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2n(), 1000,1800 drachmes, à Aegialè, pour. des con- cours uKonisliques’ ; de 500 el de 1000 à Milet dans la fondation d’Iùidéinos pour les écoles’^ ; de 3 000 et de ()00l) à Corcyre dans la fondation d’Aristoménès pour des Jeux ’■' ; de iOOOO à Samos dans une fondation ali- menUiire’ ; ;i loulis de Céos à Téos dans une fondation pour les écoles « ; de 200 deniers à Xaples dans une phratrie’ ; de SOOO h lasos dans une fondation pour fournir de l’huile au gymnase des neoi ", de TiOOOO à Éphèse. A Delphes, dans la fondation d’Attale II pour les écoles, la peine est huit fois la somme ’" : àdythéion c’est la perte de la fondation ".
Très souvent le fonctionnnaire est condamné à payer l’amende ou le double de l’amende qu’il a nésligé de lever-.
I. Amendes dans les contrats de louage. — Les baux des terres et possessions publiques et sacrées stipulent souvent le doublement ou l’augmentation de moitié du fermage, par exemple à Thespies’ à Athènes, à Délos ’ ■, à Héraclée "■, à Olyuipie ’ à Amorgos’*. Souvent le fermier- déchu doit payer la moins-valnc, parfois augmentée d’une lUDilié, qui résulterai ! d’une nouvelle location ’ ". A Héraclée, à .uiorgos, il est passible de diverses indemnités pour les infractions aux clauses du bail’-". .V Délos une amende de la mi)itié du loyer frappe les hiéropes qui n’ont pas vérili(’ la solvabilité des cautions ; à .Mhènes le fermier (jui n’a constitué ni cautions ni hypothèques paie une amende ; un dème l’ail faii’e des travaux à ses frais-’ Lor.ATio, p. 1283-8ij.
. Amendes dans les entreprises de Iraraii.v publics. — l’illes figurent : pourre lards à Kpidaure, dans une Tille d’Achaie--, à I)(’los - ■ ; pour dilférenles infractions au contrai, par exemple à Délos pour insuflisance du nombre d’ouvriers-’ ; à Lébadée pour diverses malfa- çons’-', à Tégée-* pour les malfaçons, les désordres, les infractions aux clauses. .V Délos on prévoit une amende
7n).cAr. 51i8, 5087, ihl. 101).) ; .Magnésie (/<i5c/(v. r. Magnes, m. 116, 1. Jtl) ; l’erfîarae ihtschr. r. Pergnm. 40, Si : Oropos (Michel, siT) ; Khodes {Juhrb. d. Jnsl. 1901, p. itii) ; lampsaqiie [Corp. inscr. gr. ^641 6, I. i5-30) ; llinoa^d’Amorgos lUiUeiibeiger, 64 :i, 1.61) ; Cos (Palonand Hicks, (. c. n’ 27) ; Delplies (Berl. pliit. W’ochenschr. 1911-lî. p. tl8-ll’J| ; AUièiies (Miclicl, 810, H) ; ville inconnue (Vilruv. X. 7) ; llalicarnasse (Joseph. Ant. jud. XIV, 10, 23) : Éphèse (Vilruv. X, pracf. il, Hiérapolis llliUenl.erger. Or. gr. 527), Goilyne iGr. Dial.-Insthr. 50s7i ; I.rtiatK^c {Jinil.corr. /îe/(. XXV, p. 305, n" 19-20).— I /nscr. jr. XII, 7, 513. V. Th. Keinach, Mer. et. gr. 1908. p. 2U-250. - 2 Milet, Ergeùnisse, 111, ii» 11. V. Zicbarth. .4t(.> ; dem. griech. Scfiulwese}’. — 3 fnscr. gr. I., 1, 694 tavcc resliluLion au double du capital, des intérêts, des dommages). — ^ ffermes, 1904, p. 1.114-610. - o Jnscr. gr. XII, 5, I. 595. — C Ditteuliergcr, /. c. 523 (avec une aulre de 4 000). — ’ Inscr. gr. XIV, 75 !l. — 8 H, ;v. et. gr. IS93. p. 157. n» 3.
— ’J Wood, iJiscoreries at Ephcsu^, VI, 1. col. 3, I. 0, col. 6, I. 78-86. Le décret du proconstd ajoute 15 000 deniers d’amende en faveur de la Gérousia. Autre cas : Bidi. corr. hell. XVI, p. 321. — ’" Ditlenberger, (. c. 306, 20-24.
