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R
Rabais, voy. Adjudication.
Rabbin, voy. Cultes non catholiques.
Rage, voy. Chiens.
Rapatriement
1577
Rapport d’expert
1578
Rassemblement, voy. Attroupement, Émeute.
Râtelage
1578
Rébellion
1578
Reboisement et Gazonnement (Ad. comp.)
1578
Recensement, voy. Population.
Récépissé
1581
Réception d’ouvrage, voy. Travaux publics.
Receveurs
1581
Receveur particulier
1581
Récidive, voy. Contravention.
Réclusion
1582
Récolement
1582
Récolte, voy. Ban, Glanage, Céréales, Subsistances.
Récompense nationale
1582
Recours
1583
Recours comme d’abus, v. Appel comme d’abus.
Recousse, voy. Reprises.
Recrutement (Bibl, Ad. comp.)
1583
Recueil des actes administratifs, voy. Bulletin.
Récusation
1601
Rédacteur
1601
Redevance sur les mines, voy. Mines.
Référé
1601
Référendaire au sceau, voy. Sceau.
Référendum
1601
Réfugié
1601
Régie
1602
Régime sanitaire
1602
Registres
1608
Registres de l’état civil, voy. État civil.
Règlement administratif
1608
Règlement d’administration publique
1609
Règlement d’eau, voy. Irrigation.
Règlement de juge
1610
Règlement de police, voy. Police.
Règlement de voirie, voy. Police et Voirie.
Réhabilitation
1610
Relais de la mer, voy. Lais et Relais.
Relief de déchéance (Lettres de)
1611
Remblais, voy. Déblais.
Remèdes secrets
1611
Remises des receveurs, voy. Receveurs.
Remonte de la cavalerie, voy. Armée et Haras.
Remplacement militaire
1612
Rentes sur l’État
1612
Renvoi
1615
Répartement
1615
Répartition (Impôt de), voy. Contributions directes et Quotité.
Répertoire
1615
Reprise d’instance
1615
Reprises
1615
Requête civile
1615
Requêtes (Maître des), voy. Conseil d’État.
Réquisition
1616
Réquisitoire
1617
Rescision
1617
Résidence à l’étranger (Autorisation de)
1617
Résident, voy. Agent diplomatique.
Résiliation, Résolution
1619
Responsabilité
1619
Ressort
1621
Retenue
1621
Retraite, voy. Pensions.
Retraites pour la vieillesse, voy. Caisse de retraite.
Réunions publiques (Ad. c.)
1621
Révélation
1625
Réverbères
1625
Révocation voy. Fonctionnaires.
Rivage de la mer, voy. Lais et Relais, Mer, Pêche maritime.
Rivière, voy. Cours d’eau.
Rouissage
1625
Roulage (Bibl.)
1625
Route
1629
Routes stratégiques
1629
Rue, voy. Noms des rues, Numérotage des maisons et Voirie.
Ruisseau, voy. Cours d’eau non navigable.
S
Sage-femme, voy. Médecine (Exercice de la).
Saillies sur la voie publique, voy. Voirie.
Saint-Domingue (Colons de)
1629
Saisie
1629
Salles d’asile (Bibl.)
1631
Salpêtrier
1635
Saltimbanques
1635
Salubrité, v. Hygiène publ.
Sanction
1636
Sapeurs-pompiers
1636
Sart, voy. Mer.
Sas d’écluse, voy. Canaux.
Savon (Impôt sur le)
1638
Sceau (Bibl.)
1639
Scellé
1640
Schiste, voy. Huile.
Secours aux noyés, etc
1640
Secret
1645
Secrétaire de mairie
1645
Secrétaire d’État
1645
Secrétaire interprète du Gouvernement, voy. Interprète.
Secrétaires généraux
1646
Section de commune, voy. Organisation communale.
Seine (filet)
1646
Seine (Département de la)
1646
Sels
1650
Séminaire
1653
Sénat, voy. Constitution.
Sépulture, voy. Cimetière, Inhumation, Pompes funèbres.
Séquestration
1655
Séquestre
1655
Serment
1655
Servitudes ou services fonciers
1655
Servitudes défensives militaires
1655
Siège (État de), voy. État de siège.
Signalement
1657
Signature
1657
Signes de ralliement
1658
Signification
1658
Sinistres (Secours en cas de)
1658
Société à capital variable (Bibl.)
1659
Société anonyme (Bibl., Ad. comp.)
1660
Sociétés d’agriculture, voy. Comices agricoles.
Sociétés de bienfaisance
1665
Sociétés de charité maternelle, voy. Charité maternelle (Sociétés de).
Sociétés de secours mutuels (Bibl., Ad. comp.)
1665
Sociétés d’assurance, voy. Assurance et société anonyme.
Sociétés secrètes
1671
Sœur de charité, voy. Congrégations religieuses et Hôpitaux.
Soies (Conditionnement des) voy. Conditionnement.
Soit communiqué
1671
Solde, voy. Armée.
Sommation
1671
