Une voix du Père-Lachaise/Règlement

Barthelémy Prosper

Une voix du Père-Lachaise ou ses inscriptions jusqu’en 1853

Chez l’auteur, rue de la Roquette, 136, et chez les concierges et les conducteurs du cimetière, 1853 (p. 230-239).

Extrait d’un Règlement de Monseigneur l’Archevêque

de Paris, affiché aux portes du Cimetière,

le 1^er novembre 1852.

Considérant que les personnes qui sont inhumées dans des terrains non concédés sont presque toujours privées de ce dernier honneur rendu aux chrétiens par la religion, parce que leurs familles indigentes ou peu aisées ne peuvent acquitter les frais nécessaires pour la conduite au cimetière et fixés aux tarifs des pompes funèbres.

Considérant que le nombre de ces inhumations est fort considérable, et qu’il dépasse de beaucoup celui des inhumations faites dans des terrains concédés, soit à perpétuité, soit temporairement.

Les aumôniers des cimetières sont spécialement et exclusivement chargés de recevoir gratuitement les corps de ceux qui devront être inhumés dans ces terrains non concédés, de les conduire jusqu’à leur tombe, et de réciter sur eux les dernières prières de l’Eglise.

RÈGLEMENT.

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Les portes du cimetière sont ouvertes :

Du 1^er février au 15 mars, de 7 heures du matin à 5 heures du soir.

Du 16 mars au 30 avril, de 6 heures du matin à 6 heures du soir.

Du 1^er mai au 31 août, de 6 heures du matin à 7 heures du soir.

Du 1^er septembre au 15 octobre, de 6 heures du matin à 6 heures du soir.

Du 16 octobre au 30 novembre, de 7 heures du matin à 5 heures du soir.

Du 1^er décembre au 31 janvier, de 7 heures et demie du matin à 4 heures et demie du soir.

L’entrée du cimetière est interdite aux gens ivres, aux fumeurs, aux enfants non accompagnés, aux pensionnats en promenade, aux individus qui seraient suivis par des chiens ou autres animaux domestiques, enfin, à toute personne qui ne serait pas vêtue décemment. Aucune voiture publique ou particulière ne peut entrer sans une carte d’admission de monsieur le Préfet de la Seine, excepté celle du défunt, qui suit immédiatement le corbillard ; l’entrée est également interdite aux paniers, cabas, etc.

Rien ne peut sortir sans un laissez-passer de M. le Conservateur, pas même des fleurs ou tout autre objet provenant des sépultures.

Chaque fois qu’un corps entre, le Concierge-portier est obligé de siffler :

Deux coups pour une fosse commune.

Trois coups pour une concession temporaire.

Quatre coups pour une concession à perpétuité.

La cloche sonnée, messieurs les gardes (au nombre de douze), chargés de la surveillance de l’intérieur, parcourent le cimetière dans toute son étendue, et crient à haute et intelligible voix : On ferme les portes. Toutes les personnes rencontrées sont obligées de sortir sur-le-champ, ou conduites de force devant qui de droit si elles faisaient la moindre résistance aux injonctions faites par les agents de l’autorité.

Des rondes de nuit sont faites par les gardes sur tous les points du cimetière, sous la surveillance du Brigadier qui veille à leur stricte exécution.

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PRIX DES CONCESSIONS DE TERRAINS
POUR SÉPULTURES
DANS LES CIMETIÈRES DE PARIS

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1° Concessions perpétuelles.

Nombre de mètres	Prix y compris la somme revenant aux hospices		Droits				Somme totale
			d’enregistrement 4 fr. 10 c. p. 100		du timbre
	fr.	c.	fr.	c.	fr.	c.	fr.	c.
1	250	»	11	44	2	50	263	94
2	500	»	22	»	2	50	524	50
3	1,000	»	44	»	2	50	1,046	50
4	1,500	»	66	»	2	50	1,368	50
5	2,250	»	99	44	2	50	2,351	50
6	3,000	»	132	»	2	50	3,134	50
7	4,000	»	176	»	2	50	4,178	50
8	5,000	»	220	»	2	50	5,222	50
9	6,000	»	264	»	2	50	6,266	50
10	7,000	»	308	»	2	50	7,310	50
11	8,000	»	352	»	2	50	8,354	50
12	9,000	»	396	»	2	50	9,398	50
13	10,000	»	440	»	2	50	10,442	50
14	11,000	»	484	»	2	50	11,486	50
15	12,000	»	528	»	2	50	12,530	50
16	13,000	»	572	»	2	50	13,574	50

2° Concessions conditionnelles.

