : 150 francs, si le bibliothécaire possède un certificat ; 75 francs dans le cas contraire ;
----- b) Deux séances de prêts par semaine : 300 francs si le bibliothécaire possède un certificat ; 225 francs dans le cas contraire ;
----- c) Trois séances de prêts par semaine : 450 francs, si le bibliothécaire possède un certificat ; 375 francs dans le cas contraire.
----- Condition : Pour que ce subside soit accordé, il faut qu’il y ait deux séances de prêts de deux heures au moins dans les communes de 3,000 à 20.000 habitants, et de trois heures dans les communes de plus de 20,000 habitants. (Arrêté royal du 19 oct. 1921, art. 17.)
----- 2° L’État intervient sous forme de dons de livres et publications et sous forme de subsides en argent. (Arrêté royal du 19 oct. 1921. art. 19.)
-----Ces derniers ne sont accordés que dans des cas exceptionnels. (Arrêté royal du 19 oct, 1921, art. 22.) Léon JAUMOTTE

B) Questionnaire pour l’admission au bénéfice de la loi.

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ministère des sciences et des arts

---

Bibliothèques  Publiques

---

Province de	Commune de
Ressort d’Inspection n°

I. — BIBLIOTHÈQUE.

Date de sa fondation
Dans quel local est-elle installée ?
Possède-t-elle une salle de lecture ?
Est-elle communale, adoptée ou libre ?
Comment et par qui est-elle dirigée ?
Accepte-t-elle l’inspection de l’État ?
Est-elle gratuitement[1] et sans formalités accessible à tout le monde ?
Si oui, y a-t-il, en un endroit apparent de la façade, une inscription annonçant cet accès libre et gratuit ?
De quelles ressources dispose la bibliothèque en dehors de l’intervention de l’État ?

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V. — CONCORDANCES ET RÉFÉRENCES.

A) SOMMAIRE DU PROGRAMME OFFICIEL
des examens de candidats bibliothécaires.

On a indiqué ci-après la concordance entre le Programme officiel, le Plan du Manuel d’une part, et les indices que portent les questions dans la Classification décimale. L’indication de ces indices facilitera la consultation des sources, dans les collections de l’Institut International de Bibliographie.

PROGRAMME OFFICIEL

I. —  La Lecture   120		028
II. —  Les Bibliothèques publiques   215		027
III. —  Le Bibliothécaire   410		023.4
La Bibliographie   130		01
IV. —  Édition   110		655
V. —  Le Livre   110		002
VI. —  Budget   338		025.11
VII. —  Choix des Livres   241		028.2
VIII. —  Classement   253		025.4
IX. —  Catalogue   252		025.3
X. —  Local et matériel   230		022
XI. —  Organisation   330		025.2
XII. —  Règlement   233		024
XIII. —  Prêts   260		025.6
XIV. —  Salle de Lecture   231		022.5
XV. —  Propagande   350		021.7

B) EXTRAIT DES TABLES
DE LA CLASSIFICATION DÉCIMALE.

01 BIBLIOGRAPHIE.
0001 (.) Science technique bibliographique.
00011/9 Œuvres bibliographiques.
000000011 Bibliographies universelles.
000000012 Bibliographies individuelles d’auteurs.
000000015 Bibliographies par lieux d’édition des publications.
000000016 Bibliographies par sujets spéciaux.
000000017 Catalogues de Bibliothèques et de Libraires-Éditeurs.
02 BIBLIOTHECONOMIE.
00020/5 Science et technique des Bibliothèques en général.
000000021 Fondation, création et développement.
000000022 Locaux et installations.
000000023 Organisation et personnel.
000000024 Relations avec le public.
000000025 Administration, Services et opérations diverses.
00026/7 Bibliothèques et collections de livres en particulier.
000000026 Bibliothèques d’après le sujet des ouvrages.
000000027 Bibliothèques d’après d’autres caractéristiques (lieu
--------------de situation, etc.).

VI. — CLASSIFICATION DÉCIMALE.

A) Table des Cent Divisions Principales.

0 Ouvrages généraux.
01 Bibliographie.
02 Bibliothéconomie.
03 Encyclopédies générales.
04 Collections génér. d’essais.
05 Revues et périodiques génér.
06 Sociétés et Académies gén.
07 Journaux. Journalisme.
08 Polygraphies.
09 Manuscrits. Livres précieux.

