Article 2. Tous les officiers et soldats des troupes espagnoles prêteront serment de fidélité à Sa Majesté Catholique le Roi Joseph-Napoléon 1er.
Article 3. Tous les officiers et soldats espagnols qui auront prêté serment de fidélité seront libres de prendre du service pour la défense de Sa Majesté Catholique.
Article 4. Ceux d’entre eux qui ne voudraient pas prendre du service seront prisonniers de guerre en France.
Article 5. Tous les habitants de Saragosse et les étrangers s’il s’en trouve, seront désarmés par les aleades, et les armes déposées à la porte de Portilio à midi 21.
Article 6. Les personnes et les propriétés seront respectées par les troupes de Sa Majesté l’Empereur et Roi.
Article 7. La Religion et ses Ministres seront respectés. Des gardes seront placés aux portes des principaux édifices.
Article 8. Les troupes françaises occuperont demain à midi toutes les portes de la ville, le château et le Cosso.
Article 9. Toute l’artillerie et les munitions de toute espèce seront mises au pouvoir des troupes de Sa Majesté l’Empereur et Roi demain à midi.