— Il Inscr. gr. V, 1. 1208 : une moitié revient au dénonciateur, l’autre à Sparte ou à la déesse Rome. — 12 Deraosth. XLIII, 71 ; Michel, /. c. 604. 1427 ; Ditlenberger, (. c. 439 ; l}Uicr. gr. U, 543, I. 17-27 (AlhèDesl ; Gr. Dial.-Inschr. 1015, 238, 5087, 4952, 5314, 2.’i8 ; Itucr. gr. XII. 2. 67 f.Achaie, Mylilène. (jortync. Dréros, Érétrie) ; Uichel, /. c. 1383, 354, 1361 IMylilcue. Chios, Thasosj ; Ditlenberger, (. c. 531. OSO (Amorgos, Syros) ; laton et Ilicks, I. c. 27 (Cos) ; Abti. d. k.preuts. Akad. l. c. p. 29, n» 7 (Érylhréesi. — 13 Bull. corr. hell. 1N97, p. 554-559 ; Her. de phi l. 1898. p. 359-363 ;/iijcr. !/r. IX, I, 1739. — «.Michel, I. c. 1355 (les Mrrilai des Cytliériens garantissent le bail sous peine d’une ludemnilé de I 000 drachmes) ; Ath. Mitlli. 1869. p. l :!7-l 45. — 1 . /n«cr. gr. XI. 2, 142. — 16 Ibid. XIV, 6i5, I, § 4. — 17 Michel, l. c. 1358. — I» Ditlenberger, l. c. 5ÏI. — K Inscr. gr. XIV, 645, i. § 4 (Héraclée) ; BuU. corr. hell. 1890, p. 38’J.311 ; cf. p. 433 ; Jnscr. gr. XI, 2, 142, 148, 103. 199, 287 (Délos) ; IX, I, 1737 (Thespies). Dans les liaui des Otorcondes à Mylasa, le fermier qui est en retard de deux ans paie le loyer de trois ans avec un demi-fermage en plus (Ath. Mitth. 1896, p. 1 19- 120 : 1899, p. 367 ; Le Bas, Voy. orcA. III, 1, 140 ; BM. corr. hell. 1881, p. loS ; 18s8, p. 27). — 20/nscr. jtr. XIV, 645, il, 1 ! 7 .11 ; Ditlenberger, l. c. 531. — 21 Inscr. gr. 111,1,39 ; II, 2, 573. — 22 Bull. corr. Uell. Il, p. 97 ; Ditlenberger. 688. — 83 CVjrp.
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par Jour de retard contre les épislales et les hiéropes qui ne paient pas l’entrepreneur en temps voulu, et le doublement du dernier dixième arriéré ^■^. La loi d’Éplièse fait payer à l’architecte le dépassement de plus du quart-’ ^kriîolabosJ.
XL Amendes dans les actes d’a/frnneliis.’semenl-^. — En général, surtout dans l’affranchissement par vente ou consécration à une divinité, tout citoyen peut protéger l’afli-anchi contre une revendication, sans aucun risque judiciaire. A Delphes c’est une obligation pour les garants ; sinon ils sont passibles d’une amende que tout citoyen peut leur réclamer, sans procès, par saisie de leurs biens, qui est, selon les cas, la moitié, les deux tiers, les trois demies, le sextuple du prix de rachat, et que se partagent peut-être le défenseur et le temple ’". Ailleurs l’amende va tantôt à la divinité^’, tantôt à l’Ëtat’-, tantôt par parties égales à la divinité et à l’État ou au défenseur ’^ A Orchomène de Béotie l’atTranclii doit être protégé par les prêtres, les hiérarques el les synédroi^ à Cos probablement par les trésoriers sous peine d’amende •’^ à Gortyne "^ par les Tital, sous peine de payer chacun à l’atlranchi 100 statères et le double des biens saisis, sinon le double à tout défen- seur et une amende à la ville. Inversement, pour infrac- tions au statut daO’ranchissement, l’allranchi est pas- sible de dommages-intérêts", quelquefois même avec retour à la servitude ^* [Ai’KLia^TiiKKOi, p. ;{02-303].
