Page:Compte rendu des travaux du congrès de la propriété littéraire et artistique, I.djvu/348

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Considerant que nulle part, plus que dans une semWable creation, Teffort de Thomme, base et justification du droit de propriete, n’est visible et appreciable ; Considerant que nulle part, non plus, le travail de Fun n’est plus dis- tinct du travail de Tautre ; que cette distinction est si reelle, qu’il est impossible d’admettre, meme a l’egard des productions les moins eten- dues, que deux ecrivains ou deux artistes fassent par hasard des oeuvres veritablement identiques; et qu’eu depit des analogies et des ressem- blances, I’originalite de l’esprit ou de la main a toujours, dans chacune de ces oeuvres, une empreinte suffisante pour constater le droit indivi- duel de chacun ; Considerant que, bien loin de rien enlever a autrui en se reservant la disposition absolue de ce qu’ils out produit, les auteurs ou artistes non-seulement laissent a la disposition de tous, comme ils Font trouve, le fonds commun des connaissances et des id£es oil ils ont puise, mai$ qu’ils y ajoutent eux-me’mes par la communication de tout ce qu’il y a d’inappropriable dans leurs ceuvres, des richesses nouvelles et indefini- ment croissantes ; Considerant que c’est le resultat naturel de tout progres de rendre de plus en plus solidaires les efforts et les travaux des hommes tout en ren- dant de plus en plus apparente et importante la distinction des tidies et des remun6rations,en sorteque Textension de la propriete individuelle, par une harmonie providentielle, implique et suppose toujours l’ex ten- sion du domaine de la communaute. Considerant que cette reflexion met a neant Tune des principales ob- jections qui out ete proposees, de nos jours, contre Tintegrite du droit des auteurs ; que si, en effet, et grace a des procede* ingenieux, que IV venir 6tendra et perfectionnera sans doute, on peut desormais repro- duce et multiplier, sans la participation materielle de leurs auteurs, les oeuvres de la plume, du pinceau ou du ciseau, et si cette facilite de reproduction constitue, pour la propriete litteraire ou arlistique, une extension evidente et un avantage incontestable, il faut reconnaitre ce- pendant que cette extension et cet avantage ne lui sont acquis au detri- ment d’aucun droit; qu’au contraire ils sont le resultat r£gulier et la re- muneration legitime des services que le talent qui cree rend a Pindustrie qui copie ; et qu’en provoquant la production des ceuvres originales, comme en mettantlajouissance de ces oeuvres a la portee d’un plus grand nombre, ces proc^des realiseni, en definitive, un accroissement veritable du domaine commun, favorable a son tour, par mille cotes, a Faccroisse- ment des propri6tes particulieres de toutes sortes ; Considerant que c’est egalement sans raison que Ton objecte que la reconnaissance complete de la propriete litteraire et arlistique, empS- chant les produits de l’esprit et de la main de tomber jamais dans le domaine public, aurait pour resultat de priver la societe des avantages