Page:Larousse - Grand dictionnaire universel du XIXe siècle - Tome 6, part. 2, Dell-Dian.djvu/104

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que, les afflneurs ont réalisé une notable économie, non-seulement parce que cet acide est, d’un prix moins élevé, mais encore parce qu’on obtient, comme dernier produit des liquides, du sulfate de cuivre, .sel oui : est fort recherché par l’industrie et dont Je prix est assez élevé. Toutefois, l’action, .de l’acide sulfurique étant plus lente, les -lavages du métal fin doivent être prolongés plus longtemps et effectués avec de l’eau-bouillante, car le sulfate d’argent est.asse$ peu soluble. Une autce, économie fort importante est la substitution de simples chaudières de fonte de fer ans. chaudières de platine. L’acide sulfurique les attaque assez- rapidement, mais leur bas prix permet de les remplacer aussi souvent que cela est nécessaire, En grand, le lavage de la boue d’or est opéré sur une table appelée table à l’or, et qui est. disposée de manière à. permettre de recueillir les plus faibles traces qui peuvent s’échapper des terrines. Munie de rebords, cette table est. inclinée vers un grand réservoir où, vont se rendre et se déposer tous les liquides.

On a proposé de faire à. sec le départ de l’argent allié à l’or, suivant une méthode baçée sur la transformation de l’argent en sulfure par l’action-du ; soufre ; mais.ee procédé est très-compliqué ; il n’est jamais employé,

•Les orfèvres, les bijoutiers, qui façonnent des : alliages d’or et de cuivre : assez chargés de ce dernier métal, donnent parfois à leurs pièces, ’ lorsqu’elles sont > terminées, l’apparence de l’or pur. Pour cela, ils effectuent le départ du cuivre de la couche superficielle au.moye, n d’une.préparation qu’ils npmment ciment royal, et qui n’est autre chose qu’un mélange de sel marin, de : sulfate de fer et de briqu^pilée. On dispose.les objets dans des creusets, .en.les entourant de ciment, et. on chauffe le tout à une température : inférieure à.celle de la fusion de lor ; le.cuivre de la surface se trouve oxydé et dissous par le mélange des sels, et il ne reste plus quà brunir les pièces.

DÉPARTAGÉ, ÉE (dé-par-ta-jé)’parl. passé du , Départager : Juges départagés.

, départager y. a. ou.tr. (dé-par-ta-jê„du.préf. , et ; de partager. Prend un e muet après, le g, devant un a pu une.• Nous départageons, il départagea). jurispr. ;.Fjij.ra cesser le partage en nombre égaf’d’oginionsqui existe entre des jùgos, dés arbitres : Il St’ij a jamais lieu, en ntàtiif’e ’criminblïe, à’nÉ-VARjÀGiÎH lis’jugés, Pàvis te pïiis’doux étant 'toujours, cetùï gui prévaut. fAicad !) —’ £>âhs le ïàjjrê^gé ordinaire !, Ffirè cesser lfi.pajtagià.’.de :Départagerdes voix, des suffrages, des opinion^- ".-.."-• Se départager v.pr. Être départagé -.Les vaixtn’mitpu se.départager. -,  ;■■

ÏJÉPARTElSïÈftT ; si,1’ m : ; (a’é-par-te-mànrad. départir)’. Distribution, répartition :’ Le P’Épartement :<tes quartiers aux. troupes. Le département des to"Wes. il Vieux, mot. n"A signifié aussi Départ.

— Chacune des localités confiées à’l’administrg-tiori, de divers employés, dans une réparti tion.ji Chacune dos administrations particulières dans le gouvernement dé l’État, ou de§ branches spéciales dans une administration : , £e. département de l’intérieftr, dé la guerre, des finances, dé la justice. Le département du contentieux dans, l’administration d’un 'cfiemin.de fer. Ils distribuèrent déplus grands départements, à des déesses, d’un plus haut rang : l’air avec sés.nuayes majestueux à Junon, la mer.paisible à Téthys, (B, de $t-l)

Il Attributions quelconques : Adrien.ne avait confié à la jeune ouvrière, gui lui servait aussi de secret airetle département des secours et des.aumônes. (E. Sue.)

