Les Preuves/L’Illégalité
De l’examen attentif des faits, des documents, des témoignages, il résulte :
1o Que Dreyfus a été condamné illégalement, en violation des garanties essentielles dues à l’accusé ;
2o Que Dreyfus a été condamné par erreur. C’est un innocent qui souffre au loin pour le crime d’un autre, pour la trahison d’un autre. C’est pour prolonger le supplice d’un innocent que sont coalisés aujourd’hui toutes les puissances de réaction et de mensonge.
L’ILLÉGALITÉ
I
Il n’est plus possible de douter aujourd’hui que dans le procès Dreyfus une illégalité violente ait été commise. La loi veut, l’équité et le bon sens veulent que l’accusé connaisse les charges qui pèsent sur lui, les pièces sur lesquelles il est jugé. S’il n’est pas admis à discuter ces pièces et ces charges, s’il n’y peut répondre, s’il ne les connaît même pas, quelle différence y a-t-il entre la prétendue justice et un coup de force ?
Ce n’est pas là un détail de procédure : c’est la garantie fondamentale du droit ; c’est la précaution nécessaire contre la violence et l’erreur.
Or, Dreyfus, cela est certain, n’a pas connu les pièces qui, au dernier moment, ont formé contre lui la conviction des juges.
Le journal l’Éclair a été, dès l’origine de cette affaire, l’organe de l’État-Major, le journal des bureaux de la guerre. Or, deux ans après le procès, le 15 septembre 1896, l’Éclair disait en substance que le ministère de la guerre avait « tort de laisser le doute se glisser dans la conscience publique. Il suffirait, pour dissiper tous les doutes, de dire toute la vérité.
« La vérité était que Dreyfus n’avait pas été condamné seulement pour le bordereau. Une lettre adressée par un attaché militaire allemand à un attaché italien avait été saisie et photographiée ; et cette lettre contenait ces mots : « Cette canaille de Dreyfus devient bien exigeant. »
« Cette lettre n’avait été montrée ni à Dreyfus ni à son défenseur ; elle n’avait pas été soumise aux juges pendant le procès légal. Mais quand ceux ci furent réunis dans la chambre du Conseil, hors de la présence de l’accusé, cette pièce leur fut communiquée ; et elle décida la condamnation. »
Voilà le récit de l’Éclair. On sait aujourd’hui que le journal de l’État-Major mentait effrontément en disant que la lettre saisie contenait le nom de Dreyfus. Elle ne portait qu’une initiale. Elle disait : « Ce canaille de D… » comme on peut s’en convaincre par la lecture même qu’en a faite M. Cavaignac à la tribune de la Chambre, le 7 juillet dernier.
Mais ce que je retiens pour le moment, c’est que l’Éclair, dévoué aux intérêts de l’État Major, a pu proclamer que la conviction des juges avait été faite contre Dreyfus par une pièce qui n’a été soumise ni à l’accusé ni au défenseur, et qu’aucun démenti n’est intervenu.
Depuis deux ans, depuis le 15 septembre 1896, depuis que cette révélation de l’Éclair a jeté l’angoisse dans toutes les consciences honnêtes, personne, au ministère de la guerre, n’a osé nier cette monstrueuse violation du droit.
Bien mieux, les juges du Conseil de guerre l’ont eux mêmes avouée. Un ancien magistrat, M. Salles, causait avec l’un d’eux ; il lui disait :
« Expliquez moi donc comment l’avocat de Dreyfus, Me Demange, que je tiens pour un honnête homme et un galant homme, persiste à dire deux ans après le procès que Dreyfus est innocent et qu’il ne s’explique pas sa condamnation.
― Mais c’est bien simple, lui répondit le juge du Conseil de guerre, sans se douter de l’énormité de sa réponse : c’est que nous avons jugé sur des pièces que ni Dreyfus ni Me Demange n’ont vues. »
Ces jours ci, M. Salles, effrayé par les attaques des journaux de l’État-Major, a écrit que jamais il n’a cru à l’innocence de Dreyfus, ou approuvé l’acte de Zola. Mais il ne s’agit point de cela. Son opinion sur le fond du procès n’a jamais été en cause. Ce qui a été dit, ce qu’il ne dément pas, ce qu’il ne peut pas démentir, c’est qu’il a reçu d’un juge la confidence de l’illégalité.
Dans un pays qui aurait quelque souci de la liberté et du droit, les pouvoirs publics se seraient hâtés de faire la lumière sur cet attentat. Chez nous, dans la France abaissée par la réaction militaire et cléricale, les gouvernements ont fait le silence ; les magistrats ont bâillonné les indiscrets.
