HONNEURS, 37-42.
HOPITAUX ET HOSP., 1,2. 1061
SOLDATS DES TROUPES DE TERRE ET DE MER, GARDES ET EMPLOYÉS DE L’ARTILLERIE ET DES ÉQUIPAGES MILITAIRES, CHEFS DE MUSIQUE, ASPIRANTS DE 2eCLASSE ET VOLONTAIRES DE LA MARINE, MAITRES ET CHEFS ARTIFICIERS, CHEFS ET SOUS-CHHFS OUVRIERS D’ÉTAT et’ ouvriers d’état. Régi, mess., tit. 26, art. 1 et 3 ; 25, art. 6 ; Règl. frim., art. 85 ; D. 1er mars 1854, art. 160 ; 0. 3 mai 1832 D. 15 août 1851, 1, art. 774 et 775 ; Décis min. guerre 8 avril et 25 oct. 1S43 ; D. 13 oct. 1863, art. 340, 370, 371, 373, 397.
. GARDES ET PIQUETS, CORPS DE TROUPES. Règl. mess., tit. 25, art. 7 ; Règl. frim., art. 85 0. 1er mars 1768, 2 nov. 1833 Consigne gén. des postes de Paris ; D. 13 oct. 1863, art. 322, 323, 329, 337, 397.
. Navires français et étrangers. D. 15 août 1851, tit. 17, chap. 7.
. MEMBRES DE LA légion d’honneur ET DE i, ’ordre DE JUILLET. Règl. mess., tit. 10, 26, art. 1, 3, 16 ; Règl. frim., art. 85 ; 0. 26 mars 1816 ; D. 15 août 1851, art. 758, 4° ; 16 mars 1852, art. 36 et 37 ; Décis. roy. 18 fév. 1834, concernant les étrangers membres de la Légion d’honneur ; L. 13 déc. 1830, art. 10 ; 0. 30 avril 1831. art. 5 ; D. 13oct. 1863, art. 338, 360, 361, 362, 364, 367, 369, 397.
. MÉDAILLE militaire. D. 13 oct. 1863, art. 740, 370, 397 ; Décis. imp. 2 mars 1853. D. 22 mai 1875.
. Citoyens BLESSÉS ou tués EN combattant roua la patrie. L. 3° jour complém. de l’an IV ; L. 11 vendém. an VIII Règl. mess., tit. 2(i, art. 13, 2 ; Kêgl- frim., art- 83.
. Indépendamment des dispositions spéciales que nous venons d’énumérer, il est nécessaire d’en citer d’autres ayant un caractère plus général et s’appliquant soit à l’ensemble de la matière, soit à l’ensemble d’une de ses grandes divisions. Nous indiquerons notamment
Dans le Régi. 24 mess. an XII, l’art. 3 du tit. 1er ; l’art. 20 du tit. 2 ; les art. 3, 4, 5, 9, 10, 13, 12, 14 du tit. 25 les art. 4, 5, 6, 7, 9, 10, 12, 13, g 1er ; 16 du tit. 26 ; Dans le Règl. du 12 frim. an XIII, les art. 51 à 54, 57, 58, 68, 71, 67, 81, 82, 1er ; 69 ; Dans le D. du 15 août 1851, les art. 759, 761, 762, 763, 751,766, 752J2 ; 754, 736, 737, 738, 741, 742, 7-13, 745 à 749, 739 ; Dans le D. du 13 oct. 1863, les art. 302 et suiv., 326, 334, 335, 336, 358, 363, 374 à 377, 380 à 385, 386 et suiv., 396 ; L’O. roy. du 10 juill. 1816, le D. du 25 fév. 1809, les 0. roy. des 3 mai 1832, 2 nov. 1833, 1 er mars 1768, 19 mars 1817 ; l’Instr. prov. de fév. 1823 ; les 0. du 6 déc. 1829 et 4 mars 1831 ; le D. du l"mars 1854, art. 152, 154, 160, 161 La L. 18 germ. an X org. du culte cath., art. 48 et 47, le Journ. des Cons. munie, année 1835, p. 215 ; les décis. du Min. des cultes en date des 17 sept. 1807, 30 août 1810, 17 juin 1822, 15 juill. 1836, etc., etc. (Yoy. aussi l’article Préséances.)
CHAP. Il. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Charles Tranchant.
BIBLIOGRAPHIE.
Code des préséances et des honneurs, par G. Toussaint. 1 vol. in-8°. Paris, chez Dumaine. 1845. Honneurs et préséances, par M. B. 1 vol. in- 18. Paris, chez lilot. 1852.
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires, etc., par Garrel. 1 vol. in-18. Paris, chez Dumaine. 1861.
Le cérémonial officiel. 1 vol. in-8". Paris, Paul Dupont. 1868.
Honneurs et préséances civils et militaires. Extrait (le l’ouvrage, LE Conseil d’État, par M. Detarhre. 1 vol. in- tl Paris, chez Berger-Levrault et Cie. 1876. Répertoire du Journal du Palais, t. VIII (1848). article HONNEURS CIVILS et militaires. Répertoire de Dalloz, articles Préséances, HonNEURS, Cérémonies.
HOPITAUX ET HOSPICES. 1. Les hôpitaux civils, ainsi désignés par opposition aux hôpitaux militaires, se divisent en hdpitaux proprement dits et en hospices.
Les hôpitaux sont des établissements dans lesquels sont reçus et traités les indigents malades ; les hospices sont des établissements qui reçoivent et entretiennent les vieillards indigents et invalides des deux sexes, les infirmes incurables, les orphelins pauvres, les enfants trouvés et abandonnés, les vieillards valides et incurables à titre de pensionnaires, les aliénés dans certains cas. Lorsqu’un même établissement réunit le double caractère qui vient d’être spécifié, il prend le nom S hôpital-hospice.
. Les hôpitaux et hospices, sauf de rares ilifférences qui seront signalées en leur place, sont régis par les mêmes règles administratives. Des principes communs s’appliquent à l’établissement où l’admission n’a lieu que pour une cause accidentelle et où la sortie est prononcée lorsque cette cause n’existe plus, et à l’établissement recevant pour une cause permanente des hôtes qui doivent généralement y demeurer. Nous diviserons ainsi qu’il suit les matières à traiter. SOMMAIRE.
CHAP. I. DE L’ADMINISTRATION DES HÔPITAUX ET HOSPICES. 3.
Seot. 1. Les commissions administratives. ART. 1. ORGANISATION DES COMMISSIONS, 4 à 11. 2. ATTRIBUTIONS ET FONCTIONS GÉNÉRALES, 12 à 17.
Seot. 2. Servioe administratif. Les agents de l’administration hospitalière. Service de santé, etc.
ART. 1. NOMENCLATURE, 18.
. LE SECRÉTAIRE, 19, 20.
. LE RECEVEUR, 21 à 29.
. L’ÉCONOME, 30,35.
. LES employés, 36.
C. LE PERSONNEL DU SERVICE DE SANTÉ, 37 à 40.
. LE PERSONNEL DU SERVICE HOSPITALIER. --LES SŒURS HOSPITALIÈRES, 41 à 45. . LES AUMÔNIERS ET CHAPELAINS, 46. . INFIRMIERS ET SERVANTS, 47.
Seot. 3. Pensions de retraite, 48 à 51. CHAP. II. SERVICE INTÉRIEUR.
Eeot. 1. Les malades et indigents reçus dans let hôpitaux et hospices, 52.
ART. 1. ADMISSION DANS LES HÔPITAUX, 53 k 56. 2. ADMISSION DANS LES HOSPICES, 57 à 59.
