Modèle:Domaine public gouvernement USA
Apparence
Cette œuvre est placée dans le domaine public aux États-Unis car elle est issue du gouvernement fédéral des États-Unis selon les termes du Titre 17, Chapitre 1, Section 105 de l'USC. Note : ceci ne s'applique qu'aux œuvres du gouvernement fédéral américain, et pas à celles de ses états, territoires, commonwealth, comtés, municipalités ou toutes autres subdivisions territoriales. |
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