des oeuvres qui lui sont destinees, en subordonnant indeTiniment, a la bonne volonte, a Tintelligence ou a Tactivite des representants de leurs auteurs, la conservation, la publication ou la reproduction de ces oeu- vres; et que cet argument ne va a rien moins qu’a la negation radicale de Theredite et de la propriete ; *— Que c*est, en efifet, la condition com- mune et inevitable des choses de ce monde, que nulle creation de Thomme ne soit definitive et irrevocable, et que les consequences du tra- vail passe demeurent toujours subordonnees au travail a venir ; que le droit de propriete, consequence du droit de faire ou de ne pas faire, consiste precisement dans le pouvoir de modifier, d’alterer ou de de- truire ce qu’on possede; et que le droit de disposer, consequence et complement n^cessaire du droit de propriete, implique invinciblement la transmission aux ayants droit du possesseur primitif de ce pouvoir de modifier, d’alterer ou de detruire, dans les limites dans lesquelles il a , lui-meme entendu le conserver ou le transmettre ; Considerant que toutes les craintes qu’on peut concevoir au sujet de Tabus possible de ce droitsont puerileset chimeriques,etque Texpe>ience de tous les jours en fait, a Tavance, pleine justice; puisque le regime dont on s’alarme pour une partie des produits du travail humain n’est autre que le regime meme qui est applique depuis des siecles, de raven de tout le monde, a une autre partie des produits de ce travail ; Considerant que, si la societe n’a pas a souffrir de ce que le cession- naire ou Theritier d’un champ, d’une maison ou d’une usine, puisse a son gre diminuer ou aneantir roeuvre de son cedant ou de son pere, on ne voit pas comment elle aurait a souffrir davantage de ce que Theritier ou le cessionnaire d’un livre, d’une composition ou d’un dessin put en faire autant de Foeuvre de Tartiste ou de Tejcrivain dont il tient la place; mais qu’il est evident, au contraire, que les monies raisons qui rendent Tberedite des possessions territoriales, industrielles ou mobilieres, si favorable au progres de la richesse materielle, ne rendent pas moins favorable au progres de la richesse intellectuelle et morale, Tberedite des possessions litteraires et artistiques ; Considerant que dans toutes les carrieres ouvertes a Tactivite de Thomme, mais particulierement dans celles qui relevent plus speciale. ment de la partie spirituelle de son etre, le sentiment de Tamour pater- nel, et Tespoir de la duree sont le stimulant le plus energique du travail et de la perseverance qui creent ou ameliorent, et qu’ainsi touie chance otee a Ta venir est une force enlevee au present ; Considerant que la valeur d’un bien quelconque est en raison de la securite, de la longueur et de Tutilite probable de sa possession, et qu’ainsi toute restriction au droit des possesseurs eventuels, est une atteinte a la situation du possesseur actuel ; Considerant que tout droit cree un interet, et que tout interSt est un engagement a conserver, a developper la possession a laquelle il est