Nombre de mètres	Quart du prix principal		Droits				Somme totale
			d’enregistrement 4 fr. 10 c. p. 100		de timbre
	fr.	c.	fr.	c.	fr.	c.	fr.	c.
1	62	50	11	44	2	85	76	79
2	125	»	22	»	2	85	149	85

3° Complément du prix des Concession conditionnelles.

Nombre de mètres	Quart du prix principal		Droits				Somme totale
			d’enregistrement 4 fr. 10 c. p. 100		de timbre
	fr.	c.	fr.	c.	fr.	c.	fr.	c.
1	187	50	»	»	1	25	188	75
2	375	»	»	»	1	25	376	25

§ I^er.
Dispositions générales.

Art. 1^er. Des concessions temporaires et perpétuelles de terrain pour sépultures particulières seront accordées, comme par le passé, dans les cimetières de la ville de Paris.

§ II.
Des Concessions Temporaires.

Art. 2. La durée de la concession temporaire sera de cinq années.

Art. 3. Cette concession ne pourra être renouvelée, et le terrain en sera repris par la Ville, dans le courant de la sixième année, suivant le mode qui sera indiqué ci-après.

Art. 4. Le prix de cette concession, dont la superficie ne pourra excéder deux mètres carrés, demeure fixé à la somme de 50 fr. au profit de la Ville.

§ III.
Des Concessions Perpétuelles pour fondations de Sépultures, soit individuelles, soit de famille.

Art. 5. La concession individuelle comprendra, au moins, deux mètres carrés de terrain pour chaque personne au-dessus de sept ans, et un mètre pour celles au-dessous de cet âge.

Art. 6. Le prix de chaque mètre, pour cette concession, sera de 250 fr., dont 200 fr. pour la Ville, et 50 fr. à titre d’ofl’rande pour les hospices de cette ville.

Art. 7. Le concessionnaire aura la faculté de payer le prix, soit comptant en totalité, soit un quart comptant et les trois autres en un seul paiement, dans l’espace de dix ans, à compter du jour de la concession ; mais, dans ce dernier cas, sous la condition expresse que, si dans les dix ans, ces trois quarts n’ont pas été acquittés, le contrat sera résolu de droit, et la reprise du terrain concédé aura lieu dans les trois mois qui suivront l’expiration du délai, sans jugement, demande, ni aucune autre formalité ; sans restitution du quart payé, qui demeurera acquis à la Ville pour la jouissance temporaire des dix années écoulées.

Art. 8. Les concessions pour sépultures de famille et les concessions individuelles pour lesquelles il sera demandé plus de deux mètres, seront payées comptant, d’après le tarif suivant :

Les deux premiers mètres, à raison de 500 fr., conformément à l’art. 6.

Au delà de deux mètres, chaque mètre excédant, jusqu’à quatre mètres, 400 fr., plus le quart pour les hospices, 500 fr. par mètre.

Au delà de quatre mètres, jusqu’à six mètres, chaque mètre excédant sera payé 600 fr., plus le quart pour les hospices, 750 fr. par mètre.

Enfin, au delà de six mètres, chaque mètre excédant sera payé 800 fr., outre le quart pour les hospice, 1,000 fr. par mètre.

Art. 9. D’après les règlements qui donnaient aux concessionnaires la faculté d’obtenir le renouvellement des concessions temporaires, celles de ces concessions dont la durée ne sera pas expirée à l’époque de la mise à exécution du présent arrêté, pourront être renouvelées pour cinq ans, ou converties en concessions perpétuelles, le tout aux prix et conditions qui sont énoncés dans cet arrêté.

§ IV.
De la reprise des Terrains concédés temporairement.

Art. 10. La Ville fera procéder, dans le cours de la présente année et des années suivantes, à la reprise des terrains concédés temporairement dont les concessions remontent à plus de six ans, en commençant cette opération par celles des concessions qui ont une date plus ancienne.

Art. 11. Avant de procéder à cette reprise, il en sera donné avis aux familles par la voie des journaux. Cet avis contiendra uniquement l’indication de l’année ou des années sur lesquelles elle s’exercera, et sera réitéré au moins deux fois, avec l’invitation de faire enlever, dans un délai de trois mois, les pierres, colonnes, monuments, signes funéraires et objets quelconques existant sur le terrain.

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RÉSUMÉ DE LA DÉPENSE DE CHAQUE CLASSE

EXTRAIT DU CAHIER DES CHARRES CONCERNANT LES POMPES FUNÈBRES.