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JO octobre , Sn . Il est sous les ordres immcdiats du dir ecteur. Il est comptllble en"crs le payeurdes fonds pro’euant des mandats délivrés CD son nom pat’ le di,’cc tc ur ; titre d’avance. Il fait tOliS I(-’s pllÎemell s pour les dépenses en matières ct main d’œuvre. Il est le sec rétaire du couseil d’adminis-Ce capitaine . après s’être ass uré de !’cxactitud. : des aJlpcl s, siS ll,c les rapports jo urnalie rs , qu’i l remet au sous-directeur,
La feu.ille de) ollrlll-CS , les tableaux d’appel CI r~lll)orts jotll·nahers , sont établis de la. même ma-Ulère , que cell ~ des ouvriers employés aux con-Sr, l’lIr.tlon~,,Les jotll’nées y sont répa rtit’s pa r es pi :<’es cl apprO’ISlonn"mcns,
lratio ll .
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Art. , 6. Le sen ’Îcc d’un :arscnalcomprendquatre parties d is tioc l f,.os :
,0 Les approvisionllcmcns,
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Ll’S constructions ,
3° L’administration .
4° Ll l1struct ion.
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Art. 17 . Le service des approv isio nn e mens comprend la ré(’(.’ ption , le débit et l’cmmagasine.mcnt des bois ;
La rL-ccptioll ct )’cmmai :)asincmcnt dl’S fers et au tres me talL’ ;: j
La rëception ct conservation des charbons" oulils ct me nu s apl)rovisionnemeus. Art, a8, Chacune de ces branches de service est cOllfil~e : un ca pitaine, désigne tous les ans pa r l’În - ’ specteur génêral Cil tournée, et , quaud il n’y a pas d’in spection, I)ar le directeur, qui en rend compte au mini s tre.
Un des Cal}itaines en second d’ouvriers est de prCfé rcnce chaq ;é du service des bois, Ces ca pitaines ne »Cm’ent être remplaces dans leurs ’fonctions, n ; distraits de le ur service, q ue p~lI !’ causes gra’t.-s dont il sera rcudu compte au mUHstrc.
Art. 19, Les ca pitaines chargés d e ces SE’IÎces doi"ellt toujours circ c.’n état dc donner tous les t’clIseignemens qui peuvent leul’ être dcmandës, Ils ~ntla conduitc des usin es et la tcncc de~ ma g-asills ; 115en ordonnent tous les mouvemens, visent tous les bons ou urdres d,. distribution , "cillent ; letl r inscription SUI’ It : journal tenu â ect effet, Je "erillCUl et l’arrètent tous les mois, .
115 signcut, l’hacun pour le senÎce qui le COll -CCl’n e, l’état mensuel d~ remises et consomma-
!lons du gardt" après S’I !tre assurés <lU’il est confu
rme au JOUl :nalj ,ils exigent il l’appui les proCl.--S-’cl’baux ci e l’t :ceptto n e t 1t !S bons. Ils dressent, chaqlie mois , l’état des journecs d es h o mm es eml,loyi-s SO II S ICIII’S ordres. A,’t. 2.0, J’H.lépend ammcotdu sel’vi cc des npprovi- ~iolll1cmens , les ca pitaines sont chat’gi !s de la polict · et discipline des atclie,’s qui en dëpcndcl1t. lIs roulent entre cux par semaine ponr ce service, Le ca pilaiuc de SCf’jce a sous ses ordres le cher d’o utriel’S ll ’c t :.l, qui tie nt la feuill e des journées des homm es employés au sct’Îce des approvision -IlClIIenS, fai t tous 1t.’5 appels ct rapports journaliers, •
Art. 2.1, La distribution des matiercs ct objets d’al ?provi~ionne~etlt n’a ura lieu, pour chaque Illagas 1I1,(Ill tlne fOlSpar semaine. Les o~ciers chargés dli ser’ice des appro’isionnemens tJt. :udront la main à celle disposition, (lui ne pou,rra être modifiée (Jue par Mdre silecial du Sous-dlrcctcul’,
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Art. 2.2. , Les bois sont n ’çus â l’arsenAl. L’ ne commission du çonseil d’administration es t charsée de leur l’('ception ; elle est composée ai nsi (IU’il suit : Le sous-direc tc ur , p résident ; Le capitaine charge du scr’icc des bois ; VII oflkier d’ouvriers , membl’c du conseil, désigné par le directeur,
Le chef I}U sous-chefouvrier d’étaty cst appelé ~tcc voix consllhati"e, Le proch" ’erbal de rérep" tian en est dressé ; il est remis au directeur )lour être envoyé au ministre,
La récCI’tion ne peut avoirlieu immédiatement qu’à " unanimité, En cas de divergence d’opinions, le procès- ,’cl’ !Jal ~nOllçanll’opillion dc chacun dt.’s membres dc la commission , ct signé par eux, est présentéill1 direc tcUI’, ’lui prononce ct l’cnd compte au ministre de ses motifs.
Art, 2.3, Le capitaine chargé de la slIt’eillallce des bois tient deux rcgisttl..~ eo nronnes aux modèles , <lui donne nt tous 1( :; ; "ell seigncme ns sur les lH’oduits de chaque forêt, êtablisscnt la comptdLilité du débit des bois, cl fixent , par cou· pc ct I)ar espèce , le prix du mètre eube de bois débité , t :ml en malièrt.’S qu’cn main-d ’Œuvre, Ce prix scrt de hase à l’êtablissement des devis exacts des constructions pour les commAndes de l’aml ée su i ,’ nnte.
Cc capitaine se conformera , pour la tenue de ces rCf(Îstres ct la reddition annuell e de sa comptabililê,
- (’c qui est prescrit aux capitaines char-Sés
cl es constructions,
Atode de D fibit.
Art, 2.4 .Toutcs les pièce3 d~ bois seront débité~s dans les dimensions données par l’état no 8. annexé a u prcsen l,’ès ICllI c ut. Art. :a5, Chaque pitke cie bois n :’5ultant du débit sera Inarquéc de l’année de la coupe, de celle du dt. bit, ct. autant que possible, du numéro de l’arbre d0111 elle aura êté tirée. ( Par décisinn dl ! 2.8 octobre 182.3, o n a supprime la lin de CCl a"tide depuis les mots : el. autont que p Ol siMe. ) •
