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- Domaine public
- PD-old-70|L’auteur est mort depuis plus de 70 ans (domaine public en Europe), mais le livre a été publié il y a moins de 95 ans
- PD-old-100|L’auteur est mort depuis plus de 100 ans (domaine public en Europe), mais le livre a été publié il y a moins de 95 ans
- PD-Canada|L’auteur est mort depuis plus de 50 ans - pour un livre publié au Canada (ne pas appliquer sur un livre publié en Europe)
- PD-Canada-70|L’auteur est mort depuis plus de 70 ans : domaine public au Canada
- Licences Libres
- Cc-by-sa-2.5|Creative Commons CC-BY-SA
- Autre cas
- Licence inconnue|Je ne sais pas ce qu’est une licence