— Géogr. Chacune des grand.es diyiskms du territoire français : Le préfet d’un département. Le conseil général d’un département. Le chef-lieii d’un département. Les départements du Sud, de l’Ouest. Le département du Nord, de l’Yonne, du Jura, de ta Somme. Meudoit appartient au DÉP&RTEMENTde Seineet-Oise. (DÛlaure.) il PI. La province, par opposition à Paris : Le commerce des départements. Les départements commençaient à

souffrir, à s’agiter.

— Eneycl. Géogr. En administration, on appelle département la plus grande des trois subdivisions administratives de la France, qui sont : le département, l’arrondissement et la commune. Le canton n’est plus, depuis le consulat, qu’une division judiciaire.

Avant 1789, la France était partagée eii un très-grand nombre de divisions’ administratives séparées entre elles’par des barrièresséculaires ; obstacles insurmontables contre lesquels vint trop longtemps se briser toute tentative d’organisation régulière du territoire. Non-seulement chaque province avait sa législation, son langage et ses coutumes, —mais il existait encore, entre les différentes ..partiesdu royaume, des inégalités révoltantes de droits et de charges qui devenaient, à chaque instant, la cause d’embarras et de difficultés. La révolution fut faite au profit —du peuple contre la noblesse, plutôt que contre la royauté. Elle se donna pour mission de continuer le rôle éminemment centralisateur de Louis XI, de Richelieu et de Louis XIV. Il lui appartenait donc d’abattre. les puissances locales qui entravaient la liberté, et elle v parvint en créant l’unité de gouverne DÊPA

ment et d’administration, base de l’organisation actuelle,

L’Assemblée constituante effaça jusqu’aux noms et aux limites des anciennes provinces, et, sur la proposition de Sieyès et de Thouret, elle décréta, le 22 décembre 1789, une nouvelle division territoriale en départements, dont le nombre fut d’abord fixé à 83.

Chaque département fut subdivisé en districts, chaque district en cantons, chaque canton en municipalités ou communes.

Le 22 août 1795, la constitution de l’an III supprima le, district, que le Consulat rétablit bientôt >ous le nom d’arrondissement, communal, en lui donnant une plus grande étendue et en étant toute importance administrative au canton qui, à dater de ce jour, ne fut plus qu’une division judiciaire.

Depuis lé.Consulat, la France est divisée en départements, arrondissements et communes, mais le nombre des circonscriptions administratives a souvent varié. C’est ainsi que, fixé

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à83 parle décret du i mars 1790, il s’éleva au chiffre de 86 par suite des formations successives dos départements de Vaucluse, le 23 septembre 1791 ; de la Loire, le 19 novembre 1793 ; et deTarn-et-Garonne, le 21 novembre 1808. En outre, les victoires de la République et de l’Empire ajoutèrent à notre territoire des départements nouveaux que les événements de 181-4 et de 1815 devaient bientôt en détacher. Par suite des traités de Vienne, le nombre des départements fut ramené à 86, et il demeura ainsi fixé jusqu’au sénatus-consulte du 12 juin 1860, en vertu duquel la Savoie, la Haute-Savoie et les Alpeâ-Maritimes ont été érigées en départements. Nous en comptons donc aujourd hui 89, divisés en 373 arrondissements, 2,941 cantons et 37,5<8 communes.

L’état ci-dessous présente : le nom des départements et de leurs chefs-lieux, le nombre de leurs communes et le chiffre de leur population d’après le recensement le plus récent.

DÉPARTEMENTS.

3. 4.

S. 6. 7. 8. 9. 10.

11.

12.

13.

14.

15.

1G.

17.

18.

19.

20.

21.

22.

23.

2-i.

25.

26.

27.

28,

20. 30.31.

32.

33.

34.

35.

36.

37.

38.

39.

40.41 ;

42.

43.

44.

45.

46.

47.

48.

49.

50.

5î.

52.

53.

54.

55.

56.

57.

58.

59.

60.

61.

62.

63.

64.

65.

66.

67..

68.

69.

70.

71.

72.

73.

74.

75..

76.

77.

78.

79.

80.

81.82.

83.

84.

85.

80.

87.88.

89.

Ain....

