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Chemins ruraux
95
Chemins vicinaux
99
Chevaux et voitures
105
Chicorée
107
Chômage, voy. Usines.
Cidre, voy. Boissons.
Cimetière
107
Cinquante pas géométriques, voy. Lais et relais.
Cloches, voy. Organisation communale.
Code rural
107
Codex
107
Colis postaux, voy. Postes.
Colonies
107
Colportage
107
Comice agricole
109
Comité d’hygiène
109
Commissaire-priseur, voy. Presse.
Commune, voy. Organisation communale.
Compétence
110
Comptabilité
112
Comptabilité-matières, voy. au Dictionnaire le mot Matières (Comptabilité-)
Concile, voy. Culte catholique.
Conflit
112
Congrégations religieuses
114
Conseil de préfecture
114
Conseil d’État
115
Conseil général
120
Conseil supérieur des voies de communication
126
Conseil supérieur du commerce et de l’industrie
126
Conservateur des hypothèques, voy. Hypothèque.
Conservatoire de musique et de déclamation
127
Constitution
127
Constructions
130
Consul
130
Contrainte par corps
131
Contraintes (Porteur de)
132
Contributions de guerre, voy. Réquisitions.
Contributions directes
132
Contributions indirectes
138
Conversion, voy. Rentes.
Corail, voy. Pêche maritime.
Costume, voy. Préfet.
Cote, voy. Agent de change.
Coulissier, voy. Agent de change.
Cours d’adultes, voy. Instruction publique.
Cours d’assises, voy. Juridiction.
Cours d’eau navigables
141
Cours d’eau non navigables
Cours libres, voy. Instruction publique.
Courtiers
142
Crédit
142
Crédit foncier
142
Crédits supplémentaires
143
Crieur public
144
Culte catholique
144
Culte israélite
148
Culte protestant
148
Curage
156
D
Débit de boissons, voy. Cabaret.
Décorations
156
Délai
157
Département
158
Dépôt de la guerre
159
Dépôt légal
159
Députés
159
Dessin, voy. Instruction publique.
Dette de l’État
160
Dette flottante
160
Dette viagère
160
Dimanche
160
Diocèse
161
Distance
161
Divorce
161
Domaine public
162
Dons et legs
162
Dotation de la couronne
163
Douanes
163
Drawback
163
Drogman
163
Droit des indigents
165
Droits civils, voy. Naturalisation.
Droits de chancellerie
166
Dynamite
166
E
Eaux
168
Eaux minérales
168
École
168
Écoles d’arts et métiers
168
Écoles maternelles, voy. Salles d’asile et Instruction publique.
Élections
168
Électricité
178
Emblèmes séditieux, voy. Presse
Enfants assistés
178
Enfants de troupe
178
Enfants employés dans l’industrie
179
Enfants en bas âge
180
Enregistrement
185
Enseignement agricole
187
Enseignement industriel
188
Épaves
188
Épidémie
188
Épizootie
188
Établissements insalubres
191
État civil
205
État de siège
207
Étrangers
207
Évêque, voy. Fonctionnaires.
Exécutions militaires
207
Expert
207
Expropriation
207
Extradition, voy. le Dictionnaire.
F
Fabrique d’église
208
Factorat des halles
209
Fête nationale
212
Finances, voy. Fonctionnaires.
Foires et marchés, voy. Conseil général.
Fonctionnaires
212
Fontaine publique
213
Forêts
213
Frai
215
Frais de route
215
Franchise postale
215
G
Garantie des marques, voy. Propriété industrielle.
Garantie des matières d’or et d’argent
215
Garde particulier
216
Garnisaire
216
Gaz
216
Gens de mer, voy. Marine.
Grand-livre, voy. Rentes.
Greffe, Greffier
216
Gymnastique
216
H
Halles et Marchés
217
Haute cour de justice, voy. au Dictionnaire le mot Constitution.
Hectare, voy. au Dictionnaire l’article Poids et mesures.
Honneurs et Préséance
217
Hôpitaux et Hospices
218
Hôpitaux militaires, voy. Hôpitaux et Hospices.
Huiles
219
Hygiène, voy. Comité d’hygiène et Régime sanitaire.
Hypothèque
220
Hypothèque maritime
220
