Modèle:AnciennesLoisTitre
Apparence
Ce modèle met en forme une entrée du Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789.
Exemples
[modifier]Exemple complet
[modifier]Code wiki :
{{AnciennesLoisTitre |2502|Arrêt|''du conseil concernant la convocation des états généraux du royaume''. |Versailles, 5 juillet 1788. (R. S. C. Coll. du Louvre, tom. {{1er}}, pag. 1{{e|re}} ; Duvergier, t. 1, pag. 1{{e|re}}.)}}
Résultat :
No 2502. — Arrêt du conseil concernant la convocation des états généraux du royaume.
Versailles, 5 juillet 1788. (R. S. C. Coll. du Louvre, tom. 1er, pag. 1re ; Duvergier, t. 1, pag. 1re.)
Exemple sans sous-titre
[modifier]Code wiki :
{{AnciennesLoisTitre |2502|Arrêt|''du conseil concernant la convocation des états généraux du royaume''.}}
Résultat :
No 2502. — Arrêt du conseil concernant la convocation des états généraux du royaume.