Le général Billot, ministre de la guerre, donnant aux mots je ne sais quel sens hypocrite, déclarait à la tribune que Dreyfus avait été « justement et légalement condamné » ; mais quand on pressait les gouvernants de s’expliquer sur cette communication irrégulière de la pièce secrète, pas de réponse.
À la tribune de la Chambre, le 24 janvier 1898, j’ai posé nettement la question :
« Oui ou non, une pièce pouvant former ou fortifier la conviction des juges, a-t-elle été communiquée aux juges sans l’être à l’accusé ? Oui ou non ? »
Et j’ai, plusieurs minutes, attendu la réponse. M. Méline, hésitant, troublé, a fini par balbutier : « On vous répondra ailleurs. »
Mais non ! C’est à la Chambre même, c’est devant le pays qu’on aurait dû me répondre ! Le Parlement n’est pas chargé d’appliquer la loi ; mais son premier devoir est de veiller, par l’intermédiaire du gouvernement responsable, à l’observation de la loi, au maintien des garanties légales sans lesquelles un procès n’est qu’un guet-apens.
Et lorsqu’un Parlement abdique ce devoir essentiel, lorsque, par peur de la haute armée qui a criminellement violé la loi, il n’ose même pas se renseigner, lorsqu’il permet au gouvernement d’éluder par une misérable échappatoire une question précise, il n’y a plus de liberté certaine dans un pays : ce qui nous en reste nous est laissé par pure tolérance.
III[modifier]
Mais s’il était faux que la loi eût été violée, s’il était faux que les juges eussent condamné sur une pièce que l’accusé ne connaissait pas, qu’est ce qui empêchait M. Méline de se lever et de dire : Non !
D’un seul mot, il calmait l’inquiétude des consciences droites. Ce mot, il ne l’a pas dit, et son silence est un aveu décisif.
Du moins, cette réponse que le gouvernement me refusait à la Chambre, l’a-t-on donnée ailleurs au pays ?
Ailleurs ? ce pouvait être la cour d’assises. Or, à la cour d’assises, le président Delegorgue n’avait qu’un souci : empêcher que la question ne fût posée.
C’est par une sorte de ruse que Me Demange a pu faire allusion au récit que lui avait fait M. Salles.
Quant au général Mercier, qui comme ministre de la guerre avait communiqué la pièce secrète, il était trop heureux de s’appuyer, pour ne pas répondre, sur l’arrêt de la cour, qui mutilait le procès et qui défendait de toucher à l’affaire Dreyfus.
Dans la troisième audience du procès Zola (9 février, page 167 du volume, tome 1er du compte rendu sténographique), Me Labori demande au général Mercier :
« M. le général Mercier pourrait-il nous dire si une pièce secrète a été communiquée au Conseil de guerre dans l’affaire Dreyfus en 1894, en dehors du débat ?
» M. Le Président. ― Pouvez vous répondre à la question ?
» M. le général Mercier. ― Je crois que l’affaire Dreyfus n’est pas en question, et qu’il est intervenu un arrêt de la cour qui interdit de la mettre en question. »
Voilà donc l’ancien ministre de la guerre qui, pour ne pas répondre à une question redoutable où sa responsabilité était engagée, se réfugie, pour parler comme le procureur général Bertrand, « dans le maquis de la procédure ».
Et un peu plus loin :
» Me Labori. ― Je crois avoir posé à M. le général Mercier la question de savoir si une pièce secrète avait été communiquée au Conseil de guerre en 1894 ?
» M. Le Président. ― Non, vous ne l’avez pas posée et je refuse de la poser.
» Me Labori. ― Alors, à cet égard, je vais déposer des conclusions sur le bureau de la cour.
» M. le Président. ― Pourquoi ?
» Me Labori. ― Je vais dire dans quel esprit, monsieur le président.
» Me Clémenceau. ― La question a été posée au témoin par M. le Président, et le général Mercier a répondu qu’il y avait un arrêt de la cour qui l’empêchait de répondre. Par conséquent, Si M. le général Mercier n’avait pas eu des susceptibilités juridiques, il aurait parlé…
» M. le Président. ― Mais je l’aurais arrêté, soyez tranquille ; nous ne sommes pas une cour de révision, mais une cour d’assises ; souvenez vous en. »
Ainsi, pendant que la défense multiplie les efforts pour que le général Mercier s’explique sur cette question vitale qui touche au droit essentiel, aux libertés essentielles de tous les citoyens, le général Mercier, protégé par le président, multiplie les efforts pour ne pas répondre.
