Cette page n’a pas encore été corrigée
Sonneur, voy. Cloches, Fabriques.
Sophistication, voy. Subsistances.
Soulte
1672
Soumission
1672
Source
1672
Sourds-muets
1672
Souscription
1673
Sous-détail des prix
1673
Sous-préfet, voy. Arrondissement.
Sous-secrétaires d’État
1673
Spectacles (Droit sur les), voy. Droit des indigents, etc.
Stations agronomiques
1673
Statistique (Bibl.)
1674
Statistique (droit de)
1675
Statut
1676
Stéarine (Impôt sur la)
1676
Studbook, voy. Haras.
Subsistances (Bibl.)
1679
Substances vénéneuses
1684
Substitut, voy. Ministère public.
Subvention
1685
Succession (Droit de), voy. Enregistrement, no 115.
Succession vacante
1685
Succursale, voy. Banque de France, Caisses d’épargne, Cure.
Sucre
1686
Suppléant
1689
Surenchère
1689
Sûreté publique, v. Police.
Surnuméraire
1690
Surtaxe
1690
Surveillance de la haute police. (Ad. comp.)
1690
Suspension de fonctions, voy. Fonctionnaires.
Syndic
1692
Syndic des gens de mer
1693
Syndicats des travaux
1698
Synode, voy. Culte catholique et Cultes non catholiques.
Système métrique, voy. Poids et mesures.
T
Tabac (Bibl., Adm. comp.)
1702
Tables décennales de l’état civil, voy. État civil.
Tables de maladie et de mortalité
1707
Taille-douce, voy. Imprimerie.
Taillis, voy. Forêts.
Tapage nocturne, voy. Bruits et tapage.
Tare
1708
Tarif
1708
Taxes assimilées
1708
Télégraphie
1708
Témoin
1714
Tenants et aboutissants
1714
Terrain militaire, voy. Servitudes défensives et Travaux mixtes.
Terrier
1715
Thalweg
1715
Théâtres et Spectacles (Bibl., Ad. comp.)
1715
Tierce-opposition
1717
Timbre (Adm. comp.)
1717
Timbre-poste, voy. Postes.
Tissage et bobinage, voy. Livret.
Titrage de la soie, voy. Conditionnement.
Titre (Destruction de)
1735
Titre gratuit, onéreux
1735
Tontines
1735
Torts et dommages
1737
Tourbière
1738
Traducteur assermenté, voy. Interprète.
Train
1738
Traités de commerce
1738
Traite des noirs
1740
Tramway
1741
Transaction
1742
Transfèrement
1742
Transit
1744
Transport de matières dangereuses
1771
Transportation, voy. Colonies pénales.
Travail des enfants dans les manufactures, voy. Enfants (Travail des).
Travail (Durée), voy. Durée.
Travaux forcés
1747
Travaux mixtes
1747
Travaux publics (Bibl.)
1750
Trésor public
1772
Trésorerie, voy. Comptabilité publique.
Trésoriers-payeurs
1773
Triage
1774
Tribunaux administratifs, voy. Conseils de préfecture, Conseil d’État, Juridictions administratives.
Tribunaux de première instance, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Tribunaux maritimes, voy. Justice militaire et Marine militaire.
Tribunaux militaires, voy. Justice militaire.
Trottoirs, voy. Voirie.
Tutelle administrative
1775
Typhus des bêtes à cornes, voy. Épizootie.
U
Ultimatum
1775
Uniforme
1775
Usage, voy. Coutume.
Usage (Droits d’)
1776
Usines (Bibl.)
1779
Usufruit
1785
Usure
1785
Utilité publique, voy. Expropriation et Établissements d’utilité publique.
V
Vacances, Vacation
1786
Vaccine
1787
Vagabondage
1787
Vaine pâture, v. Organisation communale, no 225.
Valeurs mobilières
1787
Vannes
1790
Vapeur, v. Bateaux à vapeur, et Machines à vapeur.
Varech, voy. Mer.
Vendange, voy. Ban de vendange.
Vente aux enchères, etc
1790
Ventilation
1792
Vérificateurs
1792
Vésinet, voy. Asiles de Vincennes et du Vésinet.
Vétérinaires
1792
Viaduc
1795
Vicaire, Vicariat
1795
Vicaires généraux
1796
Vice-consul, voy. Consul.
Vices rédhibitoires
1796
Vidange
1797
Vinage
1798
Vinaigre
1799
Visa
1801
Vœu
1801
Voies et moyens
1802
Voirie (Bibl.)
1802
Voitures (Taxes sur les chevaux et), voy. Chevaux.
Voitures cellulaires, voy. Transfèrement.
Voitures publiques
1833
Volontariat, v. Recrutement
Voyer (Agent), voy. Agent voyer et Chemins vicin.
Voyer (Commissaire), voy. Voirie.
W
Warrant, voy. Magasins généraux.
Z
Zone des servitudes militaires, voy. Servitudes
défensives.
Zones frontières, voy. Travaux mixtes.
