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Essayez avec cette orthographe : cour de cassation 09 1775
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- (p. 17), il résulte que la pression utile était de deux tiers d’atmosphère ; le cylindre avait 1m,09 de diamètre, la vitesse du piston était de 15 coups...616 octet (60 977 mots) - 20 mars 2011 à 16:43
- de rose, id., avec BosquierGavaudau. 1805. ’06. ’06. ’06. ’06. ’06. W. ’07. ’07. ’07. ’07. •07. ’07. ’07. ’07. ’08. 08. ’08. ’08. ’08. ’09. ’09. ’09....254 octet (199 156 mots) - 29 mars 2024 à 13:30
- propriété littéraire, et eut la plus grande part à l'organisation de la Cour de cassation et de l'ordre judiciaire. Après la session il s'était retiré en Angleterre...450 octet (176 913 mots) - 21 février 2022 à 15:58
- Corps législatif, des ministères, de toutes les grandes administrations centrales, de la Cour de Cassation, de la Cour des Comptes, du Conseil d’État, etc...451 octet (211 080 mots) - 21 février 2022 à 15:51
- question vient donner à la tête de la ligne une importance considérable ; les nécessités du service exigent la cassation du bail. Notre fermier invoque...228 octet (154 463 mots) - 1 avril 2021 à 15:03
- 266. Registre de la Cour spéciale du département aux archives du greffe de la Cour d’appel. Voyez Bulletin criminel de la cour de cassation, 1809, p. 353...161 octet (166 311 mots) - 28 avril 2023 à 13:20