Aisne

Allier

Alpes (Basses-^).... Alpes (Hautes-)..-. Alpes-Maritimes...

Ardèche

Ardennes

—Ariégè-

Aube

Aude.........

Aveyron

Bouehes-du-Rhônc.

Calvados,

Cantal..., .....

Charente.

Charente-Inférieure.

Cher.

Corrèze........

Corse..

Côte-d’Or Clôtes-du-Nonl....

Creuse.

Dordogne.......

Doubs. —

Drôme.

Eure Eure-et-Loir.... •

Finistère, ,

Gard

Garonne (Haute)..

Gers

Gironde....’.....

Hérault..

Ille-et-Vilainc....

Indre.........

Indre-et-Loire....

Isère.........

Jura., ... ’

Landes.

Loir-et-Cher

Loire.........

Loire (Haute-)....

Loire-Inférieure...

Loiret..

Lot

Lot-et-Garonne....

Lozère

Mainè-et-Loiro....•

Manche.

Marne

Marne (Haute-)...

Mayenne

Meurthe

Meuse

Morbihan.......

Moselle

Nièvre..

Nord

Oise.

Orne..

Pas-de-Calais.... Puy-de-Dôme.... Pyrénées (Basses-). Pyrénées (Hautes-). Pyrénées-Orientales.

Rhin-(Bas-)

Rhin (Haut-)

Rhône

Saône (Haute-)... Saône-et-Loire....

Sarthe

Savoie

Savoie (Haute-)...

Seine

Seine-et-Marne...

Seine-et-Oîse

Seine-Inférieure... Sèvres (Deux-)... Somme........

Tarn

Tam-et-Garonne..

Var.

Vaucluse,

Vendée

Vienne

Vienne (Haute-)...

Vosges.,

Yonne

CilEFS-LlEUX.

Bourg

Laon

Moulins

Digne........

Gap

Nice

Privas

Mézières.

Foix.

Troyes

Careassonne

Rodez

Marseille

Caen

Aurillac

Angoulême

La Rochelle

Bourges,

Tulle

Ajaccio

Dijon

Saint-Brieuc.... Guéret., ......

Périgueux, ,

Besançon

Valence

Evreux

Chartres.......

Quimpèr :.

Nîmes........

Toulouse

—Auch.. *

Bordeaux

MqntpeEier

Rennes..

Châteauïoux....

Tours

Grenoble

Lons-le-Saunier... Mont-de-Marsan.

Blois

Saint-Étienne.... Le Puy.......

Nantes

Orléans

Cahors

Agen.

Mende..

Angers

Saint-Lô.

Châlons.

Chaumont

Laval

Nancy

Bar-le-Duc

Vannes

Metz

Nevers

Lille

Beauvais

Alençon.

Arras

Clermont-Ferrand.

Pau

Tarbes..

Perpignan

Strasbourg

Colmar.

Lyon.

Vesoul

Mâcon

Le Mans

Chambéry

Annecy

Paris

Melun

Versailles

Rouen

Niort

Amiens

Albi

Montauban

Draguignan

Avignon

Napoléon-Vendée..

Poitiers

Limoges,

Epinal

Auxerre

Avant de faire connaître l’organisation actuellede l’administration départementale, nous allons examiner brièvement les transformations successives qu’elle a subies de Ïiuis le décret du 22 décembre 1789. Dans e principe, l’administration de chaque dépar-

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tement était confiée à une assemblée composée de trente-six membres élus par tous les citoyens français âgés de vingt-cinq ans, domiciliés dans leur canton depuis au moins un an et y payant une contribution directe égale à quatre journées de travail. Cette assemblée, que l’on appelait administration du département, choisissait dans son sein quatre citoyens chargés de former le directoire du département. Leurs fonctions, qui leur étaient confiées pour quatre années, consistaient dans l’administration active et l’expédition des affaires, lis étaient tenus de résider au chef-lieu pendant toute la durée de leur mandat. Les trente-deux autres membres composaient lo conseil du département. Ce conseil se réunissait une fois par an ; sa session, qui durait un mois, était consacrée a l’examen de toutes les affaires administratives et à l’étude des diverses questions préparées par chaque chef de service. Dn agent appelé procureur général syndic était chargé de veiller à l’exécution des délibérations prises par Vadministration du département.

