I UO",OU’ , • , • ARS Tous les autre~ approvisioonrmens seront faits Ilour un an au mOins. Service intérieur d’un .Arsenal de construction. Pusonnel afficté à un "’ruilai. Ar !. 8. Le se rvice d’uo ~rsebal est confié à un colonel directeur, ayant sous ses ordres un so u~ircc teul’, çfficier supérieur ct le nombre d e capitaine5, J’employés ct d e compasoies d’ouvriers né ccssa ire. A.rt. 9. Le directeur d’un arsenal recoit ct fait exécuter Icsorllres et instructions du mi~li s tre coo ce rnant le service de l’arsenal ; il ordonne tous le s travaux, et il charge le sous-directeur de le ur exécution. Il nille à ce que chacun remplisse ses devoirs dans l’ordre de s attributions et fonctions qui lui son t donn ées par le réslement. Il est ch ef de l’administrà tion . Art, 10 . Le sous-directeur recoit du direc teurtou5 , ’ les o rdres r e latifs à l’arsenal. Il est chargé de la direction e t surveillance supérieure des trava ux , et d es parties d e servi ce cOllliées aux capitaines et autres em illoyt.ts dt’ l’a1’5("nal. Il fait, sous l’approbation du directeuJ !’, la r~partition dt’S commandes . entre les co mpagnies d’ouvriers, dirige les details d e l’in~trllction , nille à la rét'f>ption des matiè res, 3 le ur d ébi t, à leur emmag :asmement c t à leur emploi ; il s’a ss ure de la tenue d es registres et de l’ex éc ution de tOU’i les réglemt·ns intérieurs ri e po li ce et d e disci l)linc, II fait au directeur uo rapport journalier sur les mouvemens tant du personnel <lue du matériel, et se me t en mesure de lui fournir tous les états ct rensei~nemeDs (IU’il pourra dem â nde r . Il tient registre des commandes, de la répartitioD qu’il en fait, et de la remise à la direction des objets coofect) o nnés, à fur ct à mesure d e leur réceptio n . 11 filit établir et prél’enle au co nseil d ’ admiuistr : llion, à la lin de chaque anni.’t !: 1° Le tablea u de toutes les consomma.tions en ~atii :res e t maiu-d’œuvre faites pour les CODstruc· tlons ordonnéc~. Ce tableau est déduit d es rele’és ~mmaires de ; ca pitaines charges d es construchOns . ~o Le tableau sommaire des consom mationJ en main -d’œuvre faites pour les approvisionnemens. C :e relevé est semblable â celui pour les constructions et se déduit des é tats men suels. 3° ~ rele'U> par approvisionnement de tontes les remises ct conso mmations cn matières fait es ~nd~nt l’a~nce. Ce Televé e.st dresse par le ga rde, d aprt.’S les Journaux de remises e t consommations tenus par. lui ; )es consommations faîtes p o ur les construCtions y seront portées dans une colonne particulière, de manière ~ pouvoir établir la ba- • , ARS - I~ la.nce entre ces consommations et celles des ate-liers. 40 La ailnation sommaire des appro’isionneml ! ns au 31 dt’ccmbre, avec indications d es besoiol pour. tenir ces i.ppro"isionnemens au complet, termmer les commandes non achevées, et exécuter ce ll t’S ordonnées pour J’année s uiva nte, 50 L ’état approximatif des sOlomes nécessa irt.’S pour les ’ consommations en main-d’œuvre qu’exi. s.e r on t les travaux de constrUClion e t d ’a pprovi~’ $lonneme nt. Art. 1 J. Les capitaines en second e mployés à l’a~ senal, et sous leurs ordres les chefs,solls-(’h efs ct ouv ~ic~s d’é tat, so~t chargés spéci31cmem de lOus le s ddalls du set’lce des approvisionnemcns. . Les ~apitaines font ~u .ou.s-di,·ecteur un rappo rt Journali er sur le service qUI ICllr est confié. ( Par J écision du 2.8 octobre 182.3, il a élc ajouté à cet article : " Lorsque lt’s ouvriers externes seront trop nom· .. br~u .x pour pouvoir ~tre ~urvcillés par les sous- " onlcJt~rs des compagDics d ollvriers, des ouvriers .. d’état pourront é tre désignés r.ar le direcrew’ " Ilour r em plir les fonctions de c lefs d’ateliers, ct " se l’onl 310n sous les ordres immédiats d es COIO- .. maudaDs de compagnies .• ) Art. 12. . Ceux des capitaines t’ n seco nd qui nc $front pas. chargés d ’ un service spécial, et les li eutell ans qUI pollrront êtrf ! détac h és d an s un arsenal sont à la d.isposition du dire.·teu r, qui les em ploi~ d’une malll ère cOIJvcnable au service ct à le ur instruction, Art. 13. Tous les ouvrie1’5 ext~rnes, militaires et civils, emp~oyés dans un arsenal, sont l’t ! partis dans k-s chantlcrs de. compagnies d’ouvrie rs c hargés des constructions. ( La décision prt’C itéc , du 2.& octobre 182. 3 , a substitué, dall s cct a rticle, les mots aux conltru ctions à ceux dlms un arsenal • • • c t a supprime ce ux charges dei cons tructt’oru. ) Art. 14 ,Lcga rdc ti ellt le s clefs de J’arsena l et des bitimens qui eu dépendent ; il cst responsable de tous les objets qui y sout renfermés. . Il. dresse J’inv c.lltaire général, tieol le s registres gcneraux de remises c t consommations, c t s uil, dans leur tenu e, "ordre de la nomenclature é tablie par cet Îln’entairc. Le pre mier d e chaque moi.s, il dresse l’f~ fat des ’ remises ct consommations fait es, pendant le mois éco ul e, ~ur les appcovisionnemens ; ct après les avoir fait vis e r par les ca pitaines chargés d t’ ! diCférens se r·iccs, il les sou me t 3U sous-directeur 3vec les procès- ;verb.llIx et bons de consommations à "appui. Ces é tats doivent être conformes à ses . , , r eg Istres gcnerallx, A la fin de l’année, il f.lit toutes les écri tures de lacomptabilité.matière . Art. J 5. Le ca issier est l’agent spécial de l’é tabli :Jse ment, pour la cu mptabilité-fi nance, ’lui es t gérée confo rm ...·mcnt aux dispositions dl. ! l’églement eln • •