1 Philosophie.
11 Métaphysique.
12 Aut. matières de métaphys.
13 L’esprit et le corps.
14 Systèmes philosophiques.
15 Psychologie.
16 Logique.
17 Morale.
18 Philosophes anciens.
19 Philosophes modernes.

2 Religion.
21 Théologie naturelle.
22 Bible. Évangile.
23 Théologie dogmatique.
24 Pratique religieuse Dévotion. :
25 Œuvres pastorales.
26 L’Église. Son organisation.
27 Histoire de l’Église.
28 Églises et sectes chrétiennes.
29 Religions non chrétiennes.

3 Sciences sociales et Droit.
31 Statistique.
32 Politique.
33 Économie politique.
34 Droit.
35 Administration. Droit administratif.
36 Assistance. Assurance. Association.
37 Enseignement. Éducation.
38 Commerce. Transport. Communication.
39 Coutumes. Folklore.

4 Philologie.
41 Philologie comparée.
42 Philologie anglaise.
43 Philologie germanique.
44 Philologie française.
45 Philologie italienne.
46 Philologie espagnole.
47 Philologie latine.
48 Philologie grecque.
49 Autres langues.

5 Sciences naturelles.
51 Mathématiques.
52 Astronomie. Géodésie. Navigation.
53 Physique. Mécanique rationnelle.
54 Chimie et minéralogie.
55 Géologie.
56 Paléontologie.
57 Biologie. Anthropologie.
58 Botanique.
59 Zoologie.

6 Sciences appliquées.
61 Médecine. Art vétérinaire.
62 Sciences de l’ingénieur.
63 Agriculture.
64 Économie domestique.
65 Commerce. Transport.
66 Industries chimiques.
67 Manufactures.
68 Industries mécaniques et métiers.
69 Construction.

7 Beaux-Arts.
71 Architecture de jardins.
72 Architecture.
73 Sculpture. Numismatique.
74 Dessin. Décoration.
75 Peinture.
76 Gravure.
77 Photographie.
78 Musique.
79 Jeux. Sport. Divertissements.

8 Littérature.
81 Généralités.
82 Littérature anglaise.
83 Littérature germanique.
84 Littérature française.
85 Littérature italienne
86 Littérature espagnole.
87 Littérature latine.
88 Littérature grecque.
89 Autres littératures.

9 Histoire et Géographie.

9 (3)

Histoire ancienne.

9 (4)

Histoire moderne

$\left\{{\begin{matrix}\\\\\\\\\\\\\end{matrix}}\right.$

Europe.

9 (5)

Asie.

9 (6)

Afrique.

9 (7)

Amérique du Nord.

9 (8)

Amérique du Sud.

9 (9)

Océanie. Régions polaires.

91

Géographie et voyages.

92

Biographie.

B) INDEX ALPHABÉTIQUE
des divisions usuelles.

Académies	061
Acier (construction)	697.1
Administrat, publique	35
-----—-----locale	352
-----—-----régionale	353
-----—-----centrale	354
Aéronautique, Aérost.	629.13
Aéroplane	533.65
Afrique	(6)
Agriculture-Agronom.	63
Aiguille (Ouvr. à l’)	746
Albums pr enfants	087
Alcoolisme	178
Algèbre	512
Alimentation	614.95
Alphabet (Enseig. )	372.4
Alpinisme	796.52
Alsace et Lorraine	(44.38)
Amérique
Amérique du Nord	(7)
Amérique du Sud	(8)
Ameublement d’art	749
------—------(indust.)	684.5
Anatomie	611
Anglais : Langue	42
----—---Littérature	82
Angleterre	(42)
Anthropologie	572
Antiquariat (catalog.)	017.43
Apiculture	638.1
Anvers (Prov. et ville)	(493.1 )
Archéologie préhistor.	571
Archevêché (jur eccl.)	262.3
Architecture	72
-----—----- ancienne	722
-----—----- civile	725
-----—----- industrielle	725.4
-----—----- religieuse	726
-----—----- funéraire	726.8
Armée-Art militaire	355
Art	7
Art (satirique)	741.5
Art industriel	745
Arts appliq., décorat.	745
Arts graph. (en gén.)	655
Arts chrétiens	246
Arts de la femme	746.4
Art du Chant	784.9
Art culin. (écon. dom.)	641
— dentaire	617.6
— épistolaire (fr.)	840.86
— du feu	738
— de l’ingénieur	62
— oratoire, diction.	808.5
— --- —--- rhétoriq.	808
— du potier	738
Art vétérinaire	619
Art et Moralité	176.7
Artillerie	358.1
Asie	(5)
Asie-Mineure	(56)
Assurances sociales	368.4
Assurances Maritimes	368.2
Assurance Coopérative	334.3
Assurances	368
Atlas, géographie	912