L’importance prise par les assemblées départementales devint en peu de temps si considérable, que quelques-unes suspendirent les arrêts Ses représentants du peuple et allèrent même jusqu’à annuler les lois. De plus elles avaient le droit de lever des troupes, et ce privilège, dont elles usèrent pendant les mauvais jours de guerre civile, était pour le gouvernement un danger sérieux. Afin de le conjurer^ la Convention, par son décret du 14 frimaire an II, dépouilla les administrations départementales de leurs plus importantes attributions et les transporta soit aux administrations de district, soit aux administrations municipales. La durée des fonctions d’administrateur fut réduite à deux ans et, de plus, un agent, nommé par le gouvernement, fut placé auprès de chaque assemblée départementale avec mission de veiller à l’exécution des lois, d’assister à toutes les séances, de prévenir les troubles civils et de donner son avis sur toutes les affaires.

C’était la un grand progrès ; mais le pouvoir exécutif restait encore, en partie, entre les mains des assemblées délibérantes, et il en résultait de graves inconvénients auxquels la loi du 28 pluviôse an VIII voulut mettre un terme. Le pouvoir exécutif fut enlevé aux administrations départeraentales, qui n’eurent plus d’autre mission que de veiller sur les intérêts du département. Le système institué par la loi du 28 pluviôse an VIII est encore en vigueur. L’administration du département comprend aujourd’hui un préfet, représentant direct et immédiat du pouvoir ; un secrétaire général de préfecture chargé de veiller sur les services intérieurs de la préfecture, d’administrer l’arrondissement cheflieu et de remplir auprès du conseil de préfecture les fonctions de commissaire du gouvernement ; un conseil général délibérant sur les questions d’intérêt départemental ; un conseil de préfecture jugeant le contentieux administratif. À la tête de chaque arrondissement se trouvent placés un sous-préfet agissant sous les ordres du préfet, et un conseil d’aiTOndissement dont la mission consiste à émettre des vœux et à délibérer sur les intérêts de l’arrondissement. Dans la commune enfin, l’agent actif est le maire, et le corps délibérant le conseil municipal.

Le premier fonctionnaire du département est le préfet. Il est nommé par Je chef de l’État, sur la présentation du ministre de l’intérieur. Il prête serment entre les mains de l’empereur.

Le décret du 27 mars 1852 a divisé les préfectures en trois classes, déterminées en général par l’importance de leur population respective. Les préfets de lre classe reçoivent un traitement de 40,000 francs, non compris les frais d’abonnements et de représentation

âui, pour quelques départements, atteignent es chiffres considérables. La iro classe comprend les départements ci-après : Bouchesdu-Rhône, Haute-Garonne, Gironde, Loire-Inférieure, Nord, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Inférieure.

Les préfets de la 2e classe reçoivent un traitement de 30,000 francs. Cette classe comprend le Calvados, la Côte-d’Or, le Doubs, le Gard, l’Hérault, l’IIIe-et-Vilaine, l’Indre-et-Loire, l’Isère, le Loiret, le Blaine-et-Loire, la Meurthe, la Moselle, le Pas-de-Calais, le Puy-de-Dôme, le Soine-et-Oise, la Somme, le Vaucluse, la Haute-Vienne.

Les préfets de la 30 classe reçoivent un traitement de 20,000 francs. Cetteclass.e comprend tous les départements autres que ceux qui sont énumérés ci-dessus.

Le département de la Seine forme une classe distincte. Le préfet de ce département touche un traitement de 50,000 francs, somme assurément insuffisante s’il ne venait s’y ajouter, à divers titres, des allocations et des indemnités. La haute position du préfet de la Seine, chef de l’administration municipale de la ville de Paris, marque d’ailleurs sa place au Sénat, et le cumul des deux traitements nous empêche de nous apitoyer davantage sur la modicité de son traitement.

Les préfets des départements de 2« et de 3° classe peuvent, après cinq ans de services dans le même département de cette classe, obtenir une augmentation de traitement de 5,000 francs sans changement de résidence. Elle peut être portée à 19,000 francs, après