Page:Alexis de Tocqueville - L'Ancien Régime et la Révolution, Lévy, 1866.djvu/465

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à cens, etc. Dans la coutume de Paris, disent nos auteurs, les seigneurs pouvaient renouveler leurs terriers tous les trente ans aux dépens des censitaires. Ils ajoutent : « On est néanmoins fort heureux quand on en trouve un par chaque siècle. » On ne peut renouveler son terrier (ce qui était une opération gênante pour tous ceux qui relevaient de la seigneurie) sans obtenir, soit de la grande chancellerie s’il s’agit de seigneuries situées dans le ressort de différents parlements, soit du Parlement dans le cas contraire, une autorisation qui se nomme lettres à terrier. Le notaire est désigné par la justice. C’est devant ce notaire que tous les vassaux, nobles et roturiers, censitaires, emphytéotes et justiciables de la seigneurie, doivent se présenter. Un plan de la seigneurie doit être joint au terrier.

Indépendamment du terrier, on trouvait dans la seigneurie d’autres registres appelés lièves, sur lesquels les seigneurs ou leurs fermiers mettaient les sommes qu’ils avaient reçues des censitaires, avec leurs noms, la date de leur reconnaissance.


fin des notes