Automobilisme (sport)	796.7
Aviation (sport)	797.5
Aviculture	636.5
Avocats (Barreau)	347.965
Banque	332.1
Banque coopérative	334.2
Basse-Cour	636.506
Bâtiment (construct).	69
Beaux-Arts	7
Belgique	(493)
Bible (La)	22
Bibliographie	01
Bibliothéconomie	02
Bienfaisance (en gén.)	361
Biographies	92
Biologie	57
Bolchevisme	335.4
Botanique	58
Bourse	332.61
--—-- de marchandises	381.1
Brabant	(493.2)
Bruxelles	(493.2)
Bureau (Matériel de)	651
Canotage (sport)	797
Cartes, Cartographie	912
Cartomancie	133.3
Catal. (de Liv. en gén.)	017
Catalographie (tech.)	025.3
Catéchisme	238
Catholicisme	282
Philanthropie	361
Philologie	4
Philosophie	1
Phonographie	653.4
Photographie	77
Physiologie	612
Cavalerie	357
Changes	332.45
Chartes	902
Chasse	799.2
Chauffage	697
Chemins de fer	625
Cheval (sport)	798
Chimie	54
Chirurgie	617
Cinéma	778.5
Cités, Villes	352
Codes	34
Colonies	325
Colonisation active	325.3
Commerce	38
Commerce intérieur	381
Commerce extérieur	382
Comptabilité	657
Congo	(675)
Construction	69
Constructions navales	623.8
Contes (en français)	84.3
Coopération	334
Correspondances, let.	84.6
Coutumes	395
Criminologie	343.9
Cristallographie	548
Critique littéraire	809
Cuisine (Art culinaire)	641
Cultes	264
Culture	631
Cyclisme	796.6
Danse	793.3
Décoration (Art)	74
Défense nationale	355
Dentaire (Art)	617.6
Dessin	741
Dictionnaires	03
Discours français	84.54
Doctrines philosophiq.	14
----—----religieuses	23
----—----sociales	301
Documents officiels	083
Documentation	002
Douanes	33
Droit	34
Eaux	628
Eau minér. (géol. éc.)	553.7
—---—---(hygiène)	613.38
—---—---(thérap.)	615.79
Eau gazeuse (fabric.)	663.64
Eau (filtration)	663.63
Éclairage (éc. dom.)	644.3
---—-----(industrie)	664.1
---—-----au gaz	665.7
Économie politique	33
----—-----rurale	338.63
----—-----domestique	64
Élections	324
Électricité physique	537
---—-----appliquée	621.3
---—-----atmosphér.	537.4
---—-----dynamique	537.5
Élevage	636
Encyclopédies	03
Enfants (Livres pour)	087
Enseignement	37
Éphémérides	528