XIl. Amendes dans les rfillt’ijes et riirjiorations . — Relativement rares, elles frappent, souvent sous la forme d"épiljoli’ la violation des règlements, le refus des cotisations, les actes d’indiscipline’", les propositions contraires aux statuts, aux décrets*’, et principalement les manquements des fonctionnaires à leurs devoirs *- [tuiasos, p. 2tj.’{j. On trouve presque partout les mêmes chillres, plus faibles à l’époque ancienne, 3, 4 drachmes^, plus lard '>■'>. 30, oO* ; en dehors d’Athènes souvent 100, (|iieh|urfois l.’.O, IfOO, oOi)’-', et
inscr. gr. 2266 ; Bull. corr. lit II. l’.ill. p. ’t3-4S (deux drachmes par jour pendant le premier mois ;. — - llnd. (une drachme par jour et par ouvrier). Autres amendes iniligées par les hiéropes, l’archilectc, les esperls {Inscr. gr. XI, 2, 163 B, 16-18 ; 199 A, 65, 73-76, 83-86). Amende de la différence du prix entre la première et la deinicrac adjudication contre l’entrepreneur déchu (Corp. inscr. gr. 2366 ; Hernies, XVII. p. 1-23 ; Ditlenberger, 540).— 2ôDiltcnberger, 540. Il y a aussi l’amc’u.le avec un demi en plus de la dillï’rence enlre les deux adjudications et le remboursement des sommes déjà reçues avec un cinipiième eu plus.
20 Michel, l. c. 385 (dominages-intérèts au double si l’entrepreneur s’adresse à
un tribunal étranger). — SI forp. inscr. gr. 2200. —28 Vitruv. X, praef.i.
.^9 V. Koueart, Mémoire sur L’affranchissement des esclaves, Paris, 1807 ;
Daresie, Haussoullier, Reinach, Inscriptions juridiques grecques, il, p. 233- . 318 ; i :alderini, La /nanomissione e la condizione dei liberti in Grceia, 1908.
— MGr. Dial.-lnschr. 2000, 2049, 2072, 2080, 2198, 2216. 22S7. 1097-98, 1708.
— 31 Gr. Dial.-lnschr. 4642 (à Messène,, 10 mines) ; Inscr. i/r. VII, 2872 ; IX, 1, 355 (à Coronè 1000, à Sliris 6 liOO drachmes). — 32 Ath, Mitth. 1888, p. 257 ; Rev. ét.gr. XII, p. 17i,n«4(à Laodicée I 00O,àKdcsse, 2 000 deniers). - 3 :i i OOO, 3 000, 6 000 drachmes à Stiris, Daulis, Tithora, Uyampolis et autres villes de Phocidc (Inscr. gr. IX, 1, 34, 35, 38,42,66, 68, 86, 125, 188, 190, 192, 193) ; en Phrygie (Ramsay, Phrygia, I, p. 1471. — 3*/njcr. jr. IX, 1,3198-3204. — liPaton et Hicks, ;. c. n’ 36. — 3C Gr. Dial.-lnschr. 4982. -- 37 Ane. Greek Inscript. 308, 309 iCalymna). — 38 Inscr. gr. IX, 1, 189 (Tilhora ; 70 pièces d’argent avec saisie de la personnel ; 39, 42 (Stiris : 30 mines et remise en servitude). 39 V. Ziel.arlli, Dos gr. Vereinswesen, p. 171-179 ; Roland, Geschichte des gr.
Vereinswesens, p. 416-452. — ’O Inscr. gr. Il, 610, 630 ; Ditlenberger, 737 ; Corp. inscr. gr. 2562. — n Inscr. gr. XII, 1, 155 ; Michel, (. c. 1001. — *2/,,scr. gr. H, 011, 617, 624 ; XII, 3, 330, I. 142, 161, 173 ; XII, 1, 135, I. 90 ; Michel, 992, I. 34 ; 993, I. 43 ; Dillenbergcr, "37 ; (Jr. gr. 332, 1. 42 ; EpM-m. arch. 1903, p. 234, n« 9 ; Rh. .Vus. LV. p. 306. — w Inscr. gr. Il, 610, I. 20 ; Éphém. arch. 1903, p. 234, n« 9. — " Inscr. gr. II, 010, 1. 8, 13 ; 811, 1. 43 ; Bull. corr. hell. VIII, p. 122, I. U ; Michel, 992, I. 30 ; Dit- lenberger, SyU. 737. - 45 /(/.. Mus. LV, p. 006 ; Inscr. gr. XII, 1, 155 Michel, 993 ; 1001 ; Dittcnberger, Or. gr. 573 ; Buresch, -lus Lydien, p. 30,
