Page:Bailly - Histoire financière de la France, depuis les origines de la monarchie jusqu’à la fin de 1786, tome 2.djvu/461

Contributions et droits perçus dans les provinces non comprises au brevet général des impositions.

21. — Provinces de Languedoc, Roussillon, et comté de Caraman 335

22. — Province et pays adjacents. 338

23. — Duché de Bourgogne. 340

24. — Comté de Mâcon. 341

25. Pays de Bresse, Bugey, Gex, Varlromey et Dombes.

26. — Province de Bretagne. 343

27. — Province de Béarn, de Nayarre, comtés de Foix et de Bigorre, pays de Soule et de Labour, et Quatre-Vallées. 346

28. — Province d’Artois. 348

29. — Le Cambrésis (arrondissement de Cambray). 350

30. — Le Clermontois. 351

31. — Plus imposé ou bon de capitation dans les pays non compris au brevet général des impositions. 352

32. — Impositions et droits existants dans le comtat Venaissin et le comté d’Avignon. 353

33. — Impositions de la Corse. 355

Droits régis, affermés ou abonnés au compte de l’état, et perceptions accessoires.

34. — Régie des domaines. 355

35. — Droits attribués aux conservateurs des hypothèques. 561

36. — Régie générale des aides et des droits y réunis 362

37. — Ferme des devoirs duu Port-Louis. 365

38. — Ferme des droits sur les bestiaux perçus dans les marchés de Sceaux et de Poissy, et privilége du Marché-aux-Veaux 366

39. — Fermes générales unies. 367

40. — Taxes accessoires aux douanes : plombage, émoluments 373

41. — Caisse du commerce. 375