Équitation	798.2
Escrime	796.86
Estampes (collections)	769
États-Unis	(73)
Europe	(4)
Évangiles	226
Ex-libris	097
Fabriques diverses	67
Féminisme	396
Fer (métallurgie)	669
Finances	336
Flamand : Langue	439.32
----—---- Littérature	839.32
Flandre occidentale	(493.3)
Flandre orientale	(493.4)
Folklore	39
Forêts	634.9
Français : Langue	44
----—---- Littérature	84
France	(44)
Généalogie	929.1
Généralités	0
Génie civil	62
Génie de l’Armée	358.2
Géographie	91
Géométrie	513
Grammaire française	44.5
Gravure	76
Guerre (Art militaire)	355
Gymnastique	796.4
Histoire	9
Histoire de France	9(44)
Hollande	(492)
Horticulture	635
Hydraulique	532.5
Hydrographie	551.48
Hygiène privée	613
---—--- publique	614
Imagerie	704
Impôts	336.2
Incunables	093
Industrie	6
Infanterie	356
Internationalisme	327.3
Invention (droit)	347.77
Jardins (Art des)	71
Jeux	79
Journalisme	07
Judaïsme	296
Jurisprudence	34
Laiterie lait	637
Langues	4
Langues vivantes, ens.	407
Langues artificielles	408.9
Législation	34
Librairie	655.42
Liège (Prov. Ville)	(493.6)
Limbourg (Belgique)	(493.7)
Littérature	8
Littérature française	84
Livres class. (ens. pr.)	372
Locomotion	629.1
Lois	34
Luxembourg (Prov.)	(493.8)
-----—------(Gr. Duché)	(43.5)
Machines à écrire	652
Machines à vapeur	612.1
Maladies	616
Manuels	(02)
Manuscrits	091
Marine marchande	387.5
Marine de guerre	359
Mathématiques	51
Maximes	8..-84
Mécanique	531
Médecine	6
Médecine opératoire	617
Médecine comp. génér.	619
Méditerranée	(262)
Mélanges litt. (franç.)	84-8
Mémoires (bibliogr.)	92
Mer (La)	(26)
Mer Noire	(262.5)
Mer Rouge	(267.5)
Métallurgie	669
Métaux (travail des)	669
Mines	622
Ministères	354
Minéralogie	549
Modes	646
Morale	17
Municipalités	352
Musique	78
Mythologie	29
Nationalisme	172.1
Nationalités	341.012
Narnur (Prov. Ville)	(493.9)
Navigation intérieure	386
----—-----maritime	387
----—-----aérienne	629.13
Nouvelles (en franç.)	84-3
Numismatique	737
Océan Atlantique	(261)
Océan glacial arctiq.	(268)
------—------ antarct.	(269)
Océan Indien	(267)

Océan Pacifique	(265)
Océanie	(9)
Océanographie	551.46
Occultisme	133
Octrois	336.2
Oiseaux	598.2
Orfèvrerie (art.)	739.1
Organisation sociale	301
------—----- du trav.	331.87
------—----- profes.	331.88
Orographie	336.2
Ostréiculture	639.4
Outillage	621.9
Paris	(44.36)
Pathologie interne	616
-----—----externe	617
Patriotisme	172.1
Pêche (sport)	799.1
------—------maritime (ind.)	639.22
Pédagogie	371
Peinture	75
Périodiques	05
Pétroles (Ind. pétrol.)	665.5
Peuples (ethnograph.)	572
Pharmacie	615
Pisciculture	639.3
Poésie française	84-1
Politique (en général)	32
----—---coloniale	325.3
----—---intérieure	323
----—---extérieure	327
Ponts et Chaussées	62
Populations (démogr.)	312
Postes	383
Professions et Mét. div.	68
Proverbes	39
Protestantisme	283
Psychologie	15
Publicité (commerc.)	659.1
Puériculture	613.95
Questions mor. (phil.)	17
-----—----sociales	304
Réforme (religion)	284
Religion	2
Représentation Nation.	328
Revues	05
Romans (français)	84-31
Russie	(47)
Saints	92 : 2
Savoir-vivre	395
Sciences (en général)	001
----—--- pures	5
----—--- appliquées	6
----—--- agricoles	63
----—--- biologiques	57
----—--- chimiques	54
----—--- économiques	33
----—--- commerciales (en général)	658
----—--- mathématiq.	51
----—--- médicales	61
----—--- militaires	355
----—--- naturelles	5
----—--- occultes	133
----—--- pénitentiaires	343,8
----—--- physiques	53
----—--- pratiques	6
----—--- sociales	3
----—--- statistiques	31
----—--- photograph.	77
----—--- politiques	32
----—--- religieuses	2
Sculpture	73
Secours mut., mutual.	334.7
Socialisme	335
Sociétés Savantes	061
Sports	79
Statistique (en gén.)	31
Sylviculture	634.9
Syndicalisme	331.88
Technologie	6
Télégraphes	384.1
Télégraphie sans fil	654.25
Téléphones	654.6
Théâtre (français)	84-2
Théologie	23
Théosophie	21
Thérapeutique	615
Timbres-poste	383
Tissus	677
Tourisme	79
Tramways	388.4
Transports en commun	656
Travail	331
Typographie	655
Villes, Cités	352
Viticulture	634.6
Voirie (écon. sociale)	388
--—--(construction)	625
Voyages	910.2
Wallon : Langue	440(493)
---—--- Littérature	840(493)
Yachting	797
Zoologie	59
Zootechnie	636

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