Et pourtant, s’il était faux qu’une pièce eût été communiquée aux juges en dehors du débat, le général Mercier n’avait qu’à crier : « C’est faux ! »
D’un seul mot, il libérait la conscience du pays, il se libérait lui même d’un terrible fardeau. Mais ce mot, il ne pouvait pas le dire : et pour lui comme pour M. Méline, ce silence forcé est un aveu.
Un peu plus tard encore, dans la même audience, un malentendu ayant paru se produire, la défense précise une fois encore.
« Me Labori. ― Je demande la permission de bien préciser la question. M. le général Mercier dit-il, ― je ne suis pas sûr d’avoir bien compris ― M. le général Mercier dit-il qu’il n’est pas vrai qu’une pièce secrète ait été communiquée ? Ou M. le général Mercier dit-il qu’il ne l’a répété à qui que ce soit ? Je le prie de ne pas laisser d’équivoque dans sa réponse.
» M. le général Mercier. ― Je n’ai pas à répondre à la première question (Mouvements divers) ; mais, en ce qui concerne la seconde, je dis que ce n’est pas exact. »
Voilà qui est clair. Le général Mercier affirme qu’il n’a pas parlé aux journaux de la communication de la pièce secrète. Il se refuse à affirmer que cette communication n’a pas eu lieu.
Ô bravoure militaire ! Ô splendide honneur de l’armée ! Pendant le procès Zola, les généraux ont été audacieux quand ils ne risquaient rien.
Le général de Pellieux a pu dire que discuter l’excellence de l’État-Major, c’était envoyer les enfants de la France à la boucherie. Il a pu, sans autorisation, jeter dans le débat les pièces d’ailleurs ineptes du dossier secret.
Le général de Boisdeffre a pu menacer le jury, s’il acquittait Zola, d’une démission collective de l’État-Major, d’une grève générale des officiers supérieurs.
Ils savaient bien l’un et l’autre qu’ils étaient couverts, en ces propos factieux, par la faiblesse du gouvernement, par l’imbécillité de la Chambre, par l’indifférence lâche du pays.
Mais quand il fallait assumer vraiment une grande et redoutable responsabilité, alors nos héros fléchissaient. Le général Mercier pouvait dire : « Oui, j’ai pris sur moi, dans un intérêt que j’ai jugé supérieur à tous les autres, de violer la loi, de suspendre pour l’accusé Dreyfus, les garanties légales. Et je revendique bien haut ce que j’ai fait. »
La vérité et l’honneur lui commandaient de parler ainsi. Il a préféré se taire, s’abriter derrière les prétextes de procédure que lui fournissait la complaisance de la cour. Il a donné ainsi à la criminelle violation de la loi commise par lui, je ne sais quoi de sournois et d’obscur.
Mais, malgré tout, la vérité éclate. S’il n’a pas eu le courage d’avouer, il n’a pas eu non plus l’audace de nier.
Et le fait est acquis maintenant, certain, indiscutable, que l’accusé Dreyfus n’a pas été jugé : car il n’y a jugement que lorsqu’il y a débat contradictoire entre l’accusation et l’accusé. Et sur certaines pièces essentielles il n’y a pas eu débat.
L’accusé a été étranglé sans discussion, il a été assommé par derrière d’un document qu’il n’a jamais vu, et il ne sait pas encore à cette heure pourquoi il a été condamné.
V[modifier]
Aussi bien, cette illégalité monstrueuse, les gouvernants ne la contestent même plus. Lisez, à l’Officiel du 7 juillet 1898, le discours de M. Cavaignac que la Chambre a affiché. Il affirme la culpabilité de Dreyfus et nous verrons par quelle erreur grossière. Mais il n’ose plus, comme le faisait le général Billot, falsifier la langue française et dire que Dreyfus avait été légalement condamné.
Comment d’ailleurs eût-il pu le dire ? Lui-même il a apporté à la tribune, il a lu à la Chambre deux documents, de mars et avril 1894, c’est-à-dire antérieurs de quelques mois au procès Dreyfus. Et dès lors, une question bien simple se posait : Ou bien ces documents n’ont pas été soumis aux juges ; ils n’ont pas été considérés au moment du procès comme une charge contre Dreyfus, et pourquoi donc leur donne-t-on aujourd’hui une valeur accusatrice qu’on ne leur a pas donnée alors ? Ou bien, ils ont été communiqués aux juges, mais comme ils ne sont même pas mentionnés dans l’acte d’accusation, il est clair qu’ils ont été soumis aux juges sans être montrés à l’accusé.
L’illégalité est donc flagrante. Comment un de nos amis ne s’est-il pas levé pour demander simplement à M. Cavaignac :
« Monsieur le ministre, ces deux documents que vous venez de nous lire et qui, selon vous, constituent des preuves, Dreyfus les a-t-il connus ? A-t-il été admis à les discuter ? »
Mais non ; les députés, peu au courant de l’affaire, ont été troublés sans doute par la lecture de pièces sans valeur. Ils ont pris pour un vent de tempête le pauvre souffle, ridicule et débile, de l’Etat-Major aux abois, et ils se sont inclinés.
Ils n’ont même pas pensé à la question de droit qui domine tout.
Peu importe : ce qui demeure c’est que M. Cavaignac s’est tu sur la légalité du procès, et après le silence significatif de M. Méline, après le silence significatif de M. le général Mercier, le silence de M. Cavaignac est aussi un aveu, l’aveu suprême.
VI[modifier]
Il ne reste donc plus qu’une ressource à ceux qui veulent maintenir à tout prix ce qu’ils appellent « la chose jugée », même quand elle a été jugée contre la loi et le droit. Ils peuvent dire, comme l’a dit M. Alphonse Hubert : « Soit, la loi a peut-être été violée, les garanties légales ont été refusées à l’accusé Dreyfus ; mais jamais on n’en pourra avoir la preuve certaine, juridique. C’est à huis clos que jugeaient les juges : nul n’a le droit de savoir ce qu’ils ont fait. Nul n’a le droit de le leur demander ; et, en tout cas, il dépend d’eux de ne pas répondre. »
Ainsi, voilà où en sont réduits les avocats de l’État-Major. Il se peut qu’un crime ait été commis contre un accusé, contre un homme. Mais comme ce crime a été commis à huis clos, comme il n’y a aucun moyen légal de le rechercher, cela ne compte pas.
Je ne connais pas de théorie plus absurde à la fois et plus révoltante. D’abord, elle est fausse. Le jour où un gouvernement honnête et ferme le voudra, il connaîtra, et dans les formes juridiques, la vérité. Il n’aura qu’à interroger le général Mercier : « Avez vous oui ou non communiqué aux juges, en dehors des débats, certains documents ? »
Il n’aura qu’à le demander aux juges eux mêmes. Ceux-ci à coup sûr, libres enfin de parler, ne se réfugieront pas dans l’obscurité où les veut tenir M. Alphonse Humbert. Ils ne se cacheront pas, comme d’un crime, de l’acte qu’ils ont accompli sans doute inconsciemment, et, pressés de dire la vérité, ils n’ajouteront pas à leur funeste imprudence la honte d’une dénégation mensongère ou la lâcheté d’un silence calculé.
En tout cas, il est prodigieux qu’on puisse dire et écrire dans notre pays, que, pour qu’un crime soit comme nul et non avenu, il suffit qu’il ait été commis par des juges à huis clos. Quoi ! des indices graves, décisifs même, les indiscrétions de l’État-Major écrivant aux journaux, les confidences des juges eux mêmes, le silence embarrassé du ministre compromis, le silence de tous les gouvernants, tout Cela permettra d’affirmer qu’un Conseil de guerre a jugé un homme comme on abat un chien suspect, sans discussion, sans garantie ! Et parce que ce crime a été commis dans l’obscurité du huis clos, il faudra renoncer à jamais à tout espoir de vérité, à tout espoir de justice !
Il semble au contraire que le huis clos, en isolant le juge, accroît sa responsabilité. Il l’oblige à se surveiller plus étroitement lui même, et n’ayant plus le contrôle de l’opinion publique, à accepter plus rigoureusement encore le contrôle de la loi.
Si, comme le prétend M. Alphonse Humbert, les juges peuvent abuser du huis clos pour violer la loi, s’ils peuvent décharger leur sentence sur l’accusé comme on décharge un fusil sur une bête mauvaise, et si, après ce crime, ils peuvent invoquer le huis clos pour échapper à toute enquête et se rire de toute vérité, je demande ce qui nous sépare de la barbarie.
Mais ces théories monstrueuses ne dureront qu’un jour. Elles sont l’expédient désespéré de l’État Major tremblant. Il n’ose pas nier qu’une illégalité déplorable ait été commise. Il voit que sur ce point la certitude des esprits est entière ; il espère seulement que cette certitude morale ne deviendra pas une certitude juridique et qu’il pourra échapper à une révision qui démontrerait à la fois la coupable incorrection des juges et leur erreur. Ce calcul sera déjoué : il faudra bien qu’un jour, sous la poussée de la conscience publique, les gouvernants demandent au général Mercier et aux juges du Conseil de guerre : « Oui ou non, cet homme a-t-il été jugé sur des pièces ignorées de lui ? » Et la réponse n’est pas